Ordre du jour du 22/09/05

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 22 septembre 2005



Séance publique

Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 23 juin 2005

12

 

2. Centre Public d'Aide Sociale. Compte. Exercice 2004. Approbation

10

 

 

3. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Convention pluriannuelle 2005-2007. Approbation

10

4. 4. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Conventions dans le cadre du programme pluriannuel 2005-2007 :
a) entre la Ville de Charleroi et le CPAS
b) entre la Ville de Charleroi et l'Asbl "Maison pour Associations"

10

 

5. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Convention de mise à disposition de bâtiments dans le cadre du projet "Maison pour Associations" du Programme Politique des Grandes Villes

10

 

 

6. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Travaux de rénovation en vue de la création de logements et hébergements : hall industriel dit "Fonderie Thiebaut", rue des Déportés, 39, Monceau-sur-Sambre. Approbation de l'avis de marché et du cahier spécial des charges. Mode de passation du marché

10

 

 

7. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Prévention Quartiers. Développement Social de Quartier (DSQ). Plan de prévention de proximité. Soutien à la Scrl "La Carolorégienne". Convention
2004-2007

10

 

 

8. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Prévention Quartiers. Développement Social de Quartier (DSQ). Plan de prévention de proximité. Soutien à la Scrl La Carolorégienne. Convention 2005-2007

10

 

 

9. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Prévention Drogues. Clinique de concertation. Convention de partenariat avec le Relais Social du Pays de Charleroi relative à la mise en oeuvre d'une formation des acteurs du réseau. Convention 2005-2006

10

 

 

10. Services Généraux. Centre Micro-Informatique. Marchés de fournitures relatifs à l'acquisition de PC. Mode et conditions du marché

10

 

 

11. Services Généraux. Centre Micro-Informatique. Marchés par procédure négociée de fournitures relatifs à des acquisitions. Mode et conditions de marchés :
a) écrans 19"
b) vingt lecteurs de carte ID pour la direction de la citoyenneté
c) un logiciel "scansoft" pour le service gestion du personnel
d) imprimantes

10

 

12. 12. Fabriques d'Eglise. Budget pour 2005. Modification budgétaire n° 1.
Avis à émettre :
a) Saint-Laurent à Couillet
b) Saint-Benoît Labre à Goutroux
c) Notre-Dame des Sept Douleurs à Marcinelle
d) Notre-Dame de l'Assomption à Roux

4

 

13. Fabriques d'Eglise. Compte de 2004. Avis à émettre :
a) Saint-Antoine à Charleroi
b) Saint-Christophe à Charleroi
c) Saint-Eloi à Charleroi
d) Saint-Joseph à Charleroi
e) Saint-Basile à Couillet
f) Saint-Laurent à Couillet
g) Saint-Remy à Dampremy
h) Saint-Remy à Gilly
i) Saint-Jean-Baptiste à Gosselies
j) Saint-Joseph à Gosselies
k) Saint-Benoît Labre à Goutroux
l) Saint-Joseph à Jumet
m) Saint-Lambert à Jumet
n) Saint-Sulpice à Jumet
o) Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont
p) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont
q) Saint-Pierre à Marchienne-au-Pont
r) Sacré-Coeur à Marcinelle
s) Saint-Louis à Marcinelle
t) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre
u) Sacré-Coeur à Mont-sur-Marchienne
v) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre
w) Saint-Martin à Ransart
x) Saint-Pierre à Ransart
y) Notre-Dame de l'Assomption à Roux

4

 

 

14. Eglises protestantes. Compte de 2004. Avis à émettre :
a) Jumet
b) Marchienne-au-Pont
c) Ransart

4

 

15. Affaires juridiques. Affaire Ville c/X. Faux permis d'urbanisme. Ratification de la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 30.08.2005

10

 

 

16. Mesures de sécurité lors des matches de football dans le périmètre de sécurité du Stade du Pays de Charleroi. Section de Charleroi.
Saison 2005-2006

10

 

 

