Ordre du jour du 23/11/06

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 23 novembre 2006


Dans le cadre de la Journée officielle des Droits de l'Enfant, M. le Bourgmestre f.f. recevra, en début de séance, les messages des enfants des écoles de Charleroi

 

Séance publique 
 
1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 26 octobre 2006 Commission 12
 
2. Remerciements aux mandataires communaux sortants Commission 10
 
3. Fête du Sacrifice le 31.12.2006.  Communication Commission 10
 
4. Culture.  Réalisation d'un ensemble statuaire Martin Guyaux sur le rond point situé face au Palais des Beaux-Arts de Charleroi.  Avenant à la convention du 12 avril 2001 entre la Ville de Charleroi, la Région wallonne et Martin Guyaux.  Approbation Commission 6
 
5. Budget communal de 2006 : Commission 11
 a) service ordinaire.  Modification n° 3 
 b) service extraordinaire.  Modification n° 2 
 
6. Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal.  Modifications Commission 10
 
7. Intercommunales diverses.  Assemblées générales ordinaires.  Approbation de l'ordre du jour (ICDI, IPFH, IGH, IEH) Commission 10
 
8. IGRETEC (secteurs 1 à 4).  Assemblée générale ordinaire.  Approbation de l'ordre du jour Commission 10
 
9. ISPPC.  Assemblées générales extraordinaires (secteurs hospitalier et non hospitalier).  Approbation des ordres du jour Commission 10
 
10. Intercommunales diverses.  Approbation de l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire (HCE, IHF, Aquasambre) Commission 10
 
11. Société Wallonne des Eaux.  Approbation de l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 30.11.2006 Commission 10
 
12. Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Rosaire à Couillet.  Budget pour 2006.  Modification budgétaire n°1.  Avis à émettre Commission 11
 
13. Fabriques d'église.  Compte de 2005.  Avis à émettre : Commission 11
a) Notre-Dame de Lourdes à Gilly 
b) Conversion de Saint-Paul à Mont-sur-Marchienne 
 
14. Direction des services techniques.  Appel public à titre contractuel sous
la forme du concours de directeur adjoint chargé des bâtiments
(Réf. Org. TEC 004 000 000) au grade de 1er attaché spécifique
(échelle barémique : A4 SP) pour la constitution d'une réserve de recrutement de contractuels.  Parution de l'avis n° RE/TEC/06/111 Commission 10
 
15. Service médical du travail.  Prorogation de l'affiliation pour l'année 2007 Commission 10
 
16. Office de contrôle médical.  Prolongation de l'affiliation pour l'année 2007 Commission 10
 
17. Aménagement et développement urbain.  Octroi d'une prime communale pour la restauration et le ravalement des façades.  Prorogation de sa validité jusqu'au 31.12.2007 Commission 2
 
18. Urbanisme.  Permis d'environnement.  Section de Jumet.  Zone d'aménagement communal concerté dite "CHU de Jumet".  Adoption du rapport urbanistique et environnemental accompagné de la déclaration environnementale Commission 2
 
19. Régie Foncière.  Section de Gilly.  Aliénation de gré à gré de la parcelle
de terrain sise à l’angle de la rue du Viaduc et du sentier de l’Avocat. 
Décision définitive Commission 5
 
20. Régie Foncière.  Section de Roux.  Immeuble (ancien bâtiment scolaire) sis avenue Autequitte.  Décision définitive.  Modification de l'identité des acquéreurs Commission 5
 
21. Régie foncière.  Transfert du patrimoine de la Régie Foncière vers le domaine public : Commission 5
a) section de Marchienne-au-Pont.  Immeuble sis rue Lieutenant Général Gillain, 59 (Crèche Vieslet) 
b) section de Montignies-sur-Sambre.  Bâtiment sis rue Grimard, 301. 
 
22. Logement.  Section de Charleroi.  Revitalisation du quartier de la Ville haute.  Réhabilitation de l'ilôt Dauphin.  Travaux d'investigation. 
Avenant n°1.  Approbation.  Rectification de la délibération du 21.09.2006 (Modification des articles de la loi du 24.12.1993 et du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation) Commission 5
 
23. Voirie et propreté.  Octroi d'une prime communale pour la construction
de trottoirs situés dans le domaine public.  Prolongation de sa validité jusqu'au 31.12.2007 Commission 2
 
24. Voirie.  Section de Gosselies.  Travaux d'amélioration des voiries
et égouttage des rues Ferté et Gouverneur.  Plan triennal 2004/2006.  Investissement 2005/03.  Approbation du projet modifié.  Mode
et conditions du marché  Commission 2
 
25. Voirie.  Aménagement de voiries.  Acquisitions de gré à gré, à titre gratuit et pour cause d'utilité publique : Commission 2
a) section de Couillet, rue de Marcinelle 
b) section de Ransart, rue Destrée  
 
 
26. Voirie. Section de Ransart.  Aménagement de la voirie rue Destrée.  Acquisition de gré à gré, à titre payant et pour cause d'utilité publique  Commission 2
 
27. Direction de l'Education et de l'Action sociale.  Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement.  Service de Gestion de l'Enseignement secondaire et promotion sociale.  Organisation
en collaboration avec l'asbl "Le Vaudeville" d'une formation d'art dramatique à l'Ecole industrielle de Mont-sur-Marchienne.  Approbation de la convention de collaboration Commission 1
 
