Ordre du jour du 23/06/08

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 23 juni 2008


  Séance publique 
  
1  Approbation des procès-verbaux des séances publiques des 26 mai et 9 juin 2008 
  
Interpellation
2  Quel avenir pour Marchienne ?  Demande de M. Kilic 
2/1 Exploitation du CET du Champ de Beaumont à Monceau-sur-Sambre.  Demande de M. X. Desgain 
2/2 Charleroi « ville santé » Quelle politique est menée par notre échevin et avec quel budget ?  Demande de Mme Janot 
2/3 Parc des Sports.  Demande de M. Sempo 
2/4 Couvre-feu sur la Cité.  Demande de M. Deprez 
2/5 Stockage des déchets industriels entre Charleroi et Marchienne.  Demande de Mme Cattiez 
2/6 Manque de personnel dans certains services communaux en contact direct avec le citoyen.  Demande de M. Dogru 
  
Questions d'actualité 
  
2/7 Fête du Sacrifice – projet d’intercommunale.  Demande de Mme El Bourezgui 
2/8 Crèche et consultation ONE de Couillet et travaux de réfection de ces bâtiments.  Demande de M. Voisin 
2/9 Situation financière de la Maison Pour Associations ASBL.  Demande de M. Finet 
2/10 Quatre dossiers plantés, culture à suivre…Demande de M. Sempo 
2/11 Bilan de la saison  et les projets pour les séjours des élèves à Marcinelle en Montagne. Demande de Mme Boeckaert 
2/12 Service juridique de la Ville de Charleroi.  Demande de M. Luc Parmentier 
2/13 Grève des fossoyeurs à la Ville de Charleroi.  Demande de M. Eyenga 
2/14 Des parkings gratuits oui ou non ?  Demande de M. De Bast 
2/15 Fête du sacrifice.  Demande de M. Van Gompel 
2/16 Présence de rats sur un terrain communal.  Demande de M. Fekrioui 
  
3  Présentation du rapport annuel du médiateur communal - BRH81262
Objet rectifié
Rapport annuel du médiateur communal 
4  Intercommunales.  Assemblées générales ordinaires.  Approbation de l'ordre du jour : 
 a) I.P.F.H.-BRH081263 
 b) IHF-BRH081357 
 c) ICDI-BRH081358 
 d) ISPPC-BRH081353 
 e) IEH-BRH081354 
 f) IGH-BRH081355 
 g) IGRETEC-BRH081356 
4/1 Société de logement de service public "Le Logis Moderne".  Assemblée générale du 17 juin 2008.  Ratification de la décision du Collège communal du 17 juin 2008 
5  Personnel communal.  Frais de transport des membres du personnel.  Révision du statut pécuniaire.  Rectification de la délibération du 17.12.2007.  Modification de la date d'effet rétroactive.  Objet n° 11-BRH081375 
6  Règlement financier de la Ville de Charleroi-BFI080319 
7  Assurance collective hospitalisation.  Approbation de la convention relative à la protection des données relatives à la vie privée conclue entre l'Asbl Fonds social du personnel des Administrations et Etablissements publics de Charleroi et les organismes assureurs-BRH081493 
8  Circulation routière.  Règlements complémentaires : 
 a) Couillet, rue du Transvaal, 6.  Stationnement-BPA080037 
 b) Lodelinsart, rue des Hamendes, 147.  Stationnement à l'opposé d'un garage-BPA080038 
 c) Marchienne-au-Pont, impasse Sainte-Barbe, 17.  Stationnement-BPA080039 
9  Fabriques d'Eglise.  Compte de 2007.  Avis à émettre :  
 a) Saint-Antoine à Charleroi-BFI080286 
 b) Saint-Laurent à Couillet-BFI080287 
 c) Saint-Benoît Labre à Goutroux-BFI080288 
 d) Saint-Sulpice à Jumet-BFI080289 
 e) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont-BFI080290 
10  Eglise protestante de Charleroi.  Compte de 2007.  Avis à émettre-BFI080291 
11  Voirie.  Désaffectations.  Accords de principe :  
 a) section de Charleroi, rue des Olympiades-EIM79418 
 b) section de Gilly, rue du Moulin Brisack-EIM79421 
12  Voirie.  Section de Gosselies.  Travaux d'amélioration voirie et égouttage des rues Ferté et Gouverneur.  Approbation de l'avenant n° 2 au contrat d'agglomération 52011/05-52011-EIM79.814 
13  Voirie.  Sections diverses.  Travaux d'amélioration voirie et égouttage.  Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de marché conjoint entre la
Ville de Charleroi et l'OAE pour le programme triennal 2004-2006-EIM79.791 
14  Voirie.  Section de Roux, rues de Brouckère et Foulon.  Ouverture de voirie-EIM79.729 
15  Voirie.  Entité.  Diverses rues de diverses sections.  Approbation de l'avenant
n° 2 au contrat d'agglomération 52011/04-52011-EIM79.815 
16  Voirie.  Entité.  Diverses rues de diverses sections.  Approbation de l'avenant
n° 5 au contrat d'agglomération 52011/03-52011-EIM79.803 
17  Voirie.  Section de Jumet.  Travaux d'amélioration voirie et égouttage des
rues Fontenelle et Gouverneur.  Approbation de l'avenant n° 3 au contrat d'agglomération 52011/01-52011-EIM79.805 
18  Voirie.  Section de Ransart.  Diverses rues.  Approbation de l'avenant n° 4 au contrat d'agglomération 52074/01-52011-EIM79.811 
19  Voirie.  Section de Jumet.  Amélioration voirie et égouttage rue des Aiselies et rue de Jumet à Roux.  Plan triennal 2007-2009.  Investissement 2008/7.  Approbation du projet modifié-EIM79966 
20  Bâtiments.  Approbation de projets.  Mode et conditions de marchés : 
 a) section de Lodelinsart.  Ecole du Gros-Fayt, rue Destrée, 51.  Travaux de renouvellement de la toiture-EIM78.895 
 b) section de Charleroi.  Ecole Cobaux, rue de la Science.  Travaux d'étanchéité.  Phase 1-EIM71056 
  