17. Circulation routière. Projet d'arrêté ministériel émanant du Ministère Wallon de l'Equipement et des Transports - Jumet, Ransart,
Route n° N 568 (route de l'aéroport) - Obligation de tourner à droite

10

 

 

18. Personnel communal - Direction de l'animation urbaine et des loisirs - Appel par voie de promotion de directeur adjoint chargé des Sports
(référence organigramme : ANU 003.000.000) - au grade de chef de division (échelle barémique : A3) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/ANU/05/360

10

 

 

19. Personnel communal - Direction de la citoyenneté et de la communication - Appel par voie de promotion de directeur adjoint chargé de
l'Etat civil/Cimetières/Population (référence organigramme :
CIT 004.000.000) - au grade de chef de division (échelle barémique : A3) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis
n° P/CIT/05/361

10

 

 

20.Personnel communal - Direction des services généraux - Appel par voie de promotion de directeur des services généraux (référence organigramme :
SGE 000.000.000) - au grade de directeur (échelle barémique : A5) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/SGE/05/362

10

 

 

21. Personnel communal - Direction des services techniques - Appel par voie de promotion de responsable des cellules gros oeuvre, électricité et chauffage (référence organigramme : TEC 004.110.000) à la division des Bâtiments - au grade de contremaître en chef (échelle barémique : C7) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis
n° P/TEC/05/363

10

 

 

22. Service Incendie. Acquisition de matériel dans le cadre des marchés globaux organisés par le Ministère de l'Intérieur. Plan 2002 - 2007. Modification d'acquisition. Véhicule de désincarcération compact

10

 

 

23. Aménagement urbain. Section de Gilly. ZIP Gilly. Rénovation urbaine. Convention d'études du 21.12.2004. Prolongation du délai. Avenant n° 1

2

 

 

24. Aménagement urbain. Section de Gosselies. Quartier Saint-Eloi et extension. Phase 3. Démolition et reconstruction d'un immeuble
rue Stranard n° 4. Approbation du projet. Mode et conditions du marché

2

   

25. Régie foncière. Section de Jumet. Acquisition de gré à gré et pour cause d'utilité publique de biens sis rue Puissant

5

 

 

26. Régie foncière. Section de Charleroi. Espace Bertrand. Rez-de-chaussée commerciaux. Fixation des conditions de location:
a) à l'angle des rues du Beffroi, n° 5 et du Mouton Blanc, n° 9
b) rue de France, n° 11
c) rue de la Montagne, n° 77-79

5

 

27. Régie foncière. Section de Charleroi. Espace Bertrand. Appartements sis
rue des Gardes, n° 2 et rue du Mouton Blanc, n° 9. Maison sise
rue des Gardes, n° 6. Fixation des conditions de location. Ratification de la délibération prise par le Collège des Bourgmestre et Echevins

5

 

28. Régie foncière. Section de Mont-sur-Marchienne. Immeuble sis
rue de l'Eglise n° 36. Bail emphytéotique à conclure

5

 

29. Régie foncière. Section de Jumet. Aliénations de gré à gré. Accord de principe :
a) une parcelle de terrain sise rue Delvaux
b) un immeuble sis rue Dewerpe n° 66

5

 

30. Régie foncière. Aliénations de gré à gré. Décisions définitives :
a) section de Ransart : une parcelle de terrain sise rue Charbonnel
b) section de Marcinelle : un immeuble sis rue de l'Ange n° 36

5

 

31. Régie Communale Autonome. Extension de l'objet social statutaire à "l'acquisition d'immeubles, la constitution de droits réels immobiliers, la construction, la rénovation, la transformation, la location ou location-financement de biens immobiliers en vue de la vente, de la location, de la location-financement ou d'autres actes juridiques relatifs à ces immeubles", conformément à l'article ler, 8° de l'Arrêté Royal du 09.03.1999 modifiant celui du 10.04.1995

5

 

