Ordre du jour du 26/05/08

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 26 mai 2008


Convocation

Mesdames, Messieurs,

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous faire savoir que le Conseil communal se réunira le lundi 26 mai à 18 h 30 à l'Hôtel de Ville de Charleroi, à l'effet de délibérer sur les objets figurant à l'ordre du jour ci-dessous :

 

  
   Séance publique                                                                                                             Commissions
  
1  Approbation du procès-verbal de la séance publique du 28 avril 2008 Commission 2
  
Interpellations
2  Incident au Quartier de Sart-les-Moines.  Demande de M. Eyenga Commission 2
3  Le projet de rénovation urbaine du  quartier de la Ville basse et le sort de la prostitution.  Demande de Mme Cattiez Commission 2
4  Future bibliothèque de Roux.  Demande de M. Monseux Commission 2
  
5  Motion déposée relative à l’interdiction des « Mosquito ». Demande de M. Parmentier Luc Commission 2
6  Règlement relatif au congé préalable à la retraite des agents communaux définitifs de la Ville de Charleroi-BCA080021 Commission 1
7  Personnel communal – Régime des APE – Phasage pluriannuel progressif du passage du barème APE vers le barème RGB – Projet de modification du statut pécuniaire des agents contractuels recrutés dans le régime APE - BRH08N60 Commission 1
8  Circulation routière.  Règlements complémentaires.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite : Commission 1
 a) Jumet, rue de Marchienne 69-BPA080027 
 b) Marchienne-au-Pont, rue Houtard 27-BPA080028 
 c) Roux, rue de l'Armistice 66-BPA080030 
9  Circulation routière.  Règlement complémentaire.  Marcinelle, rue des Francs 31.  Lignes jaunes discontinues-BPA080029 Commission 1
10  Fixation de l'indemnité de logement à accorder au desservant de
l'Eglise protestante de Charleroi-BFI080243 Commission 5
  
  
11  Fabriques d'Eglises.  Compte de 2007.  Avis à émettre : Commission 5
 a) Saint-Joseph à Charleroi-BFI080244 
 b) Saint-Basile à Couillet-BFI080245 
 c) Notre-Dame du Rosaire à Couillet-BFI080246 
 d) Notre-Dame de Lourdes à Gilly-BFI080247 
 e) Sacré-Coeur à Gilly-BFI080248 
 f) Saint-Lambert à Jumet-BFI080249 
 g) Sainte-Marie (Sainte-Vierge) à Lodelinsart-BFI080250 
 h) Notre-Dame des Sept Douleurs à Marcinelle-BFI080251 
 i) Saint-Louis à Marcinelle-BFI080252 
 j) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre-BFI080253 
12  Eglises protestantes.  Compte de 2007.  Avis à émettre : Commission 5
 a) Farciennes-BFI080254 
 b) Marchienne-au-Pont-BFI080255 
 c) Ransart-BFI080256 
13  Service Régional d'Incendie.  Convention d'assistance en matière de prévention des incendies avec le centre de groupe régional de Philippeville.  Prolongation-BSI080012 Commission 1
14  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Plan de Prévention de Proximité.  Evaluation des projets 2007.  Rapport financier 2007.  Budget 2008.  Approbation en vue de leur transmission à la Région wallonne-BPS080089 Commission 1
15  Règlement relatif à la mise à disposition des GSM par la Ville de Charleroi, à leur utilisation et à la prise en charge des frais de communication.  Modification du règlement par voie d'avenant 2008 n°1.  EIM 78511 Commission 9
16  Services généraux.  Division système d'informations.  Informatique.  Marché de fournitures relatif à l'acquisition de pièces détachées et accessoires informatiques.  Marché par procédure négociée sans publicité.  Mode et conditions du marché Commission 9
17  Voirie.  Section de Couillet.  Amélioration de la voirie et de l'égouttage
rues de Marcinelle et de Couillet sur Marcinelle.  PT 2007/2009.
Investissement 2008/10.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché EIM78301 Commission 9
18  Voirie.  Section de Jumet.  Amélioration voirie et égouttage du sentier Huart.  Plan triennal 2007-2009.  Investissement 2008/1.  Approbation du projet modifié.  EIM78481 Commission 9
19  Voirie.  Section de Ransart.  Travaux d'amélioration voirie et égouttage des
rues du Carabinier et du Cuirassier.  Plan triennal 2007-2009.  Investissement 2008/2.  Approbation du projet.  EIM78480 Commission 9
20  Voirie.  Section de Gosselies.  Travaux d'amélioration voirie et égouttage des rues Ferté et Gouverneur.  PT 2007/2009.  Investissement 2008/8.  Approbation du projet modifié.  EIM 78482 Commission 9
21  Voirie.  Désaffectation.  Section de Gosselies.  Sentier 77.   Accord de principe-EIM77871 Commission 9
22  Bâtiments.  Section de Gilly.  Ecole Trieu Albart.  Fourniture et placement d'un système d'alerte alarme incendie.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché.  EIM78316 Commission 9
23  Bâtiments.  Approbation de projets.  Mode et conditions de marchés : Commission 9
 a) section de Charleroi.  CECS La Garenne.  Travaux de mise en conformité des ascenseurs.  EIM78437 
  