21  Direction des Services Techniques.  Division des Bâtiments.  Service de Gestion du Patrimoine.  Section de Dampremy.  Bâtiments publics, rue de Gohyssart, 118-120.  Proposition de désaffectation des bâtiments et de les transférer à la
Régie foncière pour conclure une vente aux époux
Dumont-Ternet-EIM79047 
22  Bâtiments.  Section de Marcinelle.  Ecole du Centre,
rue A. Thibaut, 20.  Travaux de remplacement d'un pavillon préfabriqué.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché-EIM78293 
23  Division Economies d'énergie.  Bâtiments.  Travaux de remplacement de la chaudière, de la régulation et placement d'une télégestion.  Décisions de principe.  Mode et conditions de marchés par adjudication publique.  Approbation de cahiers spéciaux des charges et des avis de marchés : 
 a) section de Marcinelle.  Bibliothèque, avenue Mascaux, 72-EIM79.821 
 b) section de Dampremy.  Ecole du Camp, rue Lecomte, 120-EIM79.818 
 c) section de Gosselies.  Crèche Les T'Chots, faubourg de Charleroi-EIM79.717 
24  Bâtiments.  Section de Monceau-sur-Sambre.  Eglise Saint-Louis de Gonzague.  Travaux de réalisation d'un mur de soutènement en béton armé.  Entr. de la S.A. Delsart de Courcelles.  Avenant n° 1.  Approbation - EIM79.724 
25  Bâtiments.  Approbation de projets.  Mode et conditions de marchés : 
 a) section de Jumet.  Centre aéré.  Travaux de gros oeuvre et parachèvement-EIM79.731 
 b) section de Marcinelle.  Ecole des Cerisiers, rue de la Tombe, 307.  Travaux de renouvellement de l'étanchéité-EIM79740 
 c) section de Ransart.  Ecole du Tailleny.  Décontamination et enlèvement préau 
26  Direction des services techniques.  Division des bâtiments.  Service de gestion du Patrimoine.  Section de Marchienne-au-Pont.  Bâtiment sisrue Lieutenant Général Gillain 59 (crèche Vieslet) - Approbation de la convention de mise à disposition - EIM79722 
27  Bâtiments.  Approbation de projets.  Mode et conditions de marchés : 
 a) entité.  Complexes Sportifs.  Travaux d'installation de traitement des eaux sanitaires contre la légionelle-EIM79956 
 b) entité.  Travaux de mise en conformité des cabines haute tension EIM79957 
 c) section de Gilly.  C.E.C.S.  Place Destrée.  Travaux d'étanchéité-EIM79961 
 d) section de Jumet.  Défi.  Travaux de réparation de toitures et remplacement de coupoles-EIM79964 
 e) section de Jumet.  Ecole des Hamendes.  Rue Deterville.  Travaux divers d'aménagement et de restauration dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments-EIM79959 
 f) section de Gilly.  Ecole de la Cité Germinal.  Rue Circulaire. Travaux de renouvellement des couvertures des toitures-EIM79958 
 g) section de Charleroi.  Travaux de réhabilitation de la piscine Hélios 
28  Services généraux.  Division systèmes d'informations.  Informatique.  Marché de fournitures relatif à l'acquisition de licences complémentaires.  Marché par procédure négociée sans publicité.  Mode et conditions du marché-EIM79.126 
29  Services généraux.  Informatique. Marchés de fournitures relatifs à des acquisitions.  Marchés par appel d'offre général.  Mode et conditions de marchés  
 a) logiciels de protection de serveurs et postes de travail informatiques-EIM79031 
 b) serveurs et accessoires-EIM79133 
30  Services généraux.  Division systèmes d'informations. Informatique.  Marchés par procédure négociée sans publicité.  Mode et conditions de marchés : 
 a) acquisition de lecteurs de cartes à puce-EIM79125 
 b) marché de travaux relatif à du câblage - EIM79124 
  
