Ordre du jour du 14/07/08

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 14 juillet 2008


 Séance publique 
  
4  Approbation du procès-verbal de la séance publique du 23 juin 2008 
4/1 Une minute d'applaudissement pour la libération de la sénatrice écologiste Ingrid Betancourt.  Demande de M. L. Parmentier 
  
 Interpellation 
  
4/2 Rénovation des bâtiments scolaires.  Demande de M. A. Eyenga 
  
 Questions d'actualité 
  
4/3 Palais des Expos.  Présent et Avenir.  Demande de M. E. Knoops 
4/4 Nécessaire débouchage des égouts publics à la rue Empain à Marcinelle.  Demande de M. X. Desgain 
4/5 Rapport du CRAC.  Demande de M. C. Devilers 
4/6 Communication de la Ville de Charleroi.  Demande de M. M. Sempo 
4/7 Quartier de Sart-les-Moines..  Demande de M. A. Eyenga 
4/8 Projet d'étude de dépollution d'air à partir de la technologie d'ionisateurs d'ions.  Demande de M. M. Fekrioui 
4/9 Emplacement de la future gare de l’aéroport de Charleroi-Bruxelles-Sud.  Demande de M. C. De Bast 
5  Budget communal de 2008.  Modification n°1 
6  Igretec.  Suppression du secteur 3 et conversion des parts des associés privés.  Garanties d'emprunts :  
 a) Dexia 
 b) Ethias Vie 
7  Mode de publication des offres d'emploi de la Ville de Charleroi par appel public.  Modification du statut administratif du personnel et du règlement particulier pour les contractuels.  Erratum 
8  Mesures de sécurité lors des matches de football dans le périmètre de sécurité du Stade du Pays de Charleroi.  Section de Charleroi.  Saison 2008-2009-BPA080046 
9  Direction des services techniques.  Déclaration de la vacance de postes de travail de responsables et constitution de réserves de promotion : 
 a) noyau équipement à la division de l'écologie urbaine - au grade de brigadier (échelle barémique : C1) - Parution de l'avis n° P/TEC/08/083 - BRH081402 
 b) noyau haute tension - Station pompage à la division des bâtiments - au grade de brigadier (échelle barémique : C1) - Parution de l'avis n° P/TEC/08/087 - BRH081405 
 c) noyau garage > 3,5 T au service logistique -charroi - au grade de brigadier (échelle barémique : C1) - Parution de l'avis n°P/TEC/08/088 - BRH081406 
 d) cellule plomberie/zinguerie/toiture à la division des bâtiments - au grade de contremaître (échelle barémique : C6) - Parution de l'avis n°P/TEC/08/092 - BRH081409 
10  Déclaration de la vacance d'un poste de travail d'ouvrier en installation chauffage/entretien dépannage à la division des bâtiments - Direction des services techniques - au grade de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) - Parution de l'avis n°RE/TEC/08/091 et constitution d'une réserve de recrutement à titre contractuel - BRH081408 
11  Constitution de réserves de recrutement à titre contractuel  : 
 a) maîtres nageurs à la cellule complexes sportifs à la division des sports.  Direction de l'animation urbaine et des loisirs - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique : D1) - Parution de l'avis n° RE/ANU/08/081 – BRH081399 
 b) ouvriers d'entretien au balayage manuel à la division de la propreté - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) - Parution de l'avis n° RE/TEC/08/082 - BRH081400 
 c) ouvriers aux noyaux génie civil, équipement et entretien des jeux à la division de l'écologie urbaine - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) - Parution de
l'avis n° RE/TEC/08/093- BRH081403 
12  Constitution de réserves de promotion et de recrutement à titre contractuel : 
 a) ouvriers au noyau équipement à la division de l'écologie urbaine - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique D1) - Parution des avis n° P/TEC/08/084 et RE/TEC/08/085 - BRH081401 
 b) responsables de la cellule techniques spéciales à la division du bureau d'études - Direction des services techniques - au grade d'agent technique
(échelle barémique : D9) - Parution de l'avis n°P/TEC/08/089 et  RE/TEC/08/090 - BRH081407 
13  Constitution d'une réserve de promotion de responsables du noyau entretien dépannage à la division des bâtiments - Direction des services techniques - au grade de brigadier (échelle barémique : C1) - Parution de l'avis n° P/TEC/08/086 - BRH081404 
14  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Convention de partenariat avec le CPAS relative à l'exécution des Plans de Prévention et de Proximité.  Prévention et remédiation de l'agressivité et de la violence dans les services de première ligne du CPAS.  Convention 2008 fixant les conditions de mise en oeuvre du projet.  Octroi d'un montant de
69.500 € couvrant les frais de personnel et de fonctionnement, totalement subsidié par la Région Wallonne-BPS080114 
15  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Prévention Quartiers.  Cellule Cohésion Sociale.  Convention de collaboration entre la Ville de Charleroi et le Service de Santé mentale "Le Méridien" en vue d'une étude anthropologique sur les violences de genre et l'hypersexualité dans les écoles de
"La Garenne", de "l'Athénée Royal Solvay" et dans les quartiers du
grand Charleroi, ciblés par les équipes de la Division Prévention Quartiers-BPS080113 
16  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Prévention Drogues - Carolo Contact Drogues.  Convention de collaboration avec l'Asbl Télé-Accueil pour la période du 01 août 2008 au 31 juillet 2009 - demande de prise en charge des frais - BPS 080119 
17  Circulation routière.  Règlements complémentaires : 
 a) Charleroi, boulevard Janson.  Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite-BPA080041 
 b) Couillet, rue de Châtelet, rue des Hauchies, rue des Fougères.  Passages pour piétons-BPA080042 
 c) Marchienne-au-Pont, rue de la Station de la Sambre, 5.  Interdiction de stationnement.  Abrogation-BPA080044 
 d) Marchienne-au-Pont, rue de la Station de la Sambre, 7.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite-BPA080043 
 e) Roux, rue des Couturelles.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite devant l'entrée du Complexe sportif-BPA080045 
  