 b) section de Dampremy.  Commissariat, rue Ferrer.  Travaux de rénovation et d'extension.  EIM78473 
 c) section de Montignies-sur-Sambre.  Crèche E. Idée.  Travaux de remplacement de la tente solaire.  EIM78476 
 d) section de Montignies-sur-Sambre.  Stade de la Neuville, rue Neuve.  Travaux divers d'aménagement des installations.  EIM78503 
 e) section de Ransart.  Ecole du Tailleny, rue Paul Pastur, 62.  Travaux divers d'aménagement et de restauration dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments.  EIM78440 
 f) entité.  Travaux de mise en conformité de cabines haute tension.  EIM78438 
 g) entité.  Sécurisation pylônes d'éclairage.  Terrains de sports. 
 h) section de Couillet, école du Calvaire, rue Ferrer, 79.  Travaux de rénovation et d'extension.  EIM77947 
 i) section de Montignies-sur-Sambre, stade Yernaux, rue du Poirier.  Travaux de pose d'une clôture au terrain de pétanque.  EIM77922 
 j) entité.  Acquisition de convecteurs au gaz.  EIM77923 
24  Direction des services techniques.  Division des Bâtiments.  Service de gestion du Patrimoine.  Section de Marchienne-au-Pont.  Bâtiment public, rue Ester 169.  Proposition de désaffectation du bâtiment et de le transférer à la Régie foncière pour conclure un bail emphytéotique-EIM77489 Commission 9
25  Bâtiments.  Section de Jumet.  Cefa-Zoning industriel lère Rue.  Sinistre incendie en date du 21.01.2008.  Travaux de remise en état de l'installation électrique.  Attribution du marché.  Ratification de délibération.  EIM77881 Commission 9
26  Aménagement urbain.  Section de Gosselies.  Projet d'établissement du plan communal d'aménagement dérogatoire au plan de secteur dit "Partie Septentrionale de la Nationale 5".  Adoption des précisions intervenantes dans le dossier de demande de dérogation Commission 12
27  Aménagement urbain.  Section de Gosselies.  ZIP Gosselies.  Convention-exécution 2004.  Travaux de bardage à réaliser sur le pignon de l'immeuble sis rue Ferrer, 10 à Gosselies.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché. Commission 12
28  Urbanisme.  Section de Jumet.  Sentier Huart.  Demande de permis d'urbanisme visant des travaux techniques de voirie et d'égouttage.  Demande introduite par la Ville de Charleroi Commission 12
29  Logement.  Programme communal d'actions en matière de logement 2009-2010 Commission 12
30  Logement.  Section de Charleroi.  Réhabilitation de l'îlot Dauphin.  Approbation du projet définitif.  Marché de travaux.  Choix du mode de passation du marché.  Approbation du cahier spécial des charges et du plan de sécurité et de santé Commission 12
31  Régie foncière.  Section de Gilly.  Une parcelle de terrain sises à l'angle de la rue du Louvy et du sentier des Jardins.  Aliénation de gré à gré.  Décision définitive et transfert partiel dans le domaine public Commission 12
32  Régie foncière.  Site de Marcinelle en Montagne "en France".  Mise à disposition temporaire en faveur de la Régie communale autonome (RCA).  Avenant pour une durée de six mois à compter du 01.07.2008 Commission 12
33  Régie foncière.  Section de Charleroi.  Espace Bertrand.  Rez-de-chaussée commercial sis rue de France, 11.  Fixation des conditions de location Commission 12
34  Enseignement fondamental ordinaire.  Création de plusieurs classes maternelles Commission 6
  
