Ordre du jour du 01/09/08

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 1er septembre 2008


  Séance publique 
  
2  Approbation du procès-verbal de la séance publique du 14 juillet 2008 
  
 Interpellations 
  
3  Inforum.  Demande de M. L. Parmentier 
4  Adapter l’offre des transports en commun aux futures réalités urbanistiques du Centre-Ville.  Demande de M. De Bast 
4/1 Mariages de complaisance.  Demande de M. Devilers C. 
4/2 Convention en matière de lutte contre l’incendie entre la SWDE et la Ville - Entretien des bouches d’incendie, hydrants,…  Demande de M. Finet 
4/3 La zone de police de Charleroi en chômage technique.  Demande de M. Borbouse 
4/4 Les Damrémois veulent une commune où il fait bon vivre !.  Demande de Mme Cattiez 
  
 Questions d'actualité 
  
4/5 Exploit de Monsieur Michel Drygalski.  Demande de M. Devilers C. 
4/6 Charleroi "zone démilitarisée".  Demande de M. Borbouse 
4/7 Travaux de sécurisation à réaliser à l’école de la petite chenevière à Marcinelle.  Demande de M. Desgain 
4/8 Dernières implantations d’antennes GSM sur le territoire de la ville de Charleroi. Demande de M. Desgain 
4/9 Incident à l'IRE : quelles mesures pour les habitants du Nord-Est de Charleroi ?  Demande de Mme Salvi 
  
5  Administration générale. Epreuves de recrutement au grade de Secrétaire Communal. Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur établi par le jury 
6  Pensions communales - Affiliation à l'Office national de Sécurité Sociale des Administrations provinciales et locales (O.N.S.S.A.P.L.) au 1er janvier 2009. 
7  Directives MIFID.  Attribution d'un profil investisseur-BFI080401 
7/1 Finances.  Plan Tonus communal.  Axe 2.  Aides relatives à l'exercice 2007-BFI080443 
8  Centre Public d'Action Sociale.  Budget 2008.  Modification n°1.  Approbation 
 a) service ordinaire - BRH081892 
 b) service extraordinaire - BRH081893 
9  Service Incendie - Marché public de fournitures - Acquisition de deux ambulances de type polyvalente - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché 
10  Service régional d'incendie.  Marchés publics de fournitures.  Acquisitions.  Choix des modes de passation et fixation des conditions de marchés :  
 a) matériel divers 2008-BSI080033 
 b) équipements de plongée 2008-BSI080034 
 c) ventilateur-BSI080035 
  
