Ordre du jour du 23/06/05

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 23 juin 2005

Séance publique

Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 26 mai 2005

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2. Aménagement urbain. Renouvellement du mobilier urbain. Communication

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3. Finances. Comptes annuels de l'exercice 2004. Règlement. Liste des non-valeurs et irrécouvrables. Compte budgétaire, bilan, compte de résultats et annexe au 31.12.2004

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4. Finances. Compte budgétaire de voirie de l'exercice 2004. Règlement

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5. Budget communal de 2005. Modification n° 1

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6. Budget de la Zone de Police de 2005. Modification n° 1

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7. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Prévention Quartiers. Développement social de quartiers (DSQ). Soutien à l'Asbl "Resto du Coeur". Convention 2005/2007

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8. Cellule de Développement stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Travaux de revêtement de la façade du hall d'initiation sportive, 70, route de Mons à Marchienne-au-Pont :
a) approbation du cahier spécial des charges. Mode de passation du marché
b) étude à confier à un auteur de projet. Procédure négociée. Approbation de la dépense

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9. Cellule de Développement stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Travaux de rénovation : gros-oeuvre, menuiseries extérieures, toiture et parachèvements. Hall des Cultures urbaines, 80, route de Mons à Marchienne-au-Pont. Octroi d'un délai supplémentaire d'exécution des travaux

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10. Centre public d'Aide sociale. Résidence "Au R'Cwè du vî Clotchi" à Couillet. Reconditionnement, aménagement et extension de la résidence. Transferts de lits. Accord de principe à la programmation. Approbation

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11. Centre public d'Aide sociale. Avant-projets. Demandes de subventions. Approbation :
a) maison de repos et de soins de Montignies-sur-Sambre, résidence Raoul Hicguet. Extension de la maison de repos
b) résidence "Au R'Cwè du vî Clotchi" à Couillet. Reconditionnement, aménagement et extension de la résidence

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12. Intercommunales diverses. Première assemblée générale ordinaire de l'année 2005. Approbation de l'ordre du jour

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13. Intercommunale "Igretec". Première assemblée générale ordinaire de l'année 2005. Approbation de l'ordre du jour

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14. Association Interhospitalière de la Région de Charleroi (AIRC). Modifications statutaires. Approbation

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15. Société Régionale Wallonne du Transport. Modifications statutaires. Ratification de la délibération prise par le Collège des Bourgmestre et Echevins

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16. Services Généraux. Centre Micro-informatique. Marchés de fournitures. Mode et conditions de marchés :
a) pièces détachées pour différents services de la Ville
b) quinze tablettes pc pour la division Ressources communales

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17. Services Généraux. Service S.I.G. Marché par procédure négociée de fournitures relatif à l'acquisition de deux stations graphiques. Mode et conditions du marché

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18. Circulation routière - Projet d'arrêté ministériel émanant du Ministère Wallon de l'Equipement et des Transports - Dampremy, R.N.90 dénommée "Route de Mons" - Dépassement interdit

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19. Personnel communal - Direction de l'éducation et de l'action sociale - Appel par voie de promotion d'assistant social en chef responsable du service social scolaire (référence organigramme : EAS 005.300.000) à la division de la coordination des missions médicales, sanitaires et sociales - au grade de gradué spécifique en chef (échelle barémique : B4) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/EAS/05/355


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20. Personnel communal - Direction de l'éducation et de l'action sociale - Appel par voie de promotion d'assistant social en chef responsable du service gestion sociale (référence organigramme : EAS 005.220.000) à la division de la coordination des missions médicales, sanitaires et sociales - au grade de gradué spécifique en chef (échelle barémique : B4) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/EAS/05/354

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21. Personnel communal - Direction de l'aménagement et du développement urbain - Appel par voie de promotion d'assistant technique à la cellule gestion technique des bâtiments (référence organigramme : AMU 005.610.000) à la division de la régie foncière - au grade de technicien (échelle barémique : D7) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/AMU/05/351