31  Services généraux.  Division systèmes d'informations.  Informatique.  Marché de fournitures relatif à l'acquisition de matériel informatique bureautique.  Marché par appel d'offre européen avec publicité.  Mode et conditions du marché-EIM78401 
32  Aménagement urbain.  Missions de prestations de services relatives à l'étude d'un schéma directeur en vue de l'établissement d'un périmètre de remboursement urbain pour le site du Palais des expositions à Charleroi.  Projet d'avenant au cahier spécial des charges du 22 octobre 2007
Objet rectifié
Aménagement urbain.  Missions de prestations de services relatives à l'étude d'un schéma directeur en vue de l'établissement d'un périmètre de remembrement urbain pour le site du Palais des expositions à Charleroi.  Projet d'avenant au cahier spécial des charges du 22 octobre 2007 
33  Aménagement urbain.  Section de Jumet.  Rénovation urbaine.  Construction de quatre logements groupés à l'angle des rues Vandervelde et de la Station.  Retrait de sa décision du
25 septembre 2003 
34  Aménagement urbain.  Marché public de services à attribuer par appel d'offres général pour la désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un schéma de structure communal et d'un règlement communal d'urbanisme couvrant le territoire de la Ville de Charleroi (15 sections).  Approbation du cahier spécial des charges.  Mode et conditions du marché.  Renonciation au solde des subventions octroyées par Arrêtés ministériels des
30 octobre 1990 et 17 février 1993 et demande d'une nouvelle subvention 
35  Aménagement urbain.  Section de Jumet.  Rénovation urbaine.  Construction de quatre logements groupés sur trois niveaux à l'angle des rues Vandervelde et de la Station.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché 
36  Aménagement urbain.  Section de Gosselies.  Quartier Saint-Eloi et extension.  Phase 6 : démolition de logements existants.  Place Gonsette 14 et 16.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché 
37  Régie foncière.  Section de Gilly.  Aliénation de gré à gré de parcelles de terrain sises rue des Nutons.  Acte complémentaire.  Approbation 
38  Régie foncière.  Section de Lodelinsart.  Chemin vicinal n° 36 dit
ruelle Gorinflot partiellement désaffecté.  Transfert dans le domaine privé et aliénation de gré à gré en trois lots.  Décision définitive.  Rectificatif 
39  Régie foncière.  Section de Marcinelle.  Immeuble sis avenue de Philippeville, 128.  Affaire Dutroux.  Expropriation judiciaire pour cause d'utilité publique.  Procédure d'extrême urgence
Objet rectifié
Régie foncière.  Section de Marcinelle.  Immeuble sis avenue de Philippeville, 128.  Expropriation judiciaire pour cause d'utilité publique.  Procédure d'extrême urgence 
40  Régie foncière.  Section de Gilly.  Parcelles de terrain sises rue des Nutons.  Résiliation de commun accord du bail à ferme 
41  Régie foncière.  Section de Gilly.  Parcelles de terrain sises rue des Nutons.  Bail emphytéotique à conclure.  Fixation des conditions 
42  Régie foncière.  Transfert à titre onéreux de quatre-vingt-neuf horodateurs de la Régie foncière vers la Régie communale autonome 
43  Régie foncière.  Section de Jumet.  Hall sportif dénommé Salle Pierre de Coubertin sis sentier de l'Epée, 35.  Fixation des tarifs d'utilisation non exclusive 
44  Département de l'Education et de la Formation.  Direction Education et Action Sociale.  Service R.F.A.  Cellule financière.  CECS La Garenne.  Section technique de transition Sports Eudes.  Intervention financière des élèves 
45  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Gestion de l'Equipement et des Infrastructures.  Restauration scolaire.  Fixation d'un nouveau tarif des repas distribués dans les écoles pour l'année 2008-2009 
46  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Service financier.  Section de Charleroi.  Internat annexé au CECS "La Garenne".  Fixation du montant de la pension pour l'année scolaire 2008-2009 
47  Direction de l'Education et l'Action Sociale.  Gestion de l'Equipement et des Infrastuctures.  Marché public de fournitures.  Acquisition de mobilier scolaire pour l'année scolaire 2008.  Approbation du mode de passation et des conditions du marché 
48  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Division de la Gestion
Juridico-Administrative de l'Enseignement.  Service de la Directrice adjointe.  Modification du Règlement d'ordre intérieur d'enseignement fondamental et de celui des Centres Educatifs Communaux Secondaires et du Centre de formation en alternance de la Ville de Charleroi 
49  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Division de la Gestion
Juridico-Administrative de l'Enseignement.  Service de la Directrice adjointe.  Lettres de mission des Directions des Etablissements d'enseignement de la Ville de Charleroi 
50  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Division de la Gestion
Juridico-Administrative de l'Enseignement.  Service de la Directrice adjointe.  Organisation du ler degré différencié dans l'enseignement secondaire 
51  Direction de la Citoyenneté et de la Communication.  Division de l'Etat civil - Population.  Service des Décès -   Funérailles - Sépultures.  Cimetières. Contrôle de la légalité. Reprise de concessions suite à leur état d'abandon : 
 a) Roux (107) 
 b) Lodelinsart (179) 
52  Direction de la Citoyenneté et de la Communication.  Division de l'Etat civil-Population.  Attribution de noms à de nouvelles voiries : 
 a) section de Jumet, rue de la Glaisière 
 b) section de Roux, rue du Point d'arrêt (Le présent objet est retiré de l'ordre du jour) 
53  Subventions aux sociétés patriotiques.  Exercice 2008.  Répartition 
54  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Gestion de l'Emploi.  Adoption de la convention de partenariat (financier) entre la Ville de Charleroi et l'Agence Locale pour l'Emploi de Charleroi, organisatrice du Salon de l'Emploi de Charleroi, jobs en stocks, en date du 18 septembre 2008 
55  Commerce.  Subsides 2008 aux comités organisateurs de braderies, foires et autres manifestations commerçantes.  Répartition 
56  Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Contrat de gestion entre la Ville et l'ISPPC relatif à la prise en charge du service médical de sportifs et clubs de haut niveau pour la période du 01.01 au 30.06.2008 
57  Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Contrat de gestion entre la Ville de Charleroi et l'ISPPC relatif à la prise en charge du service médical de jeunes sportifs pour la période du 01.07 au 31.12.2008 
58  Animation urbaine et Loisirs.  Règlement.  Redevance des droits d'occupation de biens communaux.  Modifications et adaptations du règlement en vigueur.  Redevances 
59  Animation urbaine et Loisirs.  Règlement.  Redevance des droits d'occupation de biens communaux.  Modifications et adaptations des conditions d'occupation 
60  Animation urbaine et Loisirs.  Avenant n° 1 à la convention
sui generis entre la Ville de Charleroi et l'Asbl Charleroi-Sport-Santé (C.S.S.).  Modification de l'article 3, 5 et 7 
61  Animation urbaine et Loisirs.  Répartition des subsides 2008 : 
 a) Sports.  Action Jeunes 
  