11  Service Incendie.  Acquisition de matériel dans le cadre des marchés globaux organisés par le Ministère de l'Intérieur.  Plan 2002-2007.  Modification du code des appareils respiratoires à circuit ouvert-BSI080036 
12  Direction de la Prévention et de la Santé.  Division Prévention Quartiers.  Cellule Développement Social de Quartier (DSQ).  Maison de quartier de la Broucheterre.  Cessation de bail de location de la salle sise 90c rue du Roton à Charleroi louée par la Ville de Charleroi pour la maison de quartier de la Broucheterre depuis le 01/11/04.
Objet rectifié
Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Prévention Quartiers.  Cellule Développement Social de Quartier (DSQ).  Maison de quartier de la Broucheterre.  Cessation de bail de location de la salle sise 90c rue du Roton à Charleroi louée par la Ville de Charleroi pour la maison de quartier de la Broucheterre depuis le 01/11/04. 
13  Direction de la Prévention et de la Sécurité - Division Prévention Drogues - Relais Social - Convention entre le "Relais Social du Pays de Charleroi" et la Ville pour la mise en oeuvre des projets "Ulysse" et "Carolo Rue" développés par la Ville de Charleroi en 2008. Soutien du Relais Social aux projets Ulysse et Carolo Rue à hauteur de 245.548,97 € en 2008. 
14  Direction de la prévention et de la sécurité.  Division prévention drogues.  Carolo Rue.  Projet accueil de soirée 2007-2008 : approbation du rapport d'évaluation.  Projet Accueil de soirée 2008-2009 : accords de principe pour la mise en oeuvre du projet et pour l'introduction des demandes de soutien (Relais Social et Région Wallonne). - BPS080136 
15  Direction de la Prévention et de la Sécurité - Division Prévention Quartiers Service Prévention Animation de Quartiers - Cessation des effets de la Convention entre la Ville et la Société de Logement "Les Habitations Marchiennoises" maintenant SCRL "Le Val d'Heure" pour la mise à disposition à titre gratuit des locaux sis rue du Spigniat 87/25 à 6030 Marchienne-au-Pont 
16  Finances - Financement des charges résiduelles de pensions - Modalités de mise à disposition d'un prêt d'aide extraordinaire de 150.000.000 d'euros accordé par le Gouvernement wallon 
17  Bâtiments.  Approbation de projets.  Mode et conditions de marchés : 
 a) section de Charleroi.  CECS "La Garenne", rue de Lodelinsart.  Travaux de sécurisation de l'entrée-EIM81661 
 b) section de Couillet.  CECS.  Travaux de construction d'un préau-EIM-830-27 
 c) section de Gilly.  Ecole Sart-Culpart.  Installation d'une détection intrusion-EIM81690 
 d) section de Marcinelle.  CECS.  Travaux de construction d'un préau dans le cadre de la discrimination positive-EIM81685 
 e) entité.  Acquisition de cylindres et de serrures-EIM81231 
18  Bâtiments. Section de Marchienne-au-Pont.  O.N.E. – Rue Saint Gustave.  Travaux de remise en état des menuiseries, peintures des locaux et mise en conformité de l’installation électrique.  Suite à l’incendie du 31/01/2007
Dossier n° Ass/09-2008-03. EIM 82339 
19  Section de Montignies-sur-Sambre - Ecole du Centre - Place Albert 1er - Travaux de décontamination et d'enlèvement de parois et de plafonds contenant de l'amiante - Approbation du projet - Mode et conditions du marché
Dossier 12/2008/06 EIM-82-771 
20  Section de Charleroi - Stade Jonet - Travaux de remplacement de la piste d'athlétisme - Approbation du projet - Mode et conditions du marché.  Dossier 01/2008/09 EIM-83004 
21  Section de Marcinelle.  .  Ecole de la Bruyère, 3ème avenue.  Travaux d'amélioration des cours d'école (égouttage).  Travaux supplémentaires reconnus nécessaires.  Approbation- Dossier 10/2007/03/JG/CC EIM81663 
  
