Ordre du jour du 28/01/08

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 28 janvier 2008



Séance publique 
 
1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 17 décembre 2007

2. Budget communal pour l'exercice 2008.  Exposé général et discussion

3. Budget de voirie pour l'exercice 2008

4. Liste annuelle des travaux pour l'exercice 2008

5. Budget communal pour l'exercice 2008.  Examen des articles et vote

6. Budget de la Zone de Police pour l'exercice 2008.  Examen des articles et vote

7. Centre public d’action sociale. Budget de l’exercice 2008.  Services ordinaire et extraordinaire. Approbation

8. Centre public d'action sociale.  Budget 2007.  Modification n° 2.  Approbation
a) service ordinaire
b) service extraordinaire

9. Administration générale.  Cession à la Régie communale autonome des titres de la
S.A. Société d'Etude et de Service pour la Crémation (en abrégé S.A. S.E.S.C.) détenus par le Fonds de pensions

10. Personnel communal.  Suppression du jour de carence pour le personnel ouvrier contractuel

11. Personnel communal.  Révision du statut pécuniaire.  Prestations dominicales et nocturnes.  Prestations exceptionnelles

12. Fabriques d'Eglises.  Budget pour 2007.  Modification n°1.  Avis à émettre :
a) Saint-Joseph à Charleroi
b) Saint-Eloi à Charleroi
c) Sainte-Barbe à Gilly
d) Saint-Jean-Baptiste à Gosselies
e) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre
f) Saint-Remy à Montignies-sur-Sambre

13. Fabrique d'Eglise Immaculée Conception à Jumet.  Budget pour 2007.  Modification n° 2.  Avis à émettre

14. Fabriques d'Eglises.  Budget pour l'exercice 2008.  Avis à émettre :
a) Notre-Dame de Lourdes à Gilly
b) Saint-Joseph à Gosselies
c) Sacré-Coeur à Jumet
d) Immaculée Conception à Jumet
e) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont

15. Circulation routière.  Règlements complémentaires :
a) Charleroi, place Albert ler.  Stationnement pour les véhicules de la poste
b) Charleroi, rue Vauban, 5.  Stationnement
c) Couillet, rue de Châtelet, 200.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite
d) Gilly, chaussée de Fleurus, 439.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite
e) Gilly, rue Devillez.  Stationnement et circulation des cyclistes suite à l'aménagement de voirie
f) Gosselies, rue de Namur (tronçon).  Stationnement
g) Jumet, rue des Sablonnières.  Aménagement de voirie
h) Jumet, rue Victor Ernest.  Limitation de tonnage
i) Marchienne-au-Pont et Mont-sur-Marchienne, rue Pont de Sambre et rue de Forêt.  Stationnement lors du passage de la balayeuse
j) Monceau-sur-Sambre, rue Traversière, 11.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite
k) Montignies-sur-Sambre, rue Trieu Kaisin.  Passages pour piétons et stationnement
l) Ransart, rue Dandois.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite
m) Ransart, rues de Soleilmont, Bonnevie et de la Cave.  Modification de la zone "30 km/h" (abords écoles) pour l'école communale sise rue de Soleilmont, 26/28

16. Circulation routière.  Arrêté ministériel émanant du Ministère wallon de l'Equipement et des Transports.  Couillet, route n° N.572.  Passage pour piétons sur le tronçon dénommé "rue de Gilly"

17. Service régional d'incendie.  Appel par voie de promotion sous la forme du concours au grade de sous-lieutenant (échelle barémique : AP7) (Réf. org. : SRI.004.111.100 -SRI.004.112.100-SRI.004.211.100).  Avis n°P/SRI/07/049.  Organisation de l'épreuve d'aptitude à occuper la fonction

18. Régie foncière.  Section de Gilly.  Aliénation de gré à gré de parcelles de terrain sises rue des Nutons.  Décision définitive

19. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Charleroi et l'Asbl C.A.J.J.

20. Enseignement fondamental ordinaire.  Création de plusieurs classes maternelles

21. Direction de l'Education et de l'Action sociale.  Division de l'Action sociale et de la Famille.  Service Egalité des Chances.  Subsides 2007.  Organismes de Santé.  Associations ou groupements relatifs à l'invalidité.  Liste de répartition

22. Direction de l'Education et de l'Action sociale.  Division de l'Action sociale et de la Famille.  Service Egalité des Chances.  Convention entre la Ville de Charleroi et Caroline Milano, Chemin de la Belle Epine, 62 à Ham-sur-Heure

23. Régie des Marchés Publics.  Budget 2008.  Autorisation pour effectuer les dépenses ordinaires du mois de février 2008 à concurrence d'un douzième du budget 2007.

24. Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Modification du règlement du mérite sportif.

25. Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Sociétés sportives.  Répartition des subsides 2007.  Rectification de la délibération du Conseil communal du 26.11.2007.  Objet n° 44
 

26. Animation urbaine et Loisirs.  Fêtes.  Centre Ville.  Carnaval du 5 février 2008. Libération de crédits d'urgence.  Montant total : 44.500 €

Zone de Police

27. Marché de services pour l'insertion de deux pages de prévention en matière de vitesse, de deux pages de prévention en matière d'agressivité, de deux pages de prévention en matière de stationnement, de deux pages de prévention en matière d'imprégnation alcoolique, de deux pages de prévention en matière de ceinture de sécurité et port du casque insérées dans une revue pour enfants distribuée gratuitement dans 50.000 cartables des écoliers de l'entité dans le cadre de la convention sécurité routière 2008.  Approbation du cahier spécial des charges.  Choix du mode de passation  (estimation 25.000 € TVAC)

Communication

28. Règlement relatif aux services de gardes applicable aux membres du personnel communal et des régies communales.  Communication de l'arrêté du Conseil provincial du Hainaut.  Introduction d'un recours