Ordre du jour du 21/09/06

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 21 septembre 2006


Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 29 juin 2006
Commission 12

2. Communication au Conseil. Livre blanc sur la Nouvelle Gouvernance
Commission 10

3. Communication au Conseil. Sanctions administratives communales. Bilan après un semestre d'activité des fonctionnaires civils communaux habilités à constater les infractions au Règlement Général de Police passibles d'amendes administratives
Commission 10

4. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Plan de Prévention de Proximité. Rapport financier 2005. Approbation en vue de la transmission à la Région Wallonne
Commission 10

5. Direction de la Prévention et de la Sécurité. Approbation du contrat de sécurité et de prévention (fédéral) pour l'année 2006
Commission 10

6. Centre Public d'Action Sociale. Compte. Exercice 2005. Approbation
Commission 10

7. Centre Public d'Action Sociale. Budget 2006. Modification n° 1. Approbation :
Commission 10
a) service ordinaire
b) service extraordinaire

8. Services généraux. Informatique. Marché de fournitures relatif à l'acquisition de PC de bureau. Mode et conditions du marché. Décision de principe
Commission 10

9. Services généraux. Informatique. Marchés par procédure négociée. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
Commission 10
a) migration du serveur exchange vers une plate-forme modernisée sans impact sur les licences des utilisateurs
b) fourniture, installation et paramétrisation des nouvelles chaînes Belgotax et ONSS
c) imprimantes
d) deux logiciels "Dame Ware"
e) switchs pour les serveurs du DEFI
f) un logiciel "Library Admin"
g) un logiciel "Win Design"
h) deux licences Magic Draw
i) un logiciel complémentaire aux logiciels ArcGis d'ESRI pour le SIG
j) switchs réseau pour le DEFI

10. Fabriques d'Eglise. Compte de 2005. Avis à émettre :
Commission 4
a) Saint-Antoine à Charleroi
b) Saint-Christophe à Charleroi
c) Saint-Eloi à Charleroi
d) Notre-Dame du Rosaire à Couillet
e) Saint-Basile à Couillet
f) Saint-Remy à Dampremy
g) Sainte-Barbe à Gilly
h) Saint-Remy à Gilly
i) Saint-Joseph à Gosselies
j) Saint-Benoît Labre à Goutroux
k) Immaculée Conception à Jumet
l) Sacré-Coeur à Jumet
m) Saint-Joseph à Jumet
n) Saint-Roch à Lodelinsart
o) Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont
p) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont
q) Saint-Pierre à Marchienne-au-Pont
r) Sacré-Coeur à Marcinelle
s) Saint-Louis à Marcinelle
t) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre
u) Notre-Dame de Lourdes à Montignies-sur-Sambre
v) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre
w) Saint-Remy à Montignies-sur-Sambre
x) Sacré-Coeur à Mont-sur-Marchienne
y) Saint-Martin à Ransart
z) Saint-Pierre à Ransart

11. Fabriques d'Eglise. Compte de 2005. Avis à émettre :
Commission 4
a) Notre-Dame de l'Assomption à Roux
b) Sainte-Marie à Châtelineau

12. Eglises Protestantes. Compte de 2005. Avis à émettre :
Commission 4
a) Charleroi
b) Jumet
c) Marcinelle

13. Section de Charleroi. Mesures de sécurité lors des matches de football dans le périmètre de sécurité du Stade du Pays de Charleroi. Saison 2006-2007
Commission 10

14. Circulation routière. Règlement complémentaire. Charleroi, rue du Parc. Déplacement du marché aux volailles
Commission 10

15. Circulation routière. Règlement complémentaire Stationnement. Lodelinsart, rue du Chênois, 88
Commission 10

16. Circulation routière. Règlement complémentaire. Stationnements pour handicapés :
Commission 10
a) Charleroi, rue Léon Bernus, 26
b) Dampremy, rue Joseph Wauters, 272
c) Gilly, rue Sainte Agnès, 44
d) Gilly, rue Narcisse Evrard, 37
e) Gilly, rue Jean Jaurès 68
f) Gilly, chaussée de Fleurus, 578
g) Lodelinsart, rue des Hayettes, 55
h) Lodelinsart, rue Vandendorpel, 16
i) Marchienne-au-Pont, rue Edmond Jacquin, 107
j) Marchienne-au-Pont, rue de la Chapelle, 125