22  Section de Gilly – rue Paradis des Chevaux.  Incorporation d'une parcelle du MET dans le domaine public communal - EIM 82346 
23  Section de Mont-sur-Marchienne - Ecole des Gonceries - Travaux divers de rénovation énergétique - Approbation du projet - Mode et conditions du marché
Dossier 13/2008/01 EIM 83002 
24  Bâtiments - Section de Marchienne-au-Pont, Ecole du Spignat - Rue Bredat 27 - Travaux de remplacement et d'extension du système alerte/alarme incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché EIM 83001 
25  Bâtiments - Section de Ransart - Complexe Sportif - Rue Tantenne - travaux de remise en service de la détection incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché. Dossier 14/2008/04 EIM 82999 
26  Bâtiments- Section de Gilly - Centre Temps choisi - Chaussée de Lodelinsart.  Travaux de remplacement de la détection incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché. Dossier 04/2008/09 EIM 82994-  
27  Bâtiments - Section de Gilly - Ecole du Sart Allet - Chaussée de Fleurus 359 - Fourniture et placement d'un système alerte/alarme incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché Dossier 04/2008/10 EIM 82997 
28  Bâtiments - Section de Roux - Ecole de la Bassée - Travaux de remplacement du pignon et de l'étanchéité de la plate forme - Approbation du projet - Mode et conditions du marché. CSC 15/2008/01 EIM 82993 
29  Bâtiments - Section de Montignies-sur-Sambre - Crèche E. Idée - Travaux d'installation d'une détection incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché. Dossier 12/2007/04 EIM 82878 
30  Bâtiments - Section de Marchienne-au-Pont - Ecole Jacquin - Rue Jacquin 80 - Fourniture et placement d'un système alerte/alarme incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché. Dossier 09/2008/02 EIM 83030 
31  Section de Charleroi - Bibliothèque Rimbaud - Travaux de remise en service de la détection incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché
Dossier 01/2008/08 EIM 83028 
32  Section de Charleroi - CECS Garenne - Travaux de mise en conformité de la détection incendie - Approbation du projet - Mode et conditions du marché - Appel d'offres général. CSC 01/2008/04 EIM 83018 
33  Section de Gilly - VELODROME - Travaux d'aménagement des abords - Approbation du projet - Mode et conditions du marché - EIM83016 
34  Section de Couillet - CECS - Travaux de construction d'un préau - Approbation du projet - Mode et conditions du marché. EIM 81027 (Le présent objet est retiré de l'ordre du jour) 
35  Entité - Acquisition de chauffe-eau électriques - Approbation du projet - Mode et conditions du marché. Dossier 00/2008/09 - EIM 82793 
36  Section de Marcinelle - Ecole Hôtelière rue des Forgerons - Remplacement du central téléphonique - Approbation du projet - Mode et conditions du marché Estimation : 3.500 € HTVA soit 4.235 € TVAC. EIM 83049 
37  Section de Ransart.  Aménagement de la voirie rue Louis Jasmes.  Acquisition de gré à gré, à titre gratuit et pour cause d’utilité publique. EIM 82373 
38  Division Economie d'Energie.  Section de Charleroi.  Bâtiment : CECS la Garenne rue de Lodelinsart 200. Remplacement de la chaudière n° 1.  Attribution du marché à la société RCT au montant de 32 135,00 € hors TVA soit 38 883,35 € TVA comprise.  Communication de la délibération prise par le Collège communal en date du 21/12/2007 (Réf. 55/72)et de sa délibération rectificative du 4 mars 2008 (Réf. 09/174). EIM 082548 
  