18  Transfert de la caisse pour menues dépenses attribuée à
David Van Drooghenbroeck, chef de cabinet, en faveur de
Eric Goffart, secrétaire de cabinet du Bourgmestre-BFI080374 
19  Attribution d'une caisse pour menues dépenses à : 
 a) Jean Denuit, responsable financier et administratif pour la Direction des Services Généraux-BFI080372 
 b) Raymond Bricmont, Secrétaire communal f.f.-BFI080373 
20  Bâtiments.  Approbation de projets.  Mode et conditions de marchés : 
 a) section de Gilly.  Maison communale annexe.  Travaux de mise en conformité de la détection incendie - EIM80971 
 b) section de Charleroi.  CECS "La Garenne".  Travaux de mise en conformité de la détection incendie suivant la norme S21 100 - EIM80970 
 c) section de Ransart.  Ecole du Tailleny, rue Paul Pastur, 62.  Travaux de mise en conformité du site - EIM80972 
 d) entité.  Remplacement de portes dans divers bâtiments sportifs - EIM80973 
 e) section de Montignies-sur-Sambre.  Stade de la Neuville.  Travaux divers d'aménagement.  Phase 1 - EIM80499 
21  Direction des services techniques.  Division des bâtiments.  Service de gestion du Patrimoine.  Section de Gilly.  Acquisition de gré à gré et pour cause d'utilité publique d'un immeuble sis chaussée de Lodelinsart 325 327 et rue Warmonceau EIM 79914 
22  Direction des services techniques.  Service de la téléphonie.  Entité.  Contrat de distribution pour appareil GSM.  Procédure de consultation des trois opérateurs belges en vue de la passation d'un contrat de service pour une durée d'un an 
23  Division Economies d'Energie.  Section de Charleroi. 
Bâtiment : école Cobaux, rue de la Science 39.  Travaux de remplacement de la régulation et télégestion.  Décision de principe.  Mode et conditions du marché.  Approbation du cahier spécial des charges et de l'avis de marché-EIM80942 
24  Voirie.  Entité.  Investissement d'intérêt public.  Programme triennal 2007-2009.  Approbation de la modification du plan triennal 2007-2009-EIM80674 
25  Voirie.  Section de Gilly.  Travaux d'amélioration voirie et égouttage sentier Balthard.  Approbation du décompte final des entreprises Sogeplant.  Décompte.  Dépense supplémentaire.  Approbation-EIM80588 
26  Voirie.  Section de Ransart.  Amélioration voirie et égouttage des rues Destrée, Dandois et Jasmes.  Approbation de l'avenant n° 2-EIM80560 
27  Voirie.  Amélioration de l'éclairage public.  Décisions de principe.  Approbation de projets : 
 a) section de Gilly.  Mise en valeur de l'Eglise du Sart-Allet-EIM80566 
 b) section de Marchienne-au-Pont.  Hôtel de Ville-EIM80564 
 c) section de Marcinelle, rue Ferrer.  Mise en valeur de l'église-EIM80569 
28  Voirie.  Section de Mont-sur-Marchienne.  Modernisation de l'éclairage public.  Rues diverses.  Décision de principe.  Approbation du projet-EIM80571 
29  Voirie.  Section de Marcinelle.  Travaux d'amélioration de la
rue du Bois du Cazier.  PT 2007/2009.  Investissement 2008/12.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché-EIM80503 
30  Aménagement urbain.  Section de Charleroi.  Marché public de services à attribuer par appel d'offres général pour la désignation d'un auteur de projet portant sur l'étude complète de la valorisation des façades, murs, pignons, … et toute forme d'éléments et particularités marquant l'attention et la pertinence du paysage urbain aux fins de créer de manière végétale, bâtie et artistique des "valeurs ajoutées" dans l'intra-ring de Charleroi.  Approbation du cahier spécial des charges.  Mode et conditions du marché 
30/1 Aménagement Urbain.  Section de Charleroi.  Marché public de services à attribuer par adjudication publique pour la désignation d'un prestataire de services portant sur l'étude complète relative à la rénovation des voiries, des espaces publics du quartier de la Ville Basse de Charleroi ainsi qu'aux percées urbanistiques dans le cadre du projet "Phenix" (Feder-programmation 2007-2013).Approbation du Cahier Spécial des Charges.  Mode et conditions du marché 
