Ordre du jour du 27/10/05

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 27 octobre 2005



Séance publique

Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 19 octobre 2005

12

 

2. Zone de Police. Comptes annuels de l'exercice 2004. Règlement

11

 

 

3. Budget communal de 2005. Modification n°2

11

 

 

4. Zone de Police. Budget 2005. Modification n°2

11

 

5. Optimisation de la gestion du charroi : présentation du rapport de l'audit portant sur l'analyse et l'évolution future du charroi communal de la Ville de Charleroi

2

 

 

6. Médiation communale. Convention entre le Médiateur communal et l'Association Chapitre XII Relais Social (AC.XII)

10

 

 

7. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Division Prévention Drogues. Transition-Diapason. Exécution du plan de prévention de proximité. Convention 2005/2007 de partenariat entre la Ville et l'Asbl Transition-Diapason

10

 

 

8. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Travaux : carrelage des murs de la cuisine, bâtiment situé 80, route de Mons à Marchienne-au-Pont. Procédure négociée. Approbation de la dépense

10

 

 

9. Cellule de Développement Stratégique. Programme Politique des Grandes Villes. Base de loisirs, 70, route de Mons à Marchienne-au-Pont : travaux concernant l'équipement électrique d'une cabine haute tension. Approbation du cahier spécial des charges. Mode de passation du marché

10

 

 

10. Services Généraux. Centre Micro-informatique. Marchés par procédure négociée de fournitures relatifs à des acquisitions. Mode et conditions de marchés :
a) scanners
b) un appareil photo numérique pour le service Pré-presse
c) pc portables
d) logiciels

10

 

 

11. Services Généraux. Centre Informatique. Marchés de fournitures destinés à des acquisitions. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) serveurs de base, accessoires et imprimantes
b) logiciels pour les serveurs et le réseau de la Ville
c) compléments de matériel pour dispositifs de sauvegarde

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12. Fabrique d'Eglise Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont. Budget pour 2005. Modification budgétaire n° 2. Avis à émettre

4

 

13. Fabriques d'Eglise. Compte de 2004. Avis à émettre :
a) Notre-Dame du Rosaire à Couillet
b) Sainte-Barbe à Gilly
c) Immaculée Conception à Jumet
d) Saint-Roch à Lodelinsart
e) Saint-Remy à Montignies-sur-Sambre
f) Conversion de Saint-Paul à Mont-sur-Marchienne

4

 

 

14. Eglise protestante de Charleroi. Compte de 2004. Avis à émettre

4

 

15. Fixation de l'indemnité de logement à accorder au desservant de la paroisse Saint-Martin à Marcinelle

4

 

 

16. Indemnité de logement au desservant de la paroisse Saint-Lambert à Charleroi, section de Jumet. Modification

4

 

 

17. Circulation routière. Règlements complémentaires : 10
a) Marchienne-au-Pont, rue de Beaumont, 431 - Stationnement pour handicapés
b) Lodelinsart, chaussée de Châtelet, 150 - Stationnement pour handicapés
c) Roux, rue de Gohyssart, 72 - Stationnement pour handicapés
d) Roux, rue Vandervelde, 90 - Stationnement pour handicapés
e) Jumet, rue de la Bienfaisance, 32 - Stationnement pour handicapés
f) Montignies-sur-Sambre, rue Paul Janson, 38 - Stationnement pour handicapés
g) Roux, rue de Gohyssart - Stationnement pour handicapés sur le parking qui borde l'immeuble de logements sociaux du "Logis Moderne"
h) Montignies-sur-Sambre, carrefour formé par les rues de Lodelinsart et de l'Egalité - Passages pour piétons
i) Montignies-sur-Sambre, rue de l'Espérance - Stationnement le long des immeubles 28 et 30
j) Monceau-sur-Sambre, rue de Roux - Stationnement sur trottoir
k) Gosselies, rue de l'Observatoire - Stationnement
l) Gosselies, rue des Fabriques, 2 et 4 - Stationnement
m) Gilly, rue des Aises - Stationnement le long de l'immeuble, 31
n) Dampremy, diverses rues - Mise en sens unique limité des sens uniques existants
o) Couillet, rue de l'Ethiopie - Stationnement
p) Charleroi, place du Bourdon et abords (anciennement rues des Escaliers et Nalinne) - Circulation et stationnement
q) Gilly, rue Trieu Albart - Stationnement devant garage
r) Gosselies, centre commercial "City Nord" - 19 passages pour piétons
s) Gosselies, rue de Namur - Stationnement
t) Gosselies, rue Belyn - Stationnement vis-à-vis de l'atelier attenant à l'immeuble portant le n°50
u) Marcinelle, rue de la Gare - Ralentisseur de trafic
v) Montignies-sur-Sambre, rue du Poirier - Stationnement vis-à-vis du garage attenant à l'immeuble portant le n°26
w) Mont-sur-Marchienne, rue Champ des Charbonnières - Stationnement pour handicapés
x) Mont-sur-Marchienne, rue de la Ronche 34 - Stationnement pour handicapés
y) Roux, rue de Gohyssart 65 - Stationnement pour handicapés
z) Couillet, route de Philippeville 107 - Stationnement pour handicapés

