Ordre du jour du 26/05/05

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 26 mai 2005



Séance publique

Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 28 avril 2005

12

 

2. Rapport annuel du médiateur communal

11

 

 

3. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Prévention Drogues. Hébergement et aide d'urgence pour mineurs. Convention de partenariat avec l'Asbl Service d'Aide aux Jeunes/Point Jaune relative à l'exécution du Plan de Prévention et de Proximité. Convention 2005-2007

10

4. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Parajudiciaire et Sécurisation. Convention de partenariat avec le CPAS relative à l'exécution du Plan de Prévention et de Proximité. Prévention et remédiation de l'agressivité et de la violence dans les services de première ligne du CPAS. Convention 2005-2007

10

 

5. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Travaux divers : bureaux situés 80, route de Mons à Marchienne-au-Pont. Procédure négociée. Approbation de la dépense

10

 

 

6. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Hall industriel dit Fonderie Thiebaut, situé rue des Déportés à Monceau-sur-Sambre. Levés topographiques à réaliser. Procédure négociée. Approbation de la dépense

10

 

 

7. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Travaux de rénovation : électricité, alarme-incendie et téléphonie. Bâtiment situé 80, route de Mons à Marchienne-au-Pont. Travaux supplémentaires reconnus nécessaires. Approbation

10

 

 

8. Centre Public d'Aide Sociale. Relais social. Modification des statuts. Adoption. Approbation

10

 

 

9. Services généraux. Service SIG. Marché par procédure négociée de fournitures relatif à l'acquisition de la base de données topographiques Top 10v-GIS de l'Institut Géographique National (IGN). Mode et conditions du marché

10

 

 

10. Intercommunales diverses. Première assemblée générale ordinaire de l'année 2005. Approbation de l'ordre du jour

10

 

 

11. Société Wallonne des Eaux. Assemblée générale extraordinaire du 31 mai 2005. Modifications statutaires

10

 

12. Fabrique d'Eglise Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont. Budget pour 2005. Modification n° 1. Avis à émettre

4

 

13. Fabriques d'Eglise. Compte de 2004. Avis à émettre :
a) Sacré-Coeur à Gilly
b) Sacré-Coeur à Jumet
c) Sainte-Marie (Sainte-Vierge) à Lodelinsart
d) Notre-Dame des Sept Douleurs à Marcinelle
e) Saint-Martin à Marcinelle
f) Sainte-Marie à Châtelineau

4

 

 

14. Eglise protestante de Farciennes. Compte de 2004. Avis à émettre

4

 

15. Aménagement urbain. Section de Charleroi. Projet de rénovation urbaine de la Ville-Basse. Délimitation du périmètre global de rénovation urbaine et d'une première zone circonscrite "Espace du Grand Central". Adoption de principe

2

 

 

16. Aménagement urbain. Section de Charleroi. Abrogation du plan communal d'aménagement n° 6 "Gare du Sud" approuvé par les Arrêtés royaux des 19.09.1951 et 09.05.1959 ainsi que les plans d'expropriation

2

 

 

17. Aménagement urbain. Section de Charleroi. Abrogation du plan communal d'aménagement n° 8 "Route de Mons et de Bruxelles" approuvé par les Arrêtés royaux des 05.09.1955 et 12.12.1961 ainsi que les plans d'expropriation

2

 

 

18. Régie foncière. Section de Mont-sur-Marchienne. Acquisition de gré à gré et pour cause d'utilité publique de terrains sis rue Lejong

5

 

 

19. Régie foncière. Aliénations de gré à gré. Décisions définitives :
a) section de Couillet, terrains sis entre les rues des 4 Vents et de Gilly
b) section de Charleroi, une propriété sise à l'angle de la place Charles II, n° 22 et de la rue de la Montagne, n° 85

5

 

 

20. Régie foncière. Section de Marcinelle. Aliénation de gré à gré de la propriété sise rue de l'Ange, n° 36 (cure). Décision de principe. 2ème délibération

5

 

 

21. Régie foncière. Section de Mont-sur-Marchienne. Terre sise à l'angle del'allée Eisenhower et N. Bal. Transfert du patrimoine de la Régie foncière vers le patrimoine de la Ville

5

 

 

22. Régie foncière. Section de Charleroi. Rez-de-chaussée sis rue Neuve, n° 6-8. Fixation des conditions de location

5

 

 

23. Bâtiments. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) Entité. Acquisition de matériel sanitaire
b) section de Lodelinsart. Maison communale annexe, place E. Gilles, 1. Travaux de renouvellement de la toiture
c) section de Montignies-sur-Sambre. Bâtiment, rue Warmonceau, 39. Travaux divers d'aménagement
d) section de Gilly. Ecole des Haies, rue Saint-Joseph. Travaux de remplacement du pavillon préfabriqué
e) section de Monceau-sur-Sambre. Ecole du Centre-Filles, rue des Combattants, 64. Travaux d'aménagement de la cour de récréation
f) section de Goutroux. Eglise Saint-Benoît Labre. Travaux de remplacement des couvertures de toitures

5

 

 

24. Bâtiments. Section de Montignies-sur-Sambre. Ecole de la Neuville. Travaux de première nécessité. Délai d'exécution complémentaire. Approbation

5

   

25. Voirie. Section de Roux, rue Sous-le-Bois. Section de Monceau-sur-Sambre, rue de Roux. Modernisation de l'éclairage public. Décision de principe. Approbation du projet

2

 

 

26. Voirie. Approbation des avenants n° 2 aux contrats d'agglomération et annulation des avenants n° 1 desdits contrats d'agglomération :
a) section de Ransart, diverses rues - contrat n° 52074/01-52011
b) entité, diverses rues de diverses sections - contrat n° 52011/03-52011