28. Direction de l'Education et de l'Action sociale.  Gestion de la Logistique. Acquisition par procédure négociée sur simple facture de matériels divers destinés aux établissements scolaires des Enseignements fondamental et artistique.  Budget extraordinaire 2006. Approbation de la dépense Commission 1
 
29. Culture.  Subsides 2006.  Associations culturelles.  Sociétés théâtrales.  Liste de répartition n°2 Commission 6
 
30. Culture.  Subsides 2006.  Associations culturelles.  Organismes de loisirs.  Liste de répartition n°3 Commission 6
 
31. Ecologie urbaine.  Sections diverses.  Remplacement de trois grands jeux extérieurs dans les écoles primaires.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché  Commission 2
 
32. Propreté.  Colloque "Les Métiers de la Propreté" organisé le 17.11.2006 sur le site du Bois du Cazier.  Gratuité de la quote-part pour chaque orateur ainsi qu’à un de leur collaborateur et pour deux conseillers communaux dans le cadre de la Nouvelle gouvernance (formation des conseillers) Commission 10
 
33. Sports.  Répartition des subsides 2006 "Action Jeunes" 3ème phase Commission 9
 
34. Sports.  Subsides aux Sociétés de loisirs.  Exercice 2006.  Rectification de la délibération du 21.09.2006, objet 68, attribuant le solde.  Renseignements complémentaires au sujet des clubs Commission 9
 
35. Sports.  Avenant n°2 à la convention de mise à disposition d'installations sportives, pour le club de football Asbl F.C Mont-sur-Marchienne Collège, sises rue Saint-Jacques à Mont-sur-Marchienne.  Modification des
articles 1 et 2 Commission 9
 
36. Equipement.  Acquisitions par procédure négociée sans publicité.  Décisions de principe.  Modes et conditions de marchés : Commission 3
a) matériel électroménager professionnel pour différents départements communaux 
b) mobilier divers et de puériculture pour les départements des Crèches et des Centres Récréatifs Aérés 
c) mobilier scolaire pour le département de l'Education et de la Formation  
d) mobilier pour informatique et de rangement pour le département de la Culture  
e) tableaux triptyques et lampadaires pour les départements des Crèches et de l'Education et de la Formation  
f) hottes pour les Centres Récréatifs Aérés

g) matériel électroménager et audiovisuel pour le département de l'Education et de la Formation 
 
37. Equipement.  Acquisition par procédure négociée sans publicité d'un groupe électrogène et d'un nettoyeur haute pression pour le service des Quartiers.  Approbation de la dépense  Commission 3
 
38. Régie des Marchés Publics.  Acquisition et installation d'une nouvelle chaufferie dans le bâtiment ex-Refribel.  Délibération complémentaire Commission 3
 
39. Crèches, Famille, Personne Handicapée, Solidarité et Intégration, Service Egalité des Chances.  Subsides 2006.  Organismes de santé.  Associations ou groupements relatifs à l'invalidité.  Liste de répartition Commission 8
 
Communication de délibérations 
 
40. Régie foncière.  Section de Marchienne-au-Pont.  Parcelle sise
rue G. Tourneur site Electrabel.  Utilisation partielle à titre précaire par
l'Asbl "Mini Racing Car Charleroi".  Communication de la décision prise par le Collège échevinal le 24.10.2006 Commission 5
 
41. Equipement.  Acquisition d'un coffre-fort pour l'Accueil du Citoyen.  Communication de la délibération prise par le Collège échevinal Commission 3
 
42. Cimetières.  Travaux urgents d'aménagement.  Communication de délibérations prises par le Collège échevinal : Commission 7
a) Section de Mont-sur-Marchienne : entrée de la remise 
b) Section de Monceau-sur-Sambre : un emplacement pour columbariums 
 
Zone de Police 
 
43. Mobilité 2006/03.  Emplois vacants Commission 10
 
44. Engagement  de contractuels externes urgent à durée déterminée : Commission 10
a) un CALog niveau B consultant comptable pour le pilier Administration, service GMM, Administration finance 
b) un CALog niveau B consultant ICT informatique 
 
45. Décision d'adhérer au marché ouvert pluriannuel (2005-2007) de fournitures pour l'achat d'enveloppes CSC DMA 2005 R3 001 – DMA 2005 R3 008 réalisé par la Police Fédérale au profit de la Police intégrée (locale) Commission 10
 
46. Décision d'adhérer au marché de fournitures ouvert pluriannuel
(2006-2010) CSC DMA 2006 R3 285 et relatif à l'acquisition de casques motocyclistes avec audio intégrée au profit de la Police locale Commission 10
 
47. Marché de fournitures passé par procédure négociée sans publicité.  Acquisition de matériel de radio-communication et connexion au système Astrid dans le cadre de la gestion du réseau national des services
de secours et de sécurité.  Approbation du projet et de la dépense Commission 10
 
 
 
48. Marché de fournitures relatif à l'acquisition d'un altomètre pour camion et d'une plaque supplémentaire pour système Evocar acquis en 2005 destinés au pilier Appui de la Police locale de Charleroi.  Approbation de la dépense Commission 10
 
49. Acquisitions.  Approbation de dépenses : Commission 10
a) un téléviseur destiné à la centrale 101 de l'Hôtel de Police
de Charleroi (extension du nouveau programme Map Point) afin
de superviser les déplacements des équipes sur le terrain 
b) matériel informatique + accessoires destinés aux services de la Police locale de Charleroi 
c) lecteurs de cartes d'identité (fixes et mobiles) + accessoires destinés aux services de la Police locale de Charleroi