17. Circulation routière. Projet d'arrêté ministériel émanant du Ministère Wallon de l'Equipement et des Transports. Charleroi. R.51. Rue du Grand Central, 33 et 57. Passages pour piétons
Commission 10

18. Appels publics à titre contractuel d'assistants administratifs au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1) dans diverses directions pour la constitution de réserves de recrutement de contractuels. Parution des avis
Commission 10

19. Personnel communal. Direction de la Citoyenneté et de la Communication. Appel par voie de promotion d'assistant administratif à la division Accueil du Citoyen (Réf. org. CIT 003.ASS.ADM), au grade d'employé d'administration (échelle barémique : D1) avec constitution d'une réserve de promotion. Parution de l'avis n°P/CIT/06/062
Commission 10

20. Personnel communal. Révision du statut pécuniaire
Commission 10

21. Personnel contractuel. Suppression du jour de carence pour certains agents
Commission 10

22. Aménagement urbain. Section de Monceau-sur-Sambre. Mesures compensatoires liées au C.E.T.B. Dossier 4 lot 1. Jonction Ravel entre la rue Trou Barbeau et la rue de Fontaine-l'Evêque. Approbation du projet. Mode et conditions du marché
Commission 2

23. Aménagement urbain. Section de Marchienne-au-Pont. Terril Saint-Charles. Parcelle Green Hill. Acquisition de gré à gré et pour cause d'utilité publique d'un terrain appartenant à Green Hill
Commission 2

24. Urbanisme. Section de Montignies-sur-Sambre. Renonciation à l'expropriation prévue par le PCA n° 1 approuvé par A.R. du 22.01.1952 pour un bien sis rue des Preys et de la Fontaine et cadastré section C n° 584L, 167Fx, 181f3
Commission 2

25. Urbanisme. Section de Montignies-sur-Sambre, rue Emile Dutrieux, 6. Renonciation aux expropriations prévues par le PCA n° 1 des parcelles cadastrées section C 216k, 215p, 214 r2, 226 p, 217x, 223p, 223n, 223m, 217d3
Commission 2

26. Urbanisme. Section de Roux, rue de la Résistance. Renonciation aux expropriations prévues par le PCA n° 1 des parcelles cadastrées section C n° 262C
Commission 2

27. Urbanisme. Section de Roux, rue de la Rochelle. Renonciation aux expropriations prévues par le PCA n° 7 des parcelles cadastrées section C n° 355s
Commission 2

28. Urbanisme. Section de Roux, rue Jacquet. Renonciation à l'expropriation prévue par le PCA n° 8 approuvé par A.R. du 04.08.1969 pour un bien cadastré section B 809/n
Commission 2

29. Voirie et Urbanisme. Modification de voiries. Roux, rues Latérale, de la Ferté, Léopold, Sous le Bois, de la Colline, de Heigne, de la Victoire, place Joseph Wauters, Chemin de halage du Canal Charleroi-Bruxelles jusqu'à la Centrale d'Amercoeur
Commission 2

30. Régie foncière. Section de Marchienne-Au-Pont. Rez-de-chaussée commercial et appartement sis rue Léon Dubois, 338. Fixation des conditions de location
Commission 5

31. Régie foncière. Aliénations de gré à gré. Accord de principe :
Commission 5
a) section de Charleroi. Immeuble sis rue des Gardes n° 6/8
b) section de Montignies-sur-Sambre. Parcelles de terrain sises entre les rues Grimard et F. Reconnu

32. Régie foncière. Section de Couillet. Aliénation de gré à gré de parcelles de terrain sises rue du Lombard. Décision définitive
Commission 5

33. Régie foncière. Désaffectation et transfert dans le patrimoine privé. Aliénations de gré à gré. Décisions définitives :
Commission 5
a) section de Jumet, parcelle de terrain sise chaussée de Bruxelles
b) section de Montignies-sur-Sambre, parcelle de terrain (voirie) sise rue J. Jaurès.

