Ordre du jour du 22/12/06

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 22 décembre 2006


Séance publique 
 
1. Approbation des procès-verbaux des séances publiques des 23 novembre et 4 décembre 2006 Commission 2
 
2. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de Jacques Van Gompel en qualité de conseiller communal Commission 1
 
3. Tableau de préséance.  Modification Commission 1
 
4. Mise en oeuvre du Livre blanc.  Procédure d'installation du bureau d'éthique et de déontologie Commission 1
 
5. Mise en oeuvre du Livre blanc.  Mise en place du comité de pilotage de l'audit interne Commission 1
 
6. C.P.A.S.  Budget 2006.  Service extraordinaire.  Modification n° 2.  Approbation Commission 1
 
7. C.P.A.S.  Budget 2006.  Service ordinaire.  Modification n° 3.  Approbation Commission 1
 
8. C.P.A.S.  Budget de l’exercice 2007.  Crédits provisoires.  Approbation Commission 1
 
9. Budget communal pour 2007.  Crédits provisoires Commission 5
 
10. Budget communal pour 2007.  Dépenses facultatives.  Demande d'autorisation de pouvoir disposer de crédits spéciaux Commission 5
 
11. Fabriques d'Eglise.  Budget pour 2006.  Modification n° 1.  Avis à émettre : Commission 5
a) Saint-Basile à Couillet 
b) Notre-Dame de Lourdes à Gilly 
c) Saint-Remy à Gilly 
d) Saint-Joseph à Gosselies 
e) Sacré-Coeur à Jumet 
f) Saint-Sulpice à Jumet 
g) Saint-Roch à Lodelinsart 
h) Notre-Dame des Sept Douleurs à Marcinelle 
i) Sacré-Coeur à Marcinelle 
j) Saint-Martin à Marcinelle 
k) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre 
l) Notre-Dame de Lourdes à Montignies-sur-Sambre 
m) Sacré-Coeur à Mont-sur-Marchienne 
 
12. Fabrique d'Eglise Sainte-Marie (Sainte-Vierge) à Lodelinsart.  Budget pour 2006.  Modifications n° 1 et 2.  Avis à émettre Commission 5
 
13. Eglise protestante de Marcinelle.  Budget pour 2006.  Modification n° 1.  Avis à émettre Commission 5
 
14. Fabriques d'Eglise.  Budget pour 2007.  Avis à émettre : Commission 5
a) Saint-Eloi à Charleroi 
b) Notre-Dame du Rosaire à Couillet 
c) Saint-Basile à Couillet 
d) Saint-Laurent à Couillet 
e) Saint-Remy à Dampremy 
f) Notre-Dame de Lourdes à Gilly 
g) Sainte-Barbe à Gilly 
h) Saint-Remy à Gilly 
i) Saint-Jean-Baptiste à Gosselies 
j) Saint-Joseph à Gosselies 
k) Saint-Benoît Labre à Goutroux 
l) Immaculée Conception à Jumet 
m) Sacré-Coeur à Jumet 
n) Saint-Lambert à Jumet 
o) Saint-Sulpice à Jumet 
p) Sainte-Marie (Sainte-Vierge) à Lodelinsart 
q) Saint-Roch à Lodelinsart 
r) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont 
s) Saint-Pierre à Marchienne-au-Pont 
t) Sacré-Coeur à Marcinelle 
u) Saint-Louis à Marcinelle 
v) Saint-Martin à Marcinelle 
w) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre 
x) Notre-Dame de Lourdes à Montignies-sur-Sambre 
y) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre 
z) Saint-Remy à Montignies-sur-Sambre 
 
15. Fabriques d'Eglise.  Budget pour 2007.  Avis à émettre : Commission 5
a) Sacré-Coeur à Mont-sur-Marchienne 
b) Conversion de Saint-Paul à Mont-sur-Marchienne 
c) Saint-Martin à Ransart 
d) Saint-Pierre à Ransart 
e) Notre-Dame de l'Assomption à Roux 
 
16. Eglises protestantes.  Budget pour 2007.  Avis à émettre : Commission 5
a) Charleroi 
b) Farciennes 
c) Jumet 
d) Marchienne-au-Pont 
e) Marcinelle 
f) Ransart 
 
17. Circulation routière.  Règlements complémentaires : Commission 1
a) Charleroi, rue J. Monnet, 14.  Deux emplacements de stationnement pour personnes à mobilité réduite 
b) Jumet, place du Prieuré.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite 
c) Marchienne-au-Pont, rue Saint-Jean.  Stationnement devant garage 
 