32. Logement. Section de Charleroi. Immeuble sis rue Dourlet, 108. Approbation de projets de rénovations. Mode et conditions de marchés :
a) travaux de peinture
b) travaux de gros oeuvre et parachèvements
c) travaux de menuiseries intérieures et extérieures

5

 

33. Logement. Section de Charleroi. Revitalisation du quartier de la Ville haute. Réhabilitation de l'ilôt Dauphin. Travaux d'investigation. Mode et conditions du marché. Approbation du cahier spécial des charges

5

 

34. Logement. Section de Charleroi. Rénovation de l'immeuble sis rue Neuve, 115. Gros oeuvre et parachèvements. Avenant n° 1 au marché. Approbation

5

 

35.Logement. Section de Marchienne-au-Pont. Immeuble sis
rue Général Gillain, 73. Fixation des conditions de location

5

 

36. Bâtiments. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) section de Marcinelle. Ecole de la Belle-Vue, rue des Champs. Travaux de remplacement des couvertures de toitures
b) section de Mont-sur-Marchienne. Maison communale annexe. Guichet "Accueil du Citoyen". Travaux divers de mise en conformité et de restauration
c) section de Dampremy. Maison communale annexe. Guichet
"Accueil du Citoyen". Travaux divers de mise en conformité et de restauration
d) section de Jumet. Imprimerie, zoning industriel 4ème rue. Travaux divers d'aménagement et de restauration
e) entité. Acquisition de bois exotique (afzélia du Cameroun)
f) section de Gosselies. Piscine Aqua 2000. Travaux de fourniture et pose d'un gainage de reprise d'air et d'un extracteur
g) section de Jumet. Ecole, rue Dewiest 94. Travaux de mise en conformité aux normes "incendie"

5

 

37. Direction des services techniques. Division des bâtiments. Service de gestion du patrimoine. Section de Lodelinsart, bâtiment sis
rue du Ravin n°46 (Hôtel social). Convention de mise à disposition gratuite du CPAS

5

 

38. Voirie. Section de Gilly. Travaux d'égouttage et d'amélioration voirie de la rue Pirmez (partie) et du sentier des Mastelles. Marché de services. Mode et conditions du marché. Approbation des clauses du contrat d'honoraires à conclure

2

 

39. Voirie. Section de Monceau-sur-Sambre. Démergement de la région de Charleroi (2ème phase) à la station de pompage Gué Gobeau. Décompte. Dépense supplémentaire. Approbation

2

 

40. Voirie. Entité. Plan Zen 2003. Amélioration de la sécurité aux abords des écoles. Prolongation du délai d'exécution. Approbation

2

 

41. Voirie. Aménagement de voiries. Acquisitions de gré à gré, à titre payant et pour cause d'utilité publique :
a) section de Ransart, rue Destrée
b) section de Roux, place Maugy

2

 

42. Voirie. Approbation d'acte d'échange. Section de Marcinelle, rue du Chili. Echange de parcelles

2

 

43. Voirie. Section de Jumet, rue Puissant. Parcelle de terrain sise entre les
n° 171-173. Désaffectation partielle. Proposition

2

 

44. Protocole. Subventions aux Sociétés patriotiques. Exercice 2005. Répartition

6

 

45. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Gestion de la Logistique. Acquisition par procédure négociée sur simple facture de matériels divers destinés au Service Sports à l'école. Budget extraordinaire 2005. Approbation de la dépense

1

 

 

46. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Service Financier. Section de Charleroi. Internat annexé au CECS "La Garenne". Fixation du montant de la pension pour l'année scolaire 2005-2006

1

 

 

47. Enseignement fondamental. Création de plusieurs classes maternelles au 25.04.2005

1

 

 

48. Enseignement secondaire de promotion sociale. Organisation en collaboration avec la Croix-Rouge de Belgique d'une formation de base d'ambulancier pour transports ne relevant pas de la loi sur l'aide médicale urgente à l'Ecole industrielle de Mont-sur-Marchienne. Approbation de l'avenant à la convention de collaboration

1

     

