Procès verbal

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 octobre 2005


Présents :

J. Van Gompel, Bourgmestre-Président;
J-P. Demacq, L. Cariat, L. Casaert, E. Druart, G. Monseux, C. Bael, Ch. Renard, S. Vanbergen, Echevins;
E. Knoops, J-C. Van Cauwenberghe, N. Thioux-Jacob, Ch. Dartevelle, M. Wilgaut, B. Van Dyck,
A. Lelubre, V. Vanacker, J-P. Henry, O. Chastel, M. Parmentier, M. Floriduz, S. Omer,
A-M. Boeckaert, J. Santacatterina, F. Devilers, V. Salvi, L. Gahouchi, A. De Clercq, S. Beghin,
P. Ficheroulle, L. Payen, N. Celant, L. Letot, M. Bouteiller, L. Parmentier, R. Voisin,
P. Sonnet, J-C. Finet, S. Okba, A. Tzanetatos, J-P. Borbouse, L. Harmegnies, M. Simon,
M. El Bourezgui, S. Mesdagh, J. Coupez, M. Hoebeke, Conseillers;
B. Bermils, Secrétaire adjoint.


Absents et excusés :

A. Liesse (démissionnaire en séance)
C. Despiegeleer, J-C. Cheruy

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 22 septembre 2005
* Unanimité

2. Communication de la démission de M. André Liesse en qualité d'Echevin et de
Conseiller communal. Prise d'acte
(Pas de vote)
Communication de la démission de M. Claude Despiegeleer en qualité d'Echevin.
Prise d'acte
(Pas de vote)

3. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de Mme Maryse Hoebeke en qualité de Conseillère communale
(Pas de vote)

4. Vérification des pouvoirs, élection, prestation de serment et installation de deux Echevins

M. le Bourgmestre explique le déroulement des scrutins.

Des bulletins sont distribués aux membres du Conseil communal pour le premier scrutin.

Les candidatures de Messieurs Luc Parmentier et Marc Parmentier ont été valablement présentées.

Après dépouillement, 48 bulletins sont trouvés dans l'urne dont 2 bulletins blancs.
Monsieur Luc Parmentier obtient : 20 voix pour
Monsieur Marc Parmentier obtient : 26 voix pour
Monsieur Marc Parmentier ayant obtenu la majorité absolue des suffrages valablement exprimés est proclamé 9ème Echevin.
Monsieur Marc Parmentier prête immédiatement entre les mains de Monsieur le Bourgmestre le serment constitutionnel : " Je jure fidélité au Roi, obéissance à la Constitution et aux lois du peuple belge ".
Il est installé en qualité d'Echevin et prend place aux côtés de Monsieur le Bourgmestre.

Il est procédé à la distribution et au ramassage des bulletins de vote pour le second scrutin.

Un conseiller communal de la minorité fait alors remarquer à M. le Bourgmestre qu'il n'y a pas
48 membres présents mais 47.

Le premier scrutin étant nul, il n'est pas procédé au dépouillement du second scrutin.

De nouveaux bulletins de vote sont établis pour chaque scrutin.

Dans le but d'éviter un nouvel incident, M. le Bourgmestre appelle nominativement les membres présents et leur distribue un bulletin de vote pour le premier scrutin.

Il est procédé au dépouillement .

Premier scrutin

Les candidatures de Messieurs Luc Parmentier et Marc Parmentier ont été valablement présentées.
47 membres prennent part au vote.
Il est trouvé dans l'urne un nombre égal de bulletins dont 1 voix contre
Monsieur Luc Parmentier obtient : 15 voix pour
Monsieur Marc Parmentier obtient : 31 voix pour
Monsieur Marc Parmentier ayant obtenu la majorité absolue des suffrages valablement exprimés est proclamé 9ème Echevin.
Monsieur Marc Parmentier prête immédiatement entre les mains de Monsieur le Bourgmestre le serment constitutionnel : " Je jure fidélité au Roi, obéissance à la Constitution et aux lois du peuple belge ".
Il est installé en qualité d'Echevin et prend place aux côtés de Monsieur le Bourgmestre.

M. le Bourgmestre appelle nominativement les membres présents et leur distribue un bulletin de vote pour le deuxième scrutin

Deuxième scrutin

Les candidatures de Messieurs Philippe Sonnet et Bernard Van Dyck ont été valablement présentées.
47 membres prennent part au vote.
Il est trouvé dans l'urne un nombre égal de bulletins dont 1 voix contre et 3 bulletins blancs
Monsieur Philippe Sonnet obtient : 15 voix pour
Monsieur Bernard Van Dyck obtient : 28 voix pour
Monsieur Bernard Van Dyck ayant obtenu la majorité absolue des suffrages valablement exprimés est proclamé 10ème Echevin.
Monsieur Bernard Van Dyck prête immédiatement entre les mains de Monsieur le Bourgmestre le serment constitutionnel : " Je jure fidélité au Roi, obéissance à la Constitution et aux lois du peuple belge ".
Il est installé en qualité d'Echevin et prend place aux côtés de Monsieur le Bourgmestre.

-----

Avant de passer au 5ème objet, M. le Bourgmestre souhaite féliciter chaleureusement Marc Parmentier et Bernard Van Dyck pour leur désignation par le Conseil communal en qualité d'Echevin de la Ville de Charleroi.

Il sait que tous deux donneront le meilleur d'eux-mêmes pour gérer les matières qui leur seront attribuées.

Il sait aussi qu'ils mettront toute leur énergie et toutes leurs capacités au service de la Ville et de ses concitoyens. Il leur souhaite la bienvenue au sein de l'exécutif communal même s'ils auraient aimé
y accéder dans d'autres circonstances.

-----

5. Tableau de préséance des membres du Conseil communal. Modifications
(Pas de vote)