35  Direction de la Citoyenneté et de la Communication.  Division de la Communication.  Service du Protocole.  Redevance annuelle 2008 de contrôle et de surveillance de deux stations de communications mobiles.  Dépassement des douzièmes provisoires.  Ratification de la décision du Collège du 12.02.2008 (objet 06/67) Commission 13
36  Direction de la Citoyenneté et de la Communication.  Division de l'Etat civil - Population.  Attribution d'un nom à de nouvelles voiries : Commission 13
 a) section de Jumet "rue de la Glaisière" 
 b) section de Roux "rue du Point d'arrêt" 
37  Direction de la Citoyenneté et de la Communication.  Division de l'Etat civil - Population.  Service des décès.  Paiement des honoraires et des frais afférents aux prestations des médecins chargés du contrôle des décès avant incinération survenus dans le courant de l'année 2008.  Dépassement des douzièmes provisoires.  Ratification de la décision du Collège communal du 11 mars 2008 (objet 10/200) Commission 13
38  Animation urbaine et Loisirs.  Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de la salle des sports sise à la chaussée de Lodelinsart à Gilly pour le club de tennis "Drive Club Gilly".  Modification de l'article 1, 2 et 3 Commission 7
39  Animation urbaine et Loisirs.  Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'installations sportives pour le club de tennis de table CTT Marchienne sises Athénée Royal rue des Remparts à Marchienne-au-Pont.  Modification de l'article 1, 2 et 3 Commission 7
40  Animation urbaine et Loisirs.  Avenant n° 3 au contrat initial concernant la convention de location d'emplacements publicitaires pour l'établissement sportif Aqua 2000 à Gosselies Commission 7
41  Animation urbaine et Loisirs.  Avenant n° 3 à la convention de mise à disposition d'installations sportives pour le club de football RAS Monceau sises rue de Landelies à Monceau-sur-Sambre.  Modification de l'article 1, 2 et 3 Commission 7
42  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  Musée du Verre.  Dons manuels.  Acceptation : Commission 8
 a) Rina Margos d'une oeuvre en thermoformage au logo du
Bois du Cazier, Véronique Bernier, 2006 
 b) Jacqueline Henrioul, de 26 boules de noël et 3 petites ampoules de noël 
 c) Arion Anastase, d'un cendrier en verre opale  
 d) Louis Leloup, maître verrier, d'une sculpture intitulée "Mélodie", d'un chalumeau, d'un fond de pot, d'un creuset en fonte ainsi que des archives et documents en provenance des verreries de Chênée 
 e) Luc Mairesse, encyclopédie Roret, ouvrages intitulés "la verrerie française" et "l'art de la verrerie" 
43  Animation urbaine et loisirs.  Culture.  Dons manuels.  Acceptation :  Commission 8
 a) Anne-Marie Godeaux, différentes pièces (brique de verre "twist", verre 5 mm photo représentant une coulée de verre, croisil du Val Saint-Lambert, boîte métallique contenant divers échantillons de verre, une bobine d'enregistrement de l'interview de M. Vanlaethem et trois ouvrages) 
 b) Musée des Beaux-Arts.  Asbl "Les Amis des Musées de Charleroi" un travail de Vincent Vincke composé de 69 photographies de mineurs intitulé "portraits de mineurs" 
  
  
  
44  Division de l'Education et de l'Action Sociale.  Division Coordination des missions médicales sociales et sanitaires de l'enseignement.  Service de la Directrice adjointe.  Programme "Charleroi Ville Santé".  Implication de la Ville.  Perspectives d'avenir Commission 10
45  Prestation de serment du Secrétaire communal faisant fonction Commission 1