 b) Sports.  Sociétés sportives 
 c) Fêtes.  Sociétés folkloriques et de loisirs 
 d) Loisirs sportifs 
62  Animation urbaine et Loisirs.  Fêtes.  Subsides aux comités organisateurs des fêtes de quartier.  2ème partie 
63  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  Marchés par procédure négociée sans publicité relatifs à des acquisitions.  Décisions de principe.  Mode et conditions de marchés : 
 a) matériel d'écoute pour les musées (baladeurs MP3) 
 b) matériel d'enregistrement et de montage audio 
64  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  Musées communaux.  Approbation du dossier de demande de reconnaissance, à la Communauté française, du Musée du verre de la Ville de Charleroi, dans le cadre du Décret du 17 juillet 2002 relatif à la reconnaissance et au subventionnement des musées et autres institutions muséales 
65  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  12ème "Nuit du blues"organisée par l'Asbl "Les jardins de l'Odyssée", sur le site provincial de l'école clinique à Montignies-sur-Sambre, le 14 juin 2008.  Soutien de la Ville à l'organisation 
66  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  Réseau carolorégien de Lecture publique.  Approbation de la convention entre la Ville de Charleroi et la Province de Hainaut, relative au regroupement des marchés de fournitures de livres et outils pédagogiques pour les bibliothèques et les écoles de la Ville de Charleroi 
66/1 Animation Urbaine et Loisirs – Division Accueil et Développement touristique – Subside de fonctionnement du Centre social de Délassement de Marcinelle octroyé à l’ASBL « SAMARA». 
67  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Division de l'Action Sociale et de la Famille.  Service de la Gestion de l'Action Sociale.  Adaptation de l'intervention sociale de la Ville au bénéfice de certaines catégories de personnes handicapées.  Règlement relatif au remboursement partiel de la facture d'abonnement à la télédistribution.  Approbation 

