Ordre du jour du 29/09/08

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 29 septembre 2008


  Séance publique 
  
1  Approbation du procès-verbal de la séance publique du 1er septembre 2008 
  
 Interpellations 
  
2  Maintien, à long terme, des postes décentralisés de notre police locale et  amélioration de la qualité des locaux de ces postes.  Demande de M. S. Beghin 
3  DVD-SHOP.  Demande de M. S. Kilic - La présente interpellation est retirée de l'ordre du jour 
3/1 Marché public pour les pièces défectueuses du charroi de la Division Propreté.  Demande de M. C. Devilers 
3/2 Expérience de gratuité de stationnement au centre-ville  Stop ou encore ?.  Demande de
M. J-C. Finet 
3/3 Etat catastrophique de certaines infrastructures sportives.  Demande de M. M. Sempo
 
3/4 Projets commerciaux - jury, information, consultation.  Demande de Mme El Bourezgui 
3/5 Mobilité dans le sud de la ville de Charleroi et des conséquences des projets de dédoublement de la N5 pour notre population.  Demande de M. X. Desgain 
3/6 Litige opposant la Ville à la S.A. Sporting du Pays de Charleroi.  Demande de
M. J. Van Gompel 
3/7 Développement des centres commerciaux.  Demande de Mme V. Salvi 
  
 Question d'actualité 
  
4  Salon communal a Marchienne au Pont.  Demande de Mme A-M. Boeckaert 
4/1 Premier bilan de la rentrée scolaire.  Demande de M. A. Lelubre 
4/2 Bilan de cette saison estivale dans les Centres aérés de la Ville de Charleroi. 
Demande de M. M. Dogru 
4/3 Travaux de réfection de la crèche des Fiestaux.  Demande de M. S. Kilic 
4/4 Transformation des night-shop en dvd-shop.  Demande de M. L. Casaert 
4/5 Charte du Pacte Associatif Carolo – Situation bloquée.  Demande de M. J-C. Finet 
4/6 « POLICE… AU SECOURS ! ».  Demande de M. J-P. Deprez 
4/7 Perspectives de déploiement de réseaux de chaleur sur le territoire communal.  Demande de M. X. Desgain 
4/8 Etat du fonds de pension de la ville de Charleroi suite à la crise boursière internationale.  Demande de M. X. Desgain 
4/9 « Charleroi, ville poubelle ».  Demande de Mme F. Janot 
4/10 Avenir du personnel de « Silvagora ».  Demande de M. C. De Bast 
 Points inscrits à la demande de Conseillers 
4/11 Règlement relatif au médiateur communal adopté par le Conseil communal le 16 novembre 1992.  Modification.  Approbation.  Demande de M. L. Parmentier 
4/12 Proposition d’adopter à Charleroi la charte «Pour une meilleure prise en compte de la sécurité des usagers du deux-roues motorisé dans l’infrastructure routière» initiée par l’ASBL ADDRM.  Demande de M. C. Devilers 
5  Centre Public d'Action Sociale.  Compte de l'exercice 2007.  Approbation-BRH082216 
6  Zone de Police de la Police Locale de Charleroi.  Comptes annuels de l'exercice 2007.  Règlement.  Liste des non-valeurs et irrécouvrables-BFI080471 
7  Communication du procès-verbal de vérification de la caisse de la Police locale de la Zone de Police de Charleroi à la date du 31.12.2007-BFI080469 
8  Communication du procès-verbal de vérification de la caisse communale à la date du 31.03.2008-BFI080470 
8/1 Budget communal 2008.  Contribution dans les charges d'exploitation de la
Régie Communale Autonome.  Octroi 
9  Souscription de 2.069 parts sociales dans le capital de la
SCRL "Le Val d'Heure".  Libération à 25 %-BFI080472 
10  Ressources communales.  Renouvellement de règlements : 
 a) taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques-BFI080466 
 b) centimes additionnels au précompte immobilier-BFI080467 
11  Eglise protestante de Jumet.  Budget pour 2008.  Modification n° 1.  Avis à émettre-BFI080461  
12  Fabriques d'Eglises.  Budget pour 2008.  Modification n° 1.  Avis à émettre : 
 a) Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont-BFI080447 
 b) Saint-Jean-Baptiste à Gosselies-BFI080446 
13  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Convention 2008 avec l'Etat fédéral annexée au plan stratégique de sécurité et de prévention permettant le maintien et l'engagement d'un contingent supplémentaire de onze gardiens de la paix.  Subside global de l'Etat fédéral à hauteur maximale de 63.620,48 € (personnel et fonctionnement)-BPS080152 
14  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Prévention de la récidive.  Reconduction de la convention fixant les conditions et modalités de la mise à disposition de personnel (l niveau 1 ETP et 2 niveaux 2+ 1/2 temps) et de couverture des frais liés au fonctionnement de l'Office de Réadaptation Sociale pour l'année 2008 (montant de 10.000 € maximum).  Subside total du Ministère de l'Intérieur à hauteur de 68.135 €-BPS080154 
15  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Cellule des Mesures Alternatives et Asbl "Office de Réadaptation Sociale".  Avenant à la convention 2007 avec le Service Public Fédéral Justice relatif à la subsidiation des projets d'encadrement des mesures et peines alternatives soutenus par la Ville de Charleroi.  Convention initiale passée au Collège le 02.10.2007.  Régularisation-BPS080153 
16  Direction de la Prévention et de la Sécurité.  Division Parajudiciaire et Sécurisation.  Service Prévention des Délits.  Sécurisation des logements sociaux.  Avenant à la convention passée avec la société d'habitations sociales "La Carolorégienne" relative à l'année 2006-BPS080164 
17  Circulation routière.  Règlements complémentaires : 
 a) Couillet, route de Philippeville, 102.   Stationnement pour personnes à mobilité réduite-BPA080055 
 b) Gilly, sentier de la Remise.  Stationnement. -BPA080048 
 c) Gilly, rue du Nord, 142.  Stationnement-BPA080050 
 d) Gosselies, chaussée de Viesville, 24.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite-BPA080052 
 e) Gilly, rue des Vallées 2A.  Passage pour piétons-BPA080049 
 f) Jumet, rue Strimelle, face au n° 94.  Stationnement-BPA080051 
 g) Marcinelle, rue Huart Chapel.  Stationnement-BPA080053 
 h) Marcinelle, rue des Cayats et Forgerons.  Extension de la "Zone 30 km/h" et passage pour piétons-BPA080054 
 i) Marcinelle, avenue Mascaux, 609.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite-BPA080057 
 j) Marcinelle, carrefour formé par l'avenue Mascaux, la rue de la Tombe et la rue des Cayats.  Abrogation de deux zones de stationnement à durée limitée-BPA080056 
18  Commission Consultative Egalité Femmes Hommes.  Demande de dérogation des statuts votés au Conseil communal du 27.02.2008-BCA080037 
19  Service Régional d'Incendie.  Décisions d'adhérer aux marchés de fournitures dans le cadre des marchés globalisés sans l'aide financière de l'Etat.  Accords de principe.  Acquisitions.  Décisions de commander le matériel choisi dans les marchés passés par le Fédéral pour le Service Incendie : 
 a) trente appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert (attribué à la Société Dräger Safety Belgium SA à Wemmel)-BSI080051 
 b) un groupe électrogène 5 KVA (attribué à la NV Vanassche à Harelbeke-BSI080052) 
 c) trois mille mètres de tuyaux de refoulement diamètre 45 mm et mille deux cents mètres de tuyaux de refoulement diamètre 70 mm (attribué à la
SPRL Vanrullen à Gullegem-Moorsele)-BSI080053 
 d) cinq lances d'incendie diamètre 45 mm DSP type Quadrafog QF 500 (attribué aux Etn Pol Vanassche et Cie N.V. à Harelbeke)-BSI080054 
 e) cinquante fûts de vingt litres de concentré de mousse.  Classe B (mousse polyvalente fluorosynthétique) (attribué à la Société Vanassche Services N.V. à Harelbeke)-BSI080055 
 f) deux pompes immergées portables DPI 400 litres/Min (attribué aux
Etn Pol Vanassche et Cie N.V. à Harelbeke)-BSI080056 
 g) soixante vestes de feu bleues et nonante pantalons de feu bleus (attribué à la Société Sioen N.V. à Ardooie)-BSI080057 
20  Service Régional d'Incendie.  Marchés publics de fournitures.  Acquisitions.  Choix des modes de passation et fixation des conditions de marchés : 
 a) deux camionnettes de transport de personnes et de matériel pour 2008 (70.000 € TVAC)-BSI080049 
 b) matériel pompier/habillement 2008 (11.011 € TVAC)-BSI080047 
 c) un véhicule de balisage (véhicule de signalisation routier) pour 2008
(90.000 € TVAC)-BSI080050 
 d) petits matériels 2008 - marché à bordereau de prix en cinq lots
(12.753,40 € TVAC)-BSI080048 
21  Services Généraux.  Informatique.  Marché de fournitures relatif à l'acquisition de matériel réseau informatique.  Marché par appel d'offres général.  Mode et conditions du marché.  Estimation du marché à 231.412,50 €TVAC-EIM84032 
22  Téléphonie.  Entité.  Approbation de cahiers des charges et choix de l'adjudication publique comme mode de passation de marché : 
 a) acquisition de postes fixes pour les besoins des différents services de la Ville (62.920,00 € TVAC)-EIM84071 
 b) fourniture, pose et raccordement de centraux téléphoniques
(131.285 € TVAC)-EIM84072 
23  Téléphonie.  Entité.  Acquisition de câblage pour les besoins du service téléphonie de la Ville.  Approbation du cahier des charges et choix de la procédure négociée comme mode de passation du marché (6.292,00 € TVAC)-EIM84068 
24  Bâtiments.  Section de Monceau-sur-Sambre.  Parc communal.  Ecologie urbaine.  Travaux d'aménagement des locaux incendiés.  Entr. de l'entreprise Séquaris de Montigny-le-Tilleul.  Avenant n° 1.  Approbation
(16.791,36 € TVAC)-EIM83670 
25  Direction des services techniques.  Division des bâtiments.  Service de Gestion du Patrimoine.  Section de Charleroi.  Avenant n° 2 au bail emphytéotique de
l'Asbl "Maison de la Laïcité de Charleroi" située rue de France, 31 à Charleroi-EIM83954 
25/1 Service Logistique des Travaux.  Marché de fournitures relatif à l'acquisition de camionnettes de type plateau (Service Propreté).  Investissement sur le budget extraordinaire de 2008.  Approbation de la dépense au montant de 65.000,00 € hors TVA soit 78.650, 00 €TVAC.  Approbation du mode de passation et des conditions du marché 
25/2 Charleroi - Travaux de réhabilitation de la piscine Hélios - Répartition des subsides régionaux entre "INFRASPORTS" et "UREBA" 
25/3 Coordinateur de sécurité - Phase II - 2008 - CSC n°coord. - phase II - 2008 - Choix de la procédure 
26  Voirie.  Section de Dampremy, chaussée de Bruxelles, 55.  Acquisition de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique-EIM83267 
27  Voirie.  Section de Marcinelle.  Réparation des effondrements en voirie
rue Jean Jaurès.  Approbation du projet.   Mode et conditions du marché.  Estimation : 19.740,00 € HTVA-EIM84012 
28  Voirie.  Section de Jumet.  Travaux d'amélioration voirie et égouttage des
rues Libération, Schmidt, Madeleine, place Francq et rue de Heigne sur Roux.  Décompte.  Dépense supplémentaire.  Approbation (238.065,34 € HTVA)-EIM83970 
29  Voirie.  Entité.  Plan Air Climat.  Modernisation de l'éclairage public du pourtour de la Cité Parc à