Ordre du jour du 27/04/06

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 27 avril 2006


Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 30 mars 2006 Commission 12

2. Désignation d'un chef de formation politique représentée au Conseil communal. Modification. Commission 10

3. Circulation routière. Règlements complémentaires :
a) Charleroi, rue de Montigny. Stationnement pour handicapés
b) Gilly, rue Circulaire. Stationnement pour handicapés
c) Gosselies, chaussée de Fleurus, 44. Stationnement pour handicapés
d) Gosselies, rue du Grand Piersoulx. Rond-point
e) Jumet, rues Frison, Borfilet et place du Chef Lieu. Circulation et stationnement
f) Lodelinsart, chaussée de Bruxelles, 51. Stationnement pour handicapés
Commission 10

4. Office de contrôle médical. Prolongation de l'affiliation pour l'année 2006.Commission 10

5. Service médical du travail. Prorogation de l'affiliation pour l'année 2006.Commission 10

6. Plan communal pour l'emploi - Reconduction pour l'année 2006. Commission 10

7. Direction de l'éducation et de l'action sociale - Appel public à titre contractuel d'infirmier breveté aux missions d'ordre sanitaire à la cellule éducation et tutelle sanitaire (référence organigramme : EAS 005.130.000) à la division de la coordination des missions médicales, sanitaires et sociales de l'enseignement au grade d'infirmier breveté (échelle barémique : D6) pour la constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/EAS/06/016 Commission 10

8. Direction de l'éducation et de l'action sociale - Appel public à titre contractuel au grade de puériculteur (échelle barémique : D2) pour différents postes de travail pour la constitution de réserves de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/EAS/06/017 .Commission 10

9. Personnel communal - Direction des services techniques - Appel par voie de promotion de responsable du service gestion du patrimoine immobilier du domaine public (référence organigramme : TEC 004.800.000) à la division des bâtiments au grade de chef de bureau (échelle barémique : A1) avec constitution d'une réserve de promotion - Parution de l'avis n° P/TEC/06/011 .Commission 10

10. Aménagement urbain. Section de Marchienne-au-Pont. ZIP Docherie/Bayemont/Gohyssart. Convention 2004. Aménagement d'un pré-RAVeL de liaison sur une ancienne ligne de chemin de fer. Avant-projet. Approbation du projet. Mode et conditions du marché.Commission 2


11. Régie Foncière. Section de Montignies-sur-Sambre. Patinoire sise rue Neuve n° 75+. Fin du bail emphytéotique du 11.05.1973. Remboursement des travaux réalisés par l'emphytéote.Commission 5

12. Régie Foncière. Section de Montignies-sur-Sambre. Patinoire sise rue Neuve n° 75+. Bail commercial. Fixation des conditions et désignation de l'occupant.Commission 5

13. Régie foncière. Section de Gilly. Aliénation de gré à gré d'une parcelle de terrain sise à l'angle de la rue Devillez et de la chaussée de Montignies. Décision définitive.Commission 5

14. Régie foncière. Section de Marchienne-au-Pont. Biens sis rue Tourneur (Parc communal). Désaffectation et transfert dans le patrimoine privé. Aliénation de gré à gré et pour cause d'utilité publique en pleine propriété, en sous-sol et location de parcelles de terrain.Commission 5

15. Régie foncière. Section de Lodelinsart. Acquisition de gré à gré et pour cause d'utilité publique de l'ancienne assiette SNCB ligne 264.Commission 5

16. Régie foncière. Section de Charleroi. Rez-de-chaussée commercial sis rue du Roton, 217. Fixation des conditions.Commission 5

17. Bâtiments. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) section de Montignies-sur-Sambre. Stade Yernaux. Piscine, rue Grimard. Travaux divers d'aménagement (construction d'un local pour abriter les cuves à chlore)
b) acquisition de bois exotique (afzélia du Congo en base et afzélia du Cameroun en variante)
c) acquisition de chauffe-eau électriques
d) acquisition de matériel sanitaire
Commission 5

18. Bâtiments. Section de Montignies-sur-Sambre. Eglise Notre-Dame de Lourdes. Travaux de renouvellement des couvertures de toitures. Avenant n° 1 et prolongation du délai. Approbation.Commission 5

19. Bâtiments. Section de Charleroi. CECS La Garenne. Travaux de désamiantage et de recouvrement des sols en époxy. Délai d'exécution complémentaire. Approbation .Commission 5

20. Voirie. Section de Gilly. Aménagement de la voirie sentier Baltard. Acquisition de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique.Commission 2

21. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement. Service de la Directrice-Adjointe. Enseignement communal. Règlement d'ordre intérieur de l'internat annexé au Centre Educatif Communal Secondaire "La Garenne".Commission 1

22. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement. Service de la Directrice-Adjointe. Enseignement communal. Harmonisation des plages horaires dans les Centres Educatifs Communaux Secondaires.Commission 1

23. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement. Service de la Directrice-Adjointe. Enseignement secondaire. Structures des Centres Educatifs Communaux Secondaires pour l'année scolaire 2006-2007.Commission 1

24. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Gestion de la Logistique. Acquisitions par procédure négociée sur simple facture de matériel divers. Budget extraordinaire 2006. Approbation de dépenses :
a) service "Sports à l'Ecole"
b) établissements scolaires de l'Enseignement fondamental
Commission 1

25. Culture. Asbl Samara. Convention de partenariat. Approbation.Commission 6

26. Tourisme. Section de Charleroi. Maison du Tourisme. Travaux de transformation des immeubles sis place Charles II, 19 et 20. Approbation des travaux modificatifs ou supplémentaires reconnus nécessaires incorporés au décompte.Commission 9

27. Animation urbaine et Loisirs. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des installations sportives sises à la plaine de jeux à Monceau-sur-Sambre entre la Ville de Charleroi et l'Entente Spiridon Monceau. Modification de l'article 2.Commission 9

28. Equipement. Acquisition par procédure négociée sans publicité d'une tente gonflable pour la Cellule Evénements. Approbation de la dépense.Commission 3

29. Equipement. Acquisitions par procédure négociée sans publicité. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) mobilier pour le service Accueil du Citoyen
b) mobilier pour divers départements communaux
c) armoires vestiaires pour divers départements communaux
d) matériel horticole pour les Parcs et Plantations
e) un minibus de type "combi" pour le service Incendie
Commission 3

30. Equipement. Acquisitions par appel d'offres général. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) une balayeuse pour le département de la Propreté
b) une voiture et camionnettes pour divers départements communaux
Commission 3

31. Diversification des missions du service "Les Cailloux du Petit Poucet". Accompagnement dans l'enseignement maternel ordinaire. Convention.Commission 8

Communication de délibérations

32. Division Economies d'Energie. Aménagements des installations de chauffage en cas d'urgence ou d'événements exceptionnels. Communication des délibérations prises par le Collège échevinal.Commission 5

33. Equipement. Réparation d'une balayeuse pour le Service Propreté. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal .Commission3

34. Etat civil - Cimetières. Cimetière de Gosselies. Travaux urgents de démolition et de ragréage de murs mitoyens. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal.Commission7

Zone de Police

35. Mobilité 2006/01. Emploi vacant.Commission 10

36. Equipement. Acquisition par procédure négociée sans publicité de chenils. Décision de principe. Mode et conditions du marché.Commission 10*

37. Equipement. Acquisitions par procédure négociée sans publicité. Approbation de dépenses :
a) accessoires de bureau
b) matériel de reprographie
Commission 10*