Ordre du jour du 17/12/07

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 17 décembre 2007



Séance publique 
 
1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 26 novembre 2007

2. Budget communal pour l'exercice 2008.  Crédits provisoires

3. Budget de la Zone de Police de l'exercice 2008.  Crédits provisoires

3/1 Règlement sur les conditions de nomination au grade de Secrétaire communal

3./2 Direction des Services généraux.  Convention Ville.  Reprobel.  Copies d'oeuvres protégées.  Renouvellement année 2007

3./3 Création d'une Commission consultative communale "Egalité Hommes-Femmes"

4. Fabrique d'Eglise Sacré-Coeur à Gilly.  Révision des comptes 2001 à 2005.  Avis à émettre

5. Fabrique d'Eglise Sacré-Coeur à Gilly.  Compte de 2006.  Avis à émettre

6. Fabrique d'Eglise Sacré-Coeur à Gilly.  Budget pour l'exercice 2007.  Avis à émettre

7. Fabriques d'Eglises.  Budget pour l'exercice 2007.  Modification n° 1.  Avis à émettre :
a) Saint-Laurent à Couillet
b) Sacré-Coeur à Gilly
c) Notre-Dame de Lourdes à Gilly (Sart-Culpart)
d) Sacré-Coeur à Jumet
e) Saint-Roch à Lodelinsart
f) Sainte-Marie (Sainte-Vierge) à Lodelinsart
g) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont
h) Saint-Martin à Marcinelle
i) Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont

7./1 Fabriques d'Eglises.  Budget pour 2007.  Modification n° 1.  Avis à émettre :
a) Sainte-Marie à Châtelineau
b) Saint-Louis à Marcinelle
c) Saint-Martin à Ransart
d) Saint-Pierre à Ransart

8. Eglise protestante de Jumet.  Budget pour 2007.  Modification n° 1.  Avis à émettre
9. Fabriques d'Eglises.  Budget pour l'exercice 2008.  Avis à émettre :
a) Saint-Joseph à Charleroi
b) Saint-Basile à Couillet
c) Saint-Laurent à Couillet
d) Sainte-Vierge à Lodelinsart
e) Saint-Pierre à Marchienne-Docherie
f) Notre-Dame des Sept Douleurs à Marcinelle
g) Saint-Louis à Marcinelle
h) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre
i) Notre-Dame de Lourdes à Montignies-sur-Sambre

10. Eglise protestante de Ransart.  Budget pour l'exercice 2008.  Avis à émettre

10./1 Finances.  SWDE.  Incorporation de la réserve disponible au capital

11. Personnel communal.  Frais de transport des membres du personnel.  Révision du statut pécuniaire

12. Intercommunales.  Assemblées générales.  Approbation de l'ordre du jour :
a) I.H.F.
b) I.P.F.H.
c) Igretec

13. Services généraux.  Informatique.  Marché de fournitures relatif à l'acquisition d'une librairie déportée d'archivage.  Attribution du marché (estimation de la dépense : 200.000,00 € TVAC) Retiré de l'ordre du jour

14. Plan communal pour l'emploi.  Reconduction pour l'année 2008

14./1 Service régional d'incendie.  Fourniture et renouvellement de matériel disposable ainsi que des produits pharmaceutiques inhérents à l'aide médicale urgente.  Contrat de fourniture entre la Ville et l'Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi

15. Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Service Prévention des Délits.  Prime communale à l'acquisition et à l'installation de systèmes de protection des biens dans les habitations privées.  Prorogation du règlement (sous réserve de l'octroi des subsides du Ministère de l'Intérieur) A retirer de l'ordre du jour

16. Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Service Prévention des Délits.  Sécurisation des logements sociaux.  Exécution lacunaire des conventions passées avec certaines sociétés d'habitations sociales pendant les années 2005 et 2006.  Propositions de régularisation

17. Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Service Prévention des Délits.  Sécurisation des logements sociaux.  Avenant portant sur l'article 2 des conventions 2007 conclues avec les cinq sociétés d'habitations sociales afin de supprimer les délais liés à la commande de portes palières anti-effraction

18. Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Prévention Quartiers.  Cellule Développement Social de Quartier (DSQ).  Soutien à l'Asbl "Resto du Coeur".  Convention 2008 prévoyant la mise à disposition de personnel (un agent niveau 2+ maximum) et d'un budget de fonctionnement de 5.000 €
19. Voirie.  Acquisitions de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique
a) section de Gilly.   Sentier des Mastelles
b) section de Jumet.  Sentier Huart

19./1 Voirie.  Acquisitions de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique :
a) section de Gilly, rue Pirmez (E.I.M. 72.347 et E.I.M. 72.433)
b) section de Jumet, rue des Hamendes (E.I.M. 72.431)

20. Voirie.  Section de Charleroi.  Crédits d'impulsion 2005.  Approbation de l'avenant n° 1 (E.I.M. 71.928)

21. Voirie. Acquisitions de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique :
a) section de Jumet, sentier Huart (E.I.M. 71.934)
b) section de Gilly, rue Pirmez (E.I.M. 71.930)

21./1 Voirie.  Redevance 2007 pour le placement de supports publicitaires sur le domaine public

21./2 Voirie.  Section de Marchienne-au-Pont : rues Delire et Fesler.  Transfert de voiries communales au Ministère wallon de l'Equipement et des Transports dans le cadre du dédoublement de la N583

22. Bâtiments.  Section de Marcinelle.  Crèche "Les Boutchoux", rue des Champs.  Travaux divers d'aménagement.  Entreprise de la S.A. Druez de Courcelles.  Avenant n° 1 : rectification de la délibération du Conseil communal du 09.07.2007 (objet n° 43)
(E.I.M. 71.609)