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18. Circulation routière. Règlements complémentaires :
a) Gosselies, rue Bruyère - Circulation
b) Jumet, rue François Dewiest 98 - Stationnement pour bus scolaires
c) Lodelinsart, rue Alfred Georges - "Zone 30", stationnement et circulation
d) Marcinelle, rue des Haies - Circulation
e) Monceau-sur-Sambre, Roux, Montignies-sur-Sambre, Mont-sur-Marchienne, Marchienne-au-Pont, Charleroi et Jumet - "Zones 30"
f) Charleroi, Gosselies, Montignies-sur-Sambre, Couillet, Jumet, Marcinelle, Ransart, Gilly et Monceau-sur-Sambre - "Zones 30"
g) Charleroi, place du Nord Michel Levie - Stationnement
h) Dampremy, rue Léopold Gendarme 15 - Stationnement devant garage
i) Jumet, rue César De Paepe 62 - Stationnement pour handicapés
j) Marcinelle, carrefour formé par la rue Florian Montagne et la rue du Masy - Passages pour piétons
k) Monceau-sur-Sambre, rue de Goutroux, sur 50 mètres, à partir de l'immeuble portant le n°35 - Bandes de circulation
l) Montignies-sur-Sambre, rue Neuve - Stationnement, circulation et passages pour piétons
m) Montignies-sur-Sambre, carrefour formé par la Grand'Rue et la rue du Commerce - Stationnement
n) Mont-sur-Marchienne, rue Adolphe Max - Marchienne-au-Pont, rue Jacquin - Marcinelle, rue Petite Chenevière - "Zones 30"
o) Ransart, rue du Puits n°4 - Circulation
p) Couillet, rue de Gilly 324 - Stationnement pour handicapés
q) Montignies-sur-Sambre, chaussée de Charleroi 153 - Stationnement pour handicapés

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19. Projet d'arrêté ministériel émanant du Ministère Wallon de l'Equipement et des Transports. Gilly, route n°N29, dénommée chaussée de Fleurus - Déplacement du passage pour piétons situé face à l'habitation portant le n°161 - (Modification de l'arrêté du 06/07/1994)


10

 

 

20 .Aménagement urbain. Section de Jumet. Rénovation urbaine. Construction de quatre logements groupés à l'angle des rues Vandervelde et de la Station. Approbation du projet. Mode et conditions du marché


2

 

 

21. Aménagement urbain. Section de Charleroi. Programme d'initiative communautaire Interreg III B (ENO). Projet septentrion. Reconstitution du plan en relief de la Place forte de Charleroy. Mode et conditions du marché


2

 

 

22. Aménagement urbain. Section de Marchienne-au-Pont. Acquisitions de gré à gré et pour cause d'utilité publique de terrains :
a) Terril Saint-Charles, euro symbolique
b) SNCB


2

 

 

23. Logement. Section de Charleroi. Immeuble sis rue du Roton, 98. Fixation des conditions de location

5

 

 

24. Téléphonie. Entité. Placement d'une plate-forme de gestion télématique (pie) et d'aménagement d'un système de taxation (pie). Approbation du projet. Mode et conditions du marché

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25. Quartiers. Acquisition par procédure négociée de fournitures pour le département de l'Aménagement et du développement urbain. Approbation de la dépense


10

 

 

26. Quartiers. Marché de travaux par procédure négociée pour le département de l'Aménagement et du développement urbain. Approbation de la dépense

10

 

27. Bâtiments. Travaux de mise en conformité de cabines haute tension. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) Mont-sur-Marchienne. Centre de loisirs, avenue P. Pastur
b) Roux. Complexe sportif, rue des Couturelles

5

 

28. Bâtiments. Section de Monceau-sur-Sambre. C.E.C.S. (Monceau-Fontaine). Travaux de désamiantage et de recouvrement de sol en époxy. Travaux supplémentaires reconnus nécessaires. Approbation

5

 

29. Voirie. Octroi d'une prime communale pour la construction de trottoirs situés dans le domaine public. Prorogation de sa validité jusqu'au 31 décembre 2006

2

 

30. Voirie. Section de Charleroi. Plans lumières. Hypercentre de la Ville Haute. Approbation de la convention entre la Ville et la Région wallonne