34. Régie foncière. Section de Marchienne-au-Pont. Biens sis rue Tourneur. Désaffectation et transfert dans le patrimoine privé. Aliénation de gré à gré et pour cause d'utilité publique d'emprises en sous-sol et en pleine propriété, constitution de servitudes et cession de jouissance temporaire
Commission 5

35. Régie foncière. Section de Gilly. Désaffectation et transfert dans le patrimoine privé. Accord de principe sur l'aliénation de gré à gré de la parcelle de terrain sise à l'angle de la rue du Viaduc et du sentier de l'Avocat
Commission 5

36. Régie foncière. Transferts dans le patrimoine public :
Commission 5
a) section de Marcinelle, un terrain sis rue des Champs
b) section de Ransart, parcelles de terrain sises rue du Canada.
c) section de Ransart, bâtiment scolaire sis rue du Carabinier n° 18 a (deux classes ainsi que leur dégagement et un local sanitaire).

37. Logement. Section de Charleroi. Immeuble sis rue Warmonceau, 128. Approbation du projet de rénovation. Travaux de toiture. Mode et conditions du marché
Commission 5

38. Logement. Section de Charleroi. Revitalisation du quartier de la Ville haute. Réhabilitation de l'îlot Dauphin. Travaux d'investigation. Avenant n°1. Approbation
Commission 5

39. Bâtiments. Travaux de décontamination et d'enlèvement de calorifuges contenant de l'amiante. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
Commission 5
a) section de Jumet. Maison communale annexe, place du Chef-Lieu
b) section de Marchienne-Au-Pont. Technopole Villette, rue Chapelle Beaussart
c) section de Roux. Maison communale annexe, rue Ferrer
40. Bâtiments. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés : 5
a) section de Marcinelle. Salle de la Régence, rue de l'Ange, 5. Travaux de réfection des couvertures de toitures
b) section de Gosselies. Piscine aqua 2000. Chaussée de Nivelles, 37. Travaux de décontamination par l'enlèvement des panneaux de l'auvent extérieur contenant de l'amiante
c) section de Gosselies. Centre Aéré, rue Couture des Bouillons. Travaux divers d'aménagement et de restauration (cour de récréation et voirie)
d) section de Marcinelle. Ecole de la Bruyère 3ème Avenue n°30. Travaux de remplacement des couvertures de toitures

41. Bâtiments. Section de Monceau-sur-Sambre. Ecole du Centre - Filles. Travaux d'aménagement de la cour intérieure. Avenant n°1. Approbation
Commission 5

42. Voirie. Entité. Investissement d'intérêt public. Approbation de la modification du plan triennal 2004/2006
Commission 2

43. Voirie. Section de Charleroi. Travaux d'amélioration des voiries autour de la place du Manège, des rues Turenne (pie), Montal, Chapelle, Dauphin, Beffroi (pie), des Gardes et amélioration de l'éclairage public de la place du Manège. Plan triennal 2004-2006. Investissement 2005/03. Approbation du projet. Mode et conditions du marché
Commission 2

44. Voirie. Modernisation de l'éclairage public. Décisions de principe. Approbation de projets :
Commission 2
a) Plan Lumière. Hypercentre de la Ville Haute de Charleroi. 1ère phase
b) section de Marcinelle. Diverses rues
c) section de Jumet : place Astrid. Section de Couillet : place de la Queue

45. Voirie. Section de Lodelinsart. Désaffectation partielle du sentier n° 36 appelé "ruelle Gorinflot". Proposition
Commission 2

46. Voirie. Section de Roux. Désaffectation partielle du sentier 68 tronçon rue des Alliés. Voies SNCB. Accord de principe
Commission 2