23. Bâtiments.  Service de gestion du Patrimoine.  Section de Charleroi.  Bâtiment sis rue de Marchienne, 4, cadastré section D 165/02.  Contenance cadastrale 06 ca.  Affectation du kiosque à l'Asbl "Centre Ville".  Convention de mise à disposition.  Approbation
(E.I.M. 71.578)

24. Régie foncière.  Budget 2007.  Communication au conseil

25. Régie foncière.  Budget pour l'exercice 2008.  Approbation

26. Régie foncière.  Budget 2008.  Douzièmes provisoires

27. Régie foncière.  Avance de trésorerie de 2.000.000 € auprès de Dexia banque

28. Régie foncière.  Section de Mont-sur-Marchienne.  Parcelle de terrain sise à l'angle des rues Saint Jacques et Saint Joseph.  Autorisation de cession du droit de superficie et décharge à accorder au cédant

28./1 Régie foncière – Section de Charleroi – Caserne Trésignies – Location de bureaux
sis avenue Général Michel – Fixation des conditions :
a) Bloc B
b) Bloc C

28./2 Régie foncière – Section de Charleroi – Caserne Trésignies – Location de bureaux
sis avenue Général Michel Blocs F-G-H-L-M-N-O-P-Q-R


28./3 Régie foncière. Demande de renouvellement de l’acte de concession.  Acceptation :
a) section de Marchienne-au-Pont.  Cafétéria du Complexe sportif du
Château de Cartier
b) section de Montignies-sur-Sambre.  Cafétéria du Hall Omnisports du
Stade Edmond Yernaux
c) section de Mont-sur-Marchienne.  Cafétéria du Complexe sportif
sis avenue Paul Pastur

29. Programme Politique des Grandes Villes.  Mise en concurrence : raccordement électrique à la cabine haute tension des bâtiments de la Base de Loisirs situés rue Gué Gobeau à Marchienne-au-Pont.  Marché public de travaux par procédure négociée sans publicité.  Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation de marché (dépense estimée à 50.000 €  TVAC)

30. Enseignement fondamental ordinaire.  Classe d'immersion.  Indemnité

30./1 Enseignement artistique.  Etablissements d'enseignement musical.  Fixation des échelles barémiques du personnel auxiliaire d'éducation

31. Direction de l'Education et de l'Action sociale.  Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement.  Service de Gestion de l'Enseignement secondaire de promotion sociale.  Organisation en collaboration avec l'Asbl "Le Vaudeville" d'une formation d'art dramatique à l'Ecole industrielle de Mont-sur-Marchienne.  Approbation de la convention de collaboration

32. 3ème Age.  Conseil consultatif des aînés.  Mise à jour du règlement

33. Régie des marchés publics.  Budget 2008.  Autorisation pour effectuer les dépenses ordinaires du mois de janvier 2008 à concurrence d'un douzième du budget 2007

34. Animation urbaine et Loisirs.  Fêtes.  Approbation de la nouvelle réglementation organisant les activités foraines et les activités ambulantes de gastronomie foraine sur le domaine public et privé

35. Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Sociétés sportives.  Répartition des subsides 2007.  Rectification de la délibération du 24.09.2007 - Objet n° 47.  Rectification de la délibération du 22.10.2007 - Objet n° 47

36. Animation urbaine et Loisirs : Sports.  Sociétés sportives. Répartition des subsides 2007.  Rectification de la délibération du 26/11/2007 - Objet 44.  Rectification de la délibération du 26/11/2007 - Objet 45

37. Animation urbaine et Loisirs : Sports.  Sociétés sportives. Répartition des subsides 2007.  Rectification de la délibération du 26/11/2007 - Objet 45

38. Animation urbaine et Loisirs : Sports.  Avenant n°3 au règlement d'ordre intérieur des piscines communales de la Ville de Charleroi


39. Tourisme.  Signalisation touristique des arboretums de Charleroi.  Approbation des plans et de l'acquisition des panneaux de signalisation touristique.  Approbation du respect des conditions d'utilisation de subventionnement fixées par la Région wallonne
Zone de Police

40. Mobilité 2007/03.  Emplois vacants

41. Engagement externe de douze candidats agents de police

Interpellation

42. Sous quelle forme les activités du 3ème âge verront-elles le jour en 2008 ?  Demande de
M. Van Cauwenberghe Philippe

42./1 Bonne intégration du métro dans les aménagements urbains nouveaux au centre de Charleroi.  Demande de M. Xavier Desgain

42./2 Prestations du personnel de la Ville détaché.  Demande de M. Jean-Claude Finet

42./3 Avenir du Palais des Expositions et sa situation lamentable au niveau sécurité. 
Demande de M. Etienne Knoops

42./4 Rénovation des infrastructures sportives.  Demande de M. Maxime Sempo

42./5 Mesures prises pour la fête du sacrifice.  Demande de Mme Malika El Bourezgui

Questions d'actualité

42./6 Fermeture du bureau d'accueil du citoyen à Goutroux.  Demande de M. Serge Beghin

42./7 La salubrité des logements : nouveaux critères, nouvelle procédure.  Demande de M. Luc Parmentier

42./8 Panneaux de signalisation et sécurité.  Demande de M. Etienne Knoops

42./9 Mise en place du projet D.A.S. proposé par Charleroi-Danses.  Demande de Mme Perrine Lenoir

42./10 Etude sur les caractéristiques des sans-abris.  Demande de M. Cyprien Devilers

42./11 Commerce de détail.  Demande de M. Philippe Van Cauwenberghe

42./12 Cinquantième anniversaire de la reconstruction de la Basilique Saint-Christophe.  Demande de M. Christian De Bast