2

 

31. Voirie. Section de Monceau-sur-Sambre, diverses rues. Modernisation de l'éclairage public. Décision de principe. Approbation du projet

2

 

32. Voirie. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) section de Couillet. Travaux d'amélioration voirie place de la Queue
b) section de Charleroi. Rues de la Science, du Laboratoire, Tumelaire et boulevard Defontaine. Crédits d'impulsion en 2005

2

 

33. Voirie. Section de Monceau-sur-Sambre. Embellissement des environs du C.E.T. du Trou Barbeau, lot 10. Travaux d'égouttage et d'amélioration de la voirie des rues Bas Trieu et Piges à Fenasse. Décompte. Dépense supplémentaire. Approbation

2

 

34. Voirie. Section de Ransart. Aménagement de la voirie rue Destrée. Acquisition de gré à gré à titre payant et pour cause d'utilité publique

2

 

35. Direction de l'Education et de l'Action sociale. Gestion de la Logistique. Enseignement secondaire. Discrimination positive. Acquisition par procédure négociée sur simple facture de deux combis hand-basket sportifs destinés au C.E.C.S. Henri Dunant. Section de Marchienne-au-Pont. Année 2005-2006

1

 

36. Culture. Achat d'oeuvres d'art

6

 

37. Culture. Réseau de lecture publique de Charleroi. Construction d'une bibliothèque à Roux. Respect de la législation sur l'intégration d'oeuvres d'art et affectation de l'étage

6

 

38. Finances. Mainlevée d'inscription hypothécaire. Annie Dullier, trésorière de la Régie d'Electricité de Charleroi, division de Montignies-sur-Sambre

4

 

39. Ressources communales. Redevance communale sur les prestations administratives. Nouveau règlement

4

 

40. Ressources communales. Renouvellements de règlements. Redevances :
a) délivrance d'actes administratifs
b) délivrance de copies
c) délivrance d'autorisation de dispersion des cendres provenant de l'incinération de restes mortels

4

 

41. Ressources communales. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs. Modification du règlement

4

 

42. Propreté. Sections diverses. Réalisation de cinq canisites. Approbation du projet. Mode et conditions du marché

2

 

43. Ecologie urbaine. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) section de Lodelinsart, réalisation d'une clôture aux parcs sis rues Dupret et de Gilly
b) section de Lodelinsart, réalisation d'un trottoir au square sis à l'angle des rues Dupret et de l'Etang
c) section de Marchienne-au-Pont. Maison communale annexe. Parc communal. Monument aux Morts - Fontaine. Travaux divers d'aménagement et de restauration

2

 

44. Animation urbaine. Répartition des subsides 2005 "Action Jeunes" - 3ème conseil

9

 

45. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Approbation de dépenses :
a) matériel roulant de psychomotricité pour le DEF
b) matériel de psychomotricité pour l'enseignement maternel
c) un service de table pour le CECS Henri Dunant
d) plinths pour le département de l'Education et de la Formation
e) caméras de surveillance pour le site du SLT
f) un screen extérieur destiné à la Maison communale annexe de Gosselies
g) chevalets pour l'Académie des Beaux-Arts de Charleroi
h) machines à coudre pour le DEF (cours d'éducation ménagère et école industrielle)

3

 

 

46. Equipement. Acquisition par procédure négociée d'échafaudages pour le département des Bâtiments. Décision de principe. Mode et conditions du marché

3

 

 

47. Citoyenneté, section de Gilly. Attribution d'un nom à une nouvelle voie publique, avenue "Caporal Alain Debatty"

7

 

 

48. Citoyenneté, section de Gosselies. Attribution d'un nom à une nouvelle voie publique, rue Mont du Berger. Renumérotation des immeubles

1

     

Communication de délibérations

   
     

49. Economies d'Energie. Aménagements des installations de chauffage en cas d'urgence ou d'événements exceptionnels. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal

5

 

50. Equipement. Attribution de marchés par procédure négociée sur les crédits réservés de 2005. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :
a) réparation de la boîte de vitesse d'un camion compacteur pour le département de la Propreté
b) acquisition de deux camionnettes vitrées pour la Solidarité et les Parcs et Plantations
c) deux buts de football pour le département des Sports
d) arches pour le département de l'Animation urbaine et des Loisirs

3

51. Etat civil - Population. Cimetière de Dampremy. Travaux urgents de remplacement de la sous-toiture des bâtiments. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal

7

     

Zone de Police

   
     

<52. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) trois compteurs radars
b) un afficheur de vitesse
c) un simulateur de retournement (voiture tonneau)
d) enseignes lumineuses


10 *