30/2 Revalorisation du site du Palais des Expositions de Charleroi - Schéma directeur en vue de l'établissement d'un périmètre de remembrement urbain - Communication 
31  Régie foncière.  Apport d'une assistance comptable.  Marché de services par procédure négociée sans publicité.  Marché complémentaire.  Ratification de la décision prise par le Collège communal du 28.12.2007 
32  Programme Politique des Grandes Villes.  Marché de services pour une étude de caractérisation destinée à une zone de loisirs située rue Blasse à
Marchienne-au-Pont.  Modification de la délibération du 24.09.2007.  Objet n° 24 
33  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement.  Service de la Directrice adjointe.  Modification du règlement d'ordre intérieur de l'établissement d'enseignement fondamental spécialisé "Les Cerisiers" de la Ville de Charleroi 
34  Direction de la Citoyenneté et de la Communication.  Division de l'Etat Civil - Population.  Service Décès - Funérailles - Sépultures.  Contrôle de la légalité.   
 a) Cimetière de Marchienne centre.  Reprise de quatre-vingt-trois concessions suite à leur état d'abandon 
 b) Cimetière de Montignies Centre.  Reprise de deux concessions suite à leur état d'abandon 
35  Service du 3ème Age.  Subside 2008.  Amicales et Comités d'oeuvres en faveur des personnes âgées.  Liste de répartition.  Approbation 
36  Régie des Marchés Publics.  Budget 2008.  Modification budgétaire n°1.  Approbation 
37  Régie des Marchés Publics.  Marché de service de gardiennage sur le site du marché de gros à Marcinelle.  Mode de passation et conditions du cahier spécial des charges.  Ratification de la délibération du Collège communal du 10.06.2008 et admission de la dépense qui en résulte 
38  Animation urbaine et Loisirs.   Division Culture.  Festival de
"Musique Africaine".  Initiation aux instruments africains, organisé par
l'Asbl "Djembé Mitoussa" dans le Parc Astrid à Charleroi.  Ratification du soutien de la Ville à l'organisation 
39  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  Musée du Verre.  Dons manuels.  Acceptation et prise en charge de l'assurance : 
 a) Marcelle Letroye, douze objets en verre sur le thème "autour de la bière - 20ème siècle", sept lampions en verre bleu épais, huit lampions en verre clair épais, un verre (long drink) en verre clair, un poster dessiné par
Bernard Tirtiaux et deux verres à bière 
 b) Jean Wargnies, des divers objets suivants : historique partiel de la verrerie à Boussu, un libre de M. Massart, la revue du verre 1927, une copie du cours de technologie, un verre fantaisie "Verreno", un baguier en verre, une coupelle, un bousillé, une baguette et deux petits gobelets blancs 
  
Communication de délibérations
  
40  Compte d'épargne 3ème Age.  Remboursement.  Communication-BRH081602 
  
41  Communication au Conseil communal du règlement adopté par le Collège communal en date du 27.05.2008 concernant la mise en application du caractère limitatif des crédits de dépenses ordinaires étendu au total des crédits portant les mêmes trois premiers chiffres du code fonctionnel et deux premiers du code économique - BFI 080378 
42  Communication au Conseil communal du règlement adopté par le Collège communal en date du 01/07/2008 concernant la mise en application du caractère limitatif des crédits de dépenses ordinaires du budget de la Zone de Police étendu au total des crédits portant les mêmes trois premiers chiffres du code fonctionnel et appartenant au même groupe économique - BFI080377 
  
Zone de Police
  
43  Mobilité 2008/02.  Emplois vacants - BZP 080179 
44  Zone de police locale de Charleroi : Demande d’application de l’article IV.I 33 § 2. Admission prioritaire de candidats d’Aspirants Inspecteurs de Police à l’Académie de Police.