2

 

27. Voirie. Travaux d'amélioration de voiries et égouttages. Approbation des avenants aux contrats d'agglomération :
a) section de Gosselies, rues Ferté et Gouverneur - avenant n° 1 au contrat n° 52011/05-52011
b) section de Jumet, rues Fontenelles et Gouverneur - avenant n° 2 au contrat n° 52011/01-52011
c) sections diverses, rues diverses - avenant n° 1 au contrat n° 52011/04-52011

2

 

28. Voirie. Rétrocession d'emprises vicinales. Section de Jumet. Rue de l'Alliance entre les rues Joseph Wauters et Wattelar

2

 

29. Voirie. Désaffectations partielles. Proposition :
a) section de Monceau-sur-Sambre. Venelle entre les rues Leburton et Corbier
b) section de Lodelinsart. Sentier de la Marine

2

 

30. Voirie. Section de Jumet, rue Puissant. Parcelle de terrain sise entre les n° 171-173. Désaffectation. Accord de principe

2

 

31. Service Téléphonie. Acquisition de matériel télématique. Approbation du projet. Mode et conditions du marché

10

 

32. Personnel communal. Direction des services techniques. Appel par voie de promotion d'ouvrier au noyau génie civil (référence organigramme : TEC 5.131.120) à la division de l'écologie urbaine au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique : D1) avec constitution d'une réserve de promotion. Parution de l'avis n° P/TEC/05/326

1

 

33. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Gestion de la Logistique. Acquisition par procédure négociée sur simple facture de matériel informatique destiné à divers établissements des Enseignements secondaires et Promotion sociale. Budget extraordinaire 2005. Approbation de la dépense.

1

 

34. Culture. Asbl Samara. Convention de partenariat. Approbation

6

 

35. Ecologie urbaine. Section de Marcinelle. Parc Ligny. Réalisation d'une clôture côté rue des Piges. Approbation de l'avenant n° 1

2

 

36. Etat civil - Cimetières. Construction de columbariums dans les cimetières de l'Entité de Charleroi. Choix du mode de passation et des conditions du marché. Approbation

7

 

37. Etat civil - Cimetières. Cimetière de Charleroi-Nord. Travaux d'aménagement des accès aux locaux, remise et wc publics. Choix du mode de passation et des conditions du marché. Approbation

7

 

38. Sports. Participation de la Ville à l'Asbl "La Wallonie lance le Giro 2006". Approbation des statuts

9

 

39. Animation urbaine et Loisirs. Tarif des fréquentations des établissements sportifs pour la saison 2005-2006

9

 

40. Animation urbaine et Loisirs. Sociétés de Loisirs. Répartition des subsides 2005

9

 

41. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Approbation de dépenses :
a) chariots de service pour le Salon communal de Marchienne-au-Pont
b) accessoires de bureau pour différents départements communaux
c) dix tonnelles pour le département des Sports
d) matériel de signalisation pour bâtiments pour le département de la Citoyenneté

3

 

42. Equipement. Fourniture et pose par procédure négociée d'une clôture de panneaux rigides sur le site du SLT. Approbation de la dépense

3

 

43. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) rayonnages pour divers départements communaux
b) un système de mise sous pli pour le service courrier
c) mobilier pour les bibliothèques communales
d) mobilier de collectivité pour divers départements communaux
e) matériel électroménager pour différents départements communaux
f) sièges pour divers départements communaux
g) matériel de nettoyage pour le service Nettoyage des Bâtiments

3

 

44. Equipement. Acquisitions par appel d'offres général. Mode et conditions de marchés :
a) mobilier pour divers départements communaux
b) une ambulance polyvalente pour le service 100

3

 

45. Régie des Marchés Publics. Budget 2005. Modification budgétaire n° 1. Approbation

3

 

 

46. Régie des Marchés Publics. Remboursement anticipatif de l'emprunt n° 1030

3

 

 

47. Régie des Marchés Publics. Rénovation du réseau d'eau d'alimentation du site du marché de gros à Marcinelle. Mode et conditions du marché. Approbation du cahier spécial des charges. Avis de marché et règles de sélection qualitative

3

 

 

48. Régie des Marchés Publics. Rénovation du réseau d'eau d'alimentation du site du marché de gros à Marcinelle. Désignation de l'Igretec en tant que coordinateur sécurité et santé. Approbation du plan de sécurité et de santé

3

 

 

Communication de délibérations

   
     

49. Logement. Programme communal d'actions en matière de logement 2004-2006. Avenant n° 2. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal

5

 

50. Etat Civil - Cimetières. Cimetière de Charleroi. Travaux urgents de placement d'une porte métallique au garage du cimetière suite aux actes de vandalisme et aux vols perpétrés dans le cimetière. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal

7

51. Equipement. Acquisitions par procédure négociée sur les crédits réservés de 2005. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :
a) une table de mélange peinture pour le SLT
b) six radiateurs d'appoint pour le service des Economies d'Energie
c) un lave-linge pour l'Ecole Hôtelière de Marcinelle

6

     

Zone de Police

   
     

52.Bâtiments. Section de Jumet, rue Dewiest, 9. Commissariat de Police. Travaux de rénovation et d'extension. Approbation du projet. Mode et condition du marché

10*

 
     

53. Equipement. Acquisitions par procédure négociée pour la Zone de Police Locale. Approbation de dépenses :
a) matériel de bureau
b) douze cages de transport pour chiens

10*

 
     

54. Equipement. Acquisitions par procédure négociée pour la Zone de Police Locale. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) mobilier de bureau
b) coffres-forts et armoires blindées

10*