47. Voirie. Section de Jumet. Désaffectation d'une parcelle de terrain sise entre les rues Wauters et Wattelar. Proposition.
Commission 2

48. Voirie. Section de Couillet. Amélioration de la voirie rue de Marcinelle. Acquisition de parcelles de terrain de gré à gré, à titre gratuit et pour cause d'utilité publique
Commission 2

49. Voirie. Section de Ransart. Aménagement de la voirie rue Destrée. Acquisition de gré à gré à titre payant et pour cause d'utilité publique
Commission 2

50. Voirie. Section de Marcinelle. Ouverture de voiries entre les rues des Forgerons et de la Babotterie. Approbation
Commission 2

51. Voirie. Section de Monceau-sur-Sambre. Tronçon du chemin 65. Remise du fond. Approbation.
Commission 2

52. Propreté. Organisation d'un Colloque sur les "Métiers de la Propreté"le 17.11.2006 au "Bois du Cazier" à Marcinelle. Accord de principe. Fixation de la quote-part à réclamer aux participants. Approbation
Commission 2

53. Téléphonie. Section de Marcinelle. Bois du Cazier. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
Commission 10
a) fourniture, pose et raccordement d'un autocommutateur téléphonique
b) extension de câblage

54. Jeunesse. Approbation du nouveau programme CLE (Coordination Locale pour l'Enfance) pour la
Commission communale de l'Accueil
Commission 1

55. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement. Enseignement communal de plein exercice et à horaire réduit. Règlement Général des Etudes. Modification
Commission 1

56. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement. Enseignement communal. Règlement d'ordre intérieur des Centres Educatifs Communaux Secondaires et du Centre d'Education et de Formation en Alternance de la Ville de Charleroi. Modification
Commission 1

57. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Gestion de la Logistique. Acquisition par procédure négociée sur simple facture de mobilier destiné à la Crèche "Les Bout'Choux" à Marcinelle. Budget extraordinaire 2006. Approbation de la dépense
Commission 1

58. Enseignement fondamental ordinaire. Organisation d'un cours par immersion au 01.09.2006
Commission 1

59. Enseignement fondamental ordinaire. Classe d'immersion. Indemnité
Commission 1

60. Culture. Approbation de la convention entre la Ville de Charleroi et le Logis Moderne visant la construction d'un immeuble qui accueillera une bibliothèque et deux logements sociaux
Commission 6

61. Culture. Musée des Beaux-Arts. Dons manuels. Acceptation :
Commission 6
a) une oeuvre intitulée "#5" de Dominique Demaseure
b) une oeuvre intitulée "sans titre" de André Navez
c) oeuvres intitulées "Antibes" de Eric Legrain et Michaël Beauvent
d) huit oeuvres de l'Asbl "Les Amis des Musées" de Charleroi

62. Culture. Subsides 2006. Associations culturelles. Listes de répartition :
Commission 6
a) sociétés théâtrales
b) organismes d'histoire et d'archéologie
c) organismes de loisirs (liste n° 2)

63. Finances. Association pour l'Innovation par l'Informatique. Cession de parts sociales à Ethias suite à l'absorption prochaine de l'A.I.I. par la N.R.B., société du Groupe Informatique Ethias
Commission 4

64. Ecologie urbaine. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
Commission 2
a) section de Marcinelle. Parc Ligny, rue des Piges. Nettoyage du terrain
b) sections de Marcinelle (parc Ligny) et Monceau (parc). Placement de clôtures à barreaux dans les parcs publics

65. Ecologie urbaine. Sections diverses. Remplacement et mise en conformité de jeux extérieurs. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
Commission 2
a) crèches
b) écoles maternelles
c) écoles primaires

66. Fêtes. Répartition des subsides 2006 :
Commission 6
a) fêtes locales
b) sociétés folkloriques et de loisirs

67. Animation urbaine et Loisirs. Départ de la Flèche Wallonne. Convention à intervenir entre la Société du Tour de France et la Ville de Charleroi en vue d'accueillir à Charleroi le départ de la Flèche Wallonne de 2007 à 2012. Droits et obligations des parties. Approbation
Commission 9