Zone de Police

68  Conversion et acquisition de différentes licences informatiques et de CD Rom.  1) Adhésion au marché ouvert pluriannuel (2007-2010) DMA 2007 R3 081 relatif aux licences SPSS destinées à la cellule développement et organisation.  Conversion de la licence actuelle vers une licence perpétuelle + acquisition de deux licences perpétuelles.  2) Renouvellement du CD Rom "Pages d'Or"® multi-utilisateurs-BZP080141 
69  Marché de fournitures relatif à l'acquisition de vélos "Mountain bike" et accessoires et de l'équipement individuel spécifique destinés à la Police Locale de Charleroi.  Choix du mode de passation.  Approbation du cahier spécial des charges n° 09/2008.  FIN POL-BZP080168 
70  Service médical du travail.  Reconduction de l'affiliation pour l'année 2008.  Prestations techniques 2008.  Ratification de la reconduction de l'affiliation et des prestations techniques 2008- BZP080167 
71  Marché de fournitures pour l'acquisition, l'installation et la mise en fonctionnement d'une barrière d'entrée du parking de l'Hôtel de la Police Locale de Charleroi, sis Boulevard Mayence, 14 à Charleroi.  Ratification de la décision du Collège du 12.02.2008. Objet 06/ZP/03 concernant le choix du mode de passation-BZP080153 
72  Acquisition d'un outil de traitement de fiches dactyloscopiques, Live Scan, destiné à la Police Locale de Charleroi.  Approbation du cahier spécial des charges n°10/2008 FIN.POL.  Choix du mode de passation.  Approbation de la liste des fournisseurs à consulter-BZP080154 
73/2 Prestation de serment du Trésorier de la Régie foncière faisant fonction