  
39  Division Economie d'Energie - Section de Dampremy - Bâtiment : Ecole du Centre rue Paul Barré 28 - Travaux de remplacement des chaudières de la régulation et GTC - Décision de principe - Mode et conditions du marché au montant estimé à EUR 72.506,00 HTVA, soit EUR 87.732,26 TVAC - Approbation du cahier spécial des charges et de l'avis de marché. EIM 82767 
40  Division Economie d'Energie - Section de Jumet - Bâtiment : Ecole du Centre rue Surlet 35 - Travaux  de remplacement des chaudières de la régulation + GTC et armoire électrique - Décision de principe - Mode et conditions du marché au montant estimé à EUR 63.050,00 HTVA, soit EUR 76.290,50 TVAC, par adjudication publique - Approbation du cahier spécial des charges et de l'avis de marché EIM 83009 
41  Division Economie d'Energie - Section de Couillet - Bâtiment : Ecole du Centre, place Basile Parent 14 - Remplacement des deux brûleurs et plaques foyères - Décision de principe - Mode et conditions du marché au montant estimé à EUR 7.500,00 HTVA, soit EUR 9.075,00 TVAC - par procédure négociée sans publicité - Approbation du cahier spécial des charges EIM 82866 
42  Division Economie d'Energie - Section de Marchienne-au-Pont - Bâtiment : Académie de Musique, place Roosevelt 28 - Travaux de remplacement de vannes radiateurs de la régulation et télégestion - Décision - de principe - Mode et conditions du marché au montant estimé à EUR 21.824,00 HTVA soit EUR 26.407,04 TVAC - Approbation du cahier spécial des charges et de l'avis de marché EIM 82874 
43  Eclairage publique - Section de Charleroi - Modernisation de l'éclairage public du passage de la Bourse - Décision de principe - Approbation du projet EIM 82829 
44  Eclairage public - Section de Marcinelle - Rues diverses - Amélioration de l'éclairage public - Décision de principe - Approbation du projet. EIM 82826 
45  Direction des services techniques. Service de la téléphonie - TEC7(TEL)6
Entité. Contrat de distribution pour appareil GSM. Procédure de consultation des 3 opérateurs belges en vue de la passation d'un contrat de service pour une durée de 1 an. Estimation u montant annuel du contrat : +/- 125.000 € TVAC.
Délibération rectificative. EIM 83196 
46  Ecologie Urbaine.  Demande de subside pour l'engagement d'un conseiller en environnement dans le cadre de la possibilité décrétale et budgétaire offerte par la Région Wallonne aux communes de se doter de l'expertise nécessaire pour faire de la protection de l'environnement et du développement durable une réalité au quotidien au niveau le plus proche du citoyen 
47  Ecologie urbaine - SOS Pollution - Marché de service par appel d'offre général pour la réalisation d'un audit complet de la division de l'Ecologie Urbaine - Approbation des mode et conditions du marché estimé à 150.000 € TVAC  
48  Ecologie urbaine - Monceau/s/Sambre - Marché de services par procédure négociée sans publicité visant la désignation d'un auteur de projet portant sur l'étude complète de l'édification d'un muret surélevé, d'une grille d'enceinte et d'un portique bordant le flanc Est du parc du Château de Monceau (rue du Moulin) - Approbation des modes et conditions du marché. 
49  Subvention 2008 - Octroi de subsides à l'ASBL.  Régie de Quartiers de Charleroi 
50  Direction de l'aménagement urbain - Service des Quartiers  Acquisition de panneaux d'affichage en bois.  Décision de principe.  Mode et conditions de marché 
51  Direction de l'aménagement urbain - Service des Quartiers - Acquisition et pose de bancs publics, de tables et bancs de pique-nique - Décision et conditions du marché 
52  Aménagement urbain - Section de Jumet - Rénovation urbaine - Construction de quatre logements groupés sur trois niveaux à l'angle des rues Vandervelde et de la Station - Approbation du projet - Mode et conditions du marché -
Addendum au cahier spécial des charges 
53  Aménagement urbain - Section de Gosselies - Quartier Saint Eloi et extension.  Phase 5 : démolition de logements, place des Martyrs 12-13-14-15 -16 et rue du Rocher, 1.Approbation du projet - Mode et conditions du marché 
54  Section de Ransart - Rue des Carabiniers et impasse du Cuirassier - Demande de permis d'urbanisme visant des travaux techniques de voirie et d'égouttage - Demande introduite par la Ville de Charleroi 
55  Programme Politique des Grandes Villes - Avenant 1 à la convention entre la Ville de Charleroi et le Centre Public d'Action Sociale dans le cadre de la convention pluriannuelle 2005-2007, prolongée du 01 janvier 2008 au 21 décembre 2008 - Approbation des termes de cet avenant 
56  Programme Politique des Grandes Villes - Avenant 1 à la convention entre la Ville de Charleroi et la Formation pour l'Université Ouverte de Charleroi (FUNOC) relative à la mise en oeuvre d'une halte garderie sise à la route de Trazegnies n° 41 à 6031 Monceau-sur-Sambre - Approbation des termes de cet avenant 
57  Programme Politique des Grandes Villes - Avenant 2 à la convention pluriannuelle Contrat de Ville 2005-2007 - Approbation 
58  Programme Politique des Grandes Villes - Plan logement - Avenant 2 à la convention logement 2005-2007 - Approbation 
59  Programme Politique des Grandes Villes - Aménagement des abords de la fonderie Thiebaut  à Monceau/s/Sambre. Marché de travaux par adjudication publique -
Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation de marché 
60  Programme Politique des Grandes Villes - Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Charleroi et la Maison pour Associations dans le cadre de la convention pluriannuelle 2005-2007, prolongée du 01 janvier 2008 au 31 décembre 2008 - Approbation des termes de cet avenant 
61  Régie foncière - Section de Marcinelle - Terrains sis rue de la Tombe - Construction de la nouvelle caserne des pompiers - Abandon de la procédure administrative d'octroi d'un bail emphytéotique en faveur de la Régie Communale Autonome (R.C.A) 
62  Régie foncière - Section de Charleroi - Immeuble -(ancienne caserne de la Gendarmerie) sis boulevard Mayence 67 - Abandon de la procédure administrative d'octroi d'un bail emphytéotique en faveur de la Régie Communale Autonome (R.C.A) 
63  Section de Charleroi - Logement - Réhabilitation de l'îlot Dauphin - Essais de sol - Marché de service - Choix de la procédure négociée sans publicité comme mode de passation du marché - Approbation de la dépense au budget extraordinaire 2008 
64  Régie foncière - Section de Marchienne-au-Pont - Immeuble sis rue Ester, 169 - Aliénation, de gré à gré et pour cause d'utilité publique - Décision définitive. 
65  Conclusion dans le cadre de la médecine scolaire (Service PSE) d'une convention entre la Ville de Charleroi et le pouvoir organisateur de l'école fondamentale libre non confessionnelle "Ecole des Etoiles" à Marchienne-au-Pont pour les années scolaires 2008-2014. 
66  Direction de l'Education et de l’Action sociale - Division de l'Action sociale et de la Famille - Service Egalité des Chances - Subsides 2008 - Organismes de Santé - Associations ou groupements relatifs à l'invalidité - Liste de répartition 
67  Direction EAS.  Division de l'Action sociale et de la Famille.  Service Egalité des Chances.  Projet "Maman-Bébé" subventionné par la Région wallonne.  Ratification de la convention entre la Ville de Charleroi et Claudia Golin, domiciliée 43 rue du Parc à
Chapelle-lez-Herlaimont 
68  Direction de la Citoyenneté - Division de l'Etat civil-Population - Service Cimetières. Construction de 20 columbariums dans les cimetières de l'entité de Charleroi - Budget 2008. Approbation du mode de passation. 
  
69  Animation Urbaine et Loisirs : Sports - Société sportives - Répartition des subsides 2008 - 4ème phase 
70  Participation du département de l’Economie Sociale au Salon Business Factory et adoption de la convention de partenariat (financier) entre la Ville de Charleroi et la Société Coopérative de gestion de Charleroi Expo, organisatrice du Salon Business Factory en date du 16 octobre 2008. 
71  Animation Urbaine et Loisirs - Culture - Musée des Beaux-Arts - Don manuel de Madame Cécile Henneaux d'une oeuvre de Franz Depooter intitulée " Hiver dans le hameau". Acceptation et prise en charge de l'assurance. 
72  Animation Urbaine et Loisirs - Culture - Musée des Beaux- Arts - Don manuel de Monsieur Philippe Herbet d'une de ses oeuvres intitulée " Ludmilla en rouge, Grodno, BY" - Acceptation et prise en charge de l'assurance. 
73  Animation Urbaine et Loisirs - Culture - Musée du Verre - Don manuel de Monsieur M. Vandervaeren, d'une série d'objets en verre - Acceptation et prise en charge de l'assurance. 
74  Animation Urbaine et Loisirs - Culture - Musée du Verre - Don manuel de Monsieur Guiseppe Cappa et Madame Ger Maas, d'une oeuvre de Charles Conrad. Acceptation et prise en charge de l'assurance.