18. Règlement relatif à la composition des cabinets politiques du Bourgmestre et des Echevins Commission 1
 
19. Service Régional d'Incendie - Appel public de sapeurs-pompiers (référence organigramme : SRI 004.SAP.EUR) pour la constitution d'une réserve de recrutement.  Parution de l'avis n° RE/SRI/07/001 Commission 1
 
20. Appels publics à titre contractuel pour différents postes de travail au grade d'ouvrier qualifié pour la constitution de réserves de recrutements de contractuels.  Parution des avis Commission 1
 
21. Personnel communal - Direction des services techniques - Appel par voie de promotion de responsable du noyau secteurs d'entretien (référence organigramme : TEC 005.111.100) à la division de l'écologie urbaine - au grade de brigadier (échelle barémique : C1) avec constitution d'une réserve de promotion.  Parution de l'avis n° P/TEC/07/002 Commission 1
 
22. Régie foncière.  Budget 2007.  Douzièmes provisoires Commission 12
 
23. Règlement sur le stationnement des véhicules.  Redevance Commission 12
 
24. Logement.  Approbation de projets de rénovation.  Mode et conditions de marchés : Commission 12
a) section de Charleroi, immeuble sis rue Warmonceau 128 
b) section de Charleroi, immeuble sis avenue de l'Europe 20-22.  Travaux de remplacement de la couverture de toiture 
 
25. Voirie.  Section de Jumet.  Travaux d'amélioration de voirie rue des Aiselies et rue de Jumet à Roux.  PT 2004/2006.  Investissement 2005/05.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché  Commission 9
 
26. Voirie.  Travaux d'amélioration de voirie et égouttage.  PT 2004/2006.  Approbation de projets.  Mode et conditions de marchés : Commission 9
a) section de Gilly.  Rue Pirmez et sentier des Mastelles.  Investissement 2005/8  
b) section de Jumet.  Rue Trianoy.  Investissement 2005/11  
 
27. Voirie.  Section de Ransart.  Aménagement de la voirie rue Destrée.  Acquisition de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique Commission 9
 
28. Culture.  Subsides 2006.  Associations culturelles.  Organismes de loisirs.  Liste de répartition n° 2.  Complément par le numéro d'identification Commission 8
 
29. Culture.  Subsides 2006.  Associations culturelles.  Sociétés théâtrales.  Liste de répartition. Complément par le numéro d'identification Commission 8
 
30. Culture.  Subsides 2006.  Associations culturelles.  Organismes d'histoire et d'archéologie. Complément par le numéro d'identification Commission 8
 
31. Communication du procès-verbal de vérification de la caisse communale à la date du 30 juin 2006 5

32. Fêtes.  Sociétés folkloriques et de loisirs.  Répartition des subsides 2006. Complément par le numéro d'identification Commission 7
 
33. Fêtes.   Fêtes locales.  Répartition des subsides 2006. Complément par le numéro d'identification Commission 7
 
34. Sports.  Sociétés sportives.  Répartition des subsides 2006 (3ème phase) + complément d'information (numéro d'identification) pour des clubs déjà subsidiés dans les deux phases précédentes Commission 7
 
35. Régie des Marchés Publics.  Budget 2007.  Autorisation pour effectuer les dépenses ordinaires obligatoires à concurrence de deux douzièmes du budget 2006 Commission 4
 
Communication de délibérations 
 
36. Bâtiments.  Grosses réparations aux bâtiments et installations exécutées d'urgence à la suite d'événements fortuits et/ou dans le cadre des mesures de sécurité ou de prévention.  Communication de délibérations prises par le Collège échevinal Commission 9
 
37. Economies d'Energie.  Aménagement des installations de chauffage en cas d'urgence ou d'événements exceptionnels.  Communication des délibérations prises par le Collège échevinal Commission 9
 
Interpellation 
 
38. Pollution de l'air sur Charleroi.  Demande de Crotti Paulette au nom du comité des riverains Commission 2
 
Zone de Police 
 
39. Budget de la Zone de Police de l'exercice 2007.  Crédits provisoires Commission 1
 
40. Communication de l'Arrêté du Gouverneur de la Province de Hainaut approuvant la modification budgétaire n° 2 du budget 2006 de la Zone de Police Commission 1
 
41. Communication du procès-verbal de vérification de la caisse de la Police Locale de la Zone de Police de Charleroi à la date du 30 juin 2006 Commission 1
 
42. Décision d'adhérer aux contrats-cadres CMS du service public fédéral "Personnel et Organisation", cahier des charges FORCMS/II/022, lot 2 (P.C. portables), cahier spécial des charges FORCMS/PF/026 (imprimantes couleur), relatifs à l'acquisition de matériel informatique  Commission 1
 
43. Mobilité 2006/03.  Emplois vacants supplémentaires Commission 1