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>22. Personnel communal - Direction de l'animation urbaine et des loisirs - Appel par voie de promotion d'assistant administratif à la division de l'accueil et du développement touristique (référence organigramme : ANU 6.ASS.ADM) - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/ANU/05/352

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23. Personnel communal - Direction de l'éducation et de l'action sociale - Appel par voie de promotion d'ouvrier en cuisine à la cellule coordination des missions techniques (référence organigramme : EAS 006.233.200) à la division de la gestion de l'action sociale et de la famille - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique : D1) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/EAS/05/356

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24. Personnel communal - Direction de la citoyenneté et de la communication - Appel par voie de promotion d'assistant administratif à la division de la communication (référence organigramme : CIT 005.ASS.ADM) - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/CIT/05/353

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25. Personnel communal - Appel par voie de promotion d'assistant administratif au service du RFA (référence organigramme : RFA 001.ASS.ADM) - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/RFA/05/358


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26. Personnel communal - Direction des services techniques - Appel par voie de promotion de responsable du noyau menuiseries Charleroi/Couillet (référence organigramme : TEC 004.121.110) à la division des bâtiments - au grade de brigadier (échelle barémique : C1) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/TEC/05/357

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27. Direction de l'animation urbaine et des loisirs - Appel public à titre contractuel d'assistant administratif à la division des sports (référence organigramme : ANU 003.ASS.ADM) - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1/D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/ANU/05/340

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28. Direction des services techniques - Appel public à titre contractuel d'ouvrier au nettoyage mécanique / graffitis / marchés / encombrants clandestins (référence organigramme : TEC 003.211.130) à la division voirie-propreté - au grade de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/TEC/05/350

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29. Direction de l'animation urbaine et des loisirs - Appel public à titre contractuel de moniteur d'organisation à la cellule complexes sportifs (référence organigramme : ANU 003.211.000) à la division des sports - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1/D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/ANU/05/337

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30. Direction de l'animation urbaine et des loisirs - Appel public à titre contractuel de caissier à la cellule complexes sportifs (référence organigramme : ANU 003.212.000) à la division des sports - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1/D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/ANU/05/338

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31. Direction de l'animation urbaine et des loisirs - Appel public à titre contractuel de moniteur sportif à la cellule animations (référence organigramme : ANU 003.420.000) à la division des sports - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1/D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/ANU/05/339

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32. Direction de l'animation urbaine et des loisirs - Appel public à titre contractuel de technicien son à la cellule régisseur des scènes (référence organigramme : ANU 007.312.000) - au grade d'ouvrier surqualifié (échelle barémique : D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/ANU/05/341

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33. Direction de la citoyenneté et de la communication - Appel public à titre contractuel de photographe au service coordination - protocole - archives (référence organigramme : CIT 005.440.000) à la division de la communication - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1/D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/CIT/05/342

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34. Direction de la citoyenneté et de la communication - Appel public à titre contractuel de technicien pré-presse au service production (référence organigramme : CIT 005.313.000) à la division de la communication - au grade de technicien (échelle barémique : D7) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/CIT/05/343

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35. Direction de la citoyenneté et de la communication - Appel public à titre contractuel d'assistant technique créatif au service production (référence organigramme : CIT 005.314.000) à la division de la communication - au grade de technicien (échelle barémique : D7) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/CIT/05/344

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36. Direction des services généraux - Appel public à titre contractuel d'assistant administratif à la division gestion des ressources humaines (référence organigramme : SGE 004.ASS.ADM) - au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1/D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/SGE/05/345

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37. Direction des services techniques - Appel public à titre contractuel d'ouvrier au noyau basse tension (référence organigramme : TEC 004.112.210) à la division des bâtiments - au grade d'ouvrier surqualifié (échelle barémique : D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/TEC/05/346

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38. Direction des services techniques - Appel public à titre contractuel d'ouvrier au noyau secteurs d'entretien (référence organigramme : TEC 005.111.110) à la division de l'écologie urbaine - au grade d'ouvrier surqualifié (échelle barémique : D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/TEC/05/347

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39. Direction des services techniques - Appel public à titre contractuel d'ouvrier au noyau ateliers agricoles et horticoles (référence organigramme : TEC 005.151.100) à la division de l'écologie urbaine - au grade d'ouvrier surqualifié (échelle barémique : D4) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/TEC/05/348

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40. Direction des services techniques - Appel public à titre contractuel d'ouvrier au noyau prêts, festivités, etc. (référence organigramme : TEC 006.240.000) au service logistique-charroi - au grade de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/TEC/05/349

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41. Personnel communal - Direction de la citoyenneté et de la communication - Appel par voie de promotion de chauffeur à la cellule courrier (référence organigramme : CIT 003.211.000) à la division accueil du citoyen - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique : D1) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/CIT/05/359

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42. Service Régional d'Incendie. Mise à disposition d'équipements de radiocommunication permettant l'accès au réseau ASTRID. Convention avec la Régie Provinciale Autonome de financement et de gestion des services Incendie du Hainaut

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43. Aménagement urbain. Renonciation à l'expropriation prévue par le P.C.A. n°1 approuvé par A.R. du 25.06.79 à Monceau-sur-Sambre pour un bien sis rue Vandervelde, 22 section B 216k et 211m

2

 

44. Aménagement urbain. Section de Gilly. Projet d'élaboration d'un plan communal d'aménagement dérogatoire au plan de secteur dit "Glaverbel - Verrerie de la Discipline". Désignation de l'auteur de projet

2

 

45. Aménagement urbain. Section de Roux. Projet de révision partielle du plan communal d'aménagement du secteur III délimité par les rues Edmond Foulon, André Renard, Gabrielle Petit et du Général Leman dit "quartier de la Gare". Deuxième enquête publique. Décision

2

 

 

46. Aménagement urbain. Section de Gosselies. Classement éventuel comme monument des façades, toitures et de certaines parties du rez-de-chaussée de la maison Gaspar-Thibaut sise rue Theys, n° 16 à Gosselies. Etablissement d'une zone de protection. Avis

2

 

 

47. Régie foncière. Provision pour menues dépenses

5

 

 

48. Régie foncière. Section de Charleroi. Kiosque sis passage de la Bourse. Fixation des conditions de la concession d'exploitation

5

     

49. Régie foncière. Section de Marcinelle. Aliénation de gré à gré de la parcelle de terrain sise avenue de la Paix. Décision définitive

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50. Régie Communale Autonome. Communication du rapport d'activités. Exercice 2004. Code wallon de la Démocratie article L 1231-9 § 1. Statuts RCA article 64

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51. Logement. Section de Charleroi. Immeuble sis rue Dourlet, 108. Approbation de projets de rénovation. Mode et conditions de marchés :
a) travaux d'électricité
b) travaux de sanitaires et chauffage


5

     

52. Bâtiments. Service de gestion du patrimoine. Affectation de locaux au sein desdits bâtiments à l'ONE. Conventions de mise à disposition. Approbation :
a) Marchienne-au-Pont, bâtiment sis rue Saint-Gustave, 21
b) Montignies-sur-Sambre, bâtiment sis rue des Cartiers, 4-6
c) Montignies-sur-Sambre, bâtiment sis place Albert Ier, 36


5

 
     

53. Bâtiments. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) Marchienne-au-Pont, maison communale annexe. Travaux d'éclairage des façades
b) Charleroi, C.O.S. rue des Olympiades. Travaux de mise en sécurisation du site
c) Marcinelle, crèche "Les Bout'choux", rue des Champs. Travaux divers d'aménagement
d) Gilly, vélodrome, rue des Vallées. Travaux divers d'aménagement et de restauration
e) Marcinelle, école "Les Cerisiers", rue de la Tombe. Travaux d'installation d'un système d'alarme


5

 
     

54. Voirie. Section de Ransart, rue Paul Pastur. Plan Mercure 2005. Cheminements sécurisés pour les usagers les plus vulnérables. Accord sur la participation


2

 
     

55. Voirie. Section de Jumet, rue de l'Union. Création d'une voirie pour la construction de 60 logements sociaux. Demande introduite par la Scrl Le Logis Moderne


2

 
     

56. Voirie. Section de Gilly. Travaux d'égouttage et d'amélioration voirie place des Haies. Plan triennal 2004-2006. Investissement 2005/02. Approbation du projet. Mode et conditions du marché


2

 
     

57. Voirie. Divers travaux d'amélioration de voirie et d'égouttage. Programme triennal 2004-2006. Approbation des clauses de contrats d'honoraires à conclure. Mont-sur-Marchienne, rues Industrie, Jaurès, Jennart, Antoine, Cerisiers, Cimetière. Jumet, rue Trianoy


2

 
     

58. Voirie. Section de Charleroi. Plan lumière. Hypercentre de la Ville Haute. Marché de services. Mode et conditions du marché. Approbation des clauses du contrat d'honoraires à conclure


2

 
     

59. Voirie. Acquisitions de gré à gré et pour cause d'utilité publique :
a) section de Goutroux. Mise en alignement de voirie rue Capouillet (à titre gratuit)
b) section de Jumet. Aménagement de la voirie rue Bughin (à titre payant)


2

 
     

60. Téléphonie. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) entité. Fourniture et placement d'onduleurs
b) section de Marchienne-au-Pont. Technopole Villette. Bâtiment,13, rue Chapelle Beaussart. Fourniture, pose et raccordement d'un autocommutateur téléphonique et intégration sur le réseau fibre optique


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61. Jeunesse. Approbation du programme CLE (Coordination locale pour l'enfance) pour la Commission communale de l'Accueil


1

 
     

62. Enseignement secondaire de promotion sociale. Organisation en collaboration avec l'Asbl Cefora de Charleroi d'une formation "Néerlandais : perfectionnement de l'oral". Approbation de la convention de collaboration


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63. Enseignement secondaire de promotion sociale. Organisation en collaboration avec l'Institut provincial de la formation de Mons de deux formations "Révision générale des barèmes : formation complémentaire pour l'accès à l'échelle D2 de l'ouvrier qualifié D1" et "Révision générale des barèmes : formation complémentaire pour l'accès à l'échelle D3 de l'ouvrier qualifié D2". Approbation de la convention de collaboration

1

 
     

64. Direction de l'Education et de l'Action sociale. Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement. Service de la Directrice-adjointe. Enseignement communal fondamental ordinaire et spécial et enseignement secondaire. Formation continuée des enseignants. Délégation d'organisation


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65. Direction de l'Education et de l'Action sociale. Gestion de la Logistique. Acquisition par procédure négociée sur simple facture de matériel informatique destiné à divers établissements des Enseignements secondaire et promotion sociale. Budget extraordinaire 2005. Approbation de la dépense


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66. Direction de l'Education et de l'Action sociale. Gestion de la Logistique. Acquisitions par procédure négociée sur simple facture destinées au Sport à l'école. Budget extraordinaire 2005. Approbation de dépenses :
a) quatre step-trottinettes
b) mobiliers divers


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67. Culture. Section de Jumet. Centre d'évocation du folklore et des traditions populaires. Partie du complexe immobilier de la Brasserie de l'Union, sise rue Derbèque, 7. Approbation du projet. Subsidiation dudit projet. Avenant n° 1.


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68. Culture. Musée des Beaux-Arts. Don manuel de Annick Francq-Breuer du Fonds Portaels (correspondances établies avec ou par le peintre Jean Portaels). Acceptation


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69. Ecologie