68. Animation urbaine et Loisirs. Subsides aux Sociétés de Loisirs. Exercice 2006. Attribution du solde
Commission 9

69. Sports. Sociétés sportives. Répartition des subsides 2006 :
Commission 9
a) rectification de la délibération du 29.06.2006. Attribution d'un solde complémentaire
b) 2ème phase

70. Sports. Marché par procédure négociée sans publicité préalable à bordereau de prix relatif à la fourniture et à la pose d'écrans pare-ballons pour les installations sises rue Reine Astrid à Dampremy. Approbation du projet et de la dépense à consentir
Commission 9

71. Animation urbaine et loisirs. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'installations sportives pour le club de football Asbl F.C Mont-sur-Marchienne Collège, sises rue Saint-Jacques à Mont-sur-Marchienne. Modification des articles 1, 2, 4 et 14.
Commission 9

72. Equipement. Acquisition par appel d'offres général d'un camion pour le S.L.T. Décision de principe. Mode et conditions du marché
Commission 3

73. Equipement. Acquisitions par procédure négociée sans publicité. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
Commission 3
a) radios portables et mobiles pour le Service Incendie
b) matériel électroménager pour différents départements communaux
c) un dumper chargeur pour le service des Cimetières
d) cendriers extérieurs à installer aux abords de différents bâtiments communaux

74. Equipement. Acquisition par procédure négociée sans publicité de matériel audiovisuel pour différents départements communaux. Approbation de la dépense
Commission 3

75. Régie des Marchés Publics. Etat des recettes et dépenses de l'exercice 2005. Approbation
Commission 3

76. Régie des Marchés Publics. Compte d'exploitation de l'exercice 2005. Approbation provisoire et affectation du résultat
Commission 3

77. Régie des Marchés Publics. Budget 2006. Modification budgétaire n° 2. Approbation
Commission 3

78. Citoyenneté. Section de Jumet. Rue des Sablonnières. Nouvelle appellation et numérotation d'immeubles
Commission 7

79. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Division de l'Action Sociale et de la Famille. Service de la Gestion de l'Action Sociale. Subsides 2006. Organismes de Santé. Croix-Rouge de Belgique. Répartition
Commission 8

80. Direction de l'Education et de l'Action Sociale - Division : Coordination des Missions Médicales, Sanitaires et Sociales de l'Enseignement. Contrat de gestion dans le cadre du Centre de Dépistage du Cancer entre la Ville de Charleroi et l'Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi (I.S.P.P.C)
Commission 8

Communication de délibérations

81. Services Généraux. Centre Informatique. Marché de fournitures relatif à l'acquisition d'un "Massico" pour l'informatique sur les crédits réservés par procédure négociée. Communication de la décision prise par le Collège échevinal
Commission 10

82. Bâtiments. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :
Commission 5
a) aménagement des bâtiments suite à des événements exceptionnels couverts par les tiers
b) grosses réparations aux bâtiments et installations exécutées d'urgence à la suite d'événements fortuits et/ou dans le cadre des mesures de sécurité ou de prévention

83. Economies d'Energie. Aménagements des installations de chauffage en cas d'urgence ou d'événements exceptionnels. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal
Commission 5

84. Equipement. Acquisitions. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :
Commission 3
a) une auto laveuse pour le SNB
b) matériel de sonorisation pour le Conservatoire de Musique A. Grumiaux

Zone de Police

85. Communication de l'Arrêté du Gouverneur de la Province du Hainaut approuvant la modification budgétaire n° 1 du budget 2006 de la Zone de Police
Commission 10*

86. Bâtiments. Section de Jumet. Commissariat de police, rue Dewiest. Travaux de rénovation et d'extension. Prolongation du délai d'exécution. Approbation
Commission 10*

87. Equipement. Acquisition par appel d'offres général de cinq caméras de surveillance. Décision de principe. Mode et conditions du marché
Commission 10*

88. Mobilité 2006/02. Emploi vacant supplémentaire
Commission 10