49. Jeunesse. Renouvellement du Conseil Consultatif des Jeunes

1

 

50. Jeunesse. Répartition des subsides aux Centres de Jeunes

1

51. Culture. Mise en oeuvre de la scénographie, éclairage inclus du Musée du Verre de Charleroi, sur le site du Bois du Cazier, rue du Cazier, 80 à Marcinelle. Mode et conditions du marché

6

     

52. Communication du procès-verbal de vérification de la caisse communale à la date du 31.12.2004

4

 
     

53. Ecologie urbaine. Section de Marcinelle. Terrain SNCB sis angle de la
rue Volta et la chaussée de Philippeville. Collaboration entre les services de la Ville et le Comité de quartier

2

 
     

54. Ecologie urbaine. Sections diverses. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) placement d'écrans pare-ballons
b) mise en conformité d'aires de jeux situées dans les espaces verts

2

 
     

55. Ecologie urbaine. Section de Charleroi. Travaux de remplacement des arbres du boulevard Audent (partie sise entre le boulevard Defontaine et le rond-point des Sciences). Approbation du projet. Mode et conditions du marché

2

 
     

56. Animation urbaine et Loisirs. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'installations sportives pour le club de football du
Royal Gosselies Sports, sises rue des Marlaires à Gosselies. Modification de l'article 2 et de l'article 3

9

 
     

57. Sports. Réfection et aménagement d'un terrain de football sis
rue Reine Astrid à Dampremy. Approbation du projet. Approbation de la dépense à consentir

9

 
     

58. Service des Fêtes. Répartition des subsides 2005 :
a) Sociétés folkloriques et de loisirs
b) Fêtes locales

6

 
     

59. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) matériel de cuisine pour différents départements communaux
b) matériel audiovisuel pour différents départements communaux
c) mobilier scolaire pour le département de l'éducation et de la formation
d) un compresseur à air respirable pour le Service Incendie

3

 
     

60. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Approbation de dépenses :
a) bancs pour piscines pour le département des Sports
b) un panneau d'informations pour le département des Sports
c) un comptoir d'accueil pour l'Hôtel de Ville de Charleroi

3

 
     

61. Régie des Marchés Publics. Etat des recettes et dépenses de l'exercice 2004. Approbation

3

 
     

62. Régie des Marchés Publics. Compte d'exploitation de l'exercice 2004. Approbation provisoire et affectation du résultat

3

 
     

63. Régie des Marchés Publics. Budget 2005. Modification budgétaire n° 2. Approbation

3

 
     

64. Régie des Marchés Publics. Tarif de perception des redevances pour 2006. Approbation :
a) marchés de détail
b) marché de gros

3

 
     

65. Service Gestion de la Famille. Approbation des nouveaux contrats d'accueil et règlements d'ordre intérieur pour les crèches et le service d'accueillant(e)s d'enfants conventionné(e)s de la Ville de Charleroi

8

 
     

66. Gestion de l'Action sociale. Subsides 2005. Organismes de santé -
Croix-Rouge de Belgique. Répartition

8

 
     

67. Echevinat des Crèches, de la Famille, de la Personne Handicapée, de la Solidarité et de l'Intégration. Service Egalité des Chances. Subsides 2005. Organismes de Santé. Associations ou groupements relatifs à l'invalidité. Liste de répartition

8

 
   

Communication de délibérations

   
     

68. Logement. Acquisition et réhabilitation de l'immeuble sis
rue Warmonceau, 128 à Charleroi. Décision de principe. Communication de la décision prise par le Collège échevinal

5

 
     

69. Logement. Section de Charleroi. Acquisition en vue de sa réhabilitation de l'immeuble sis avenue de l'Europe, 20-22. Communication de la décision prise par le Collège échevinal

5

 
     

70. Logement. Lutte contre les logements insalubres. Section de Charleroi, rue J. Wauters, 153. Convention de gestion. Communication de la décision prise par le Collège échevinal

5

 
     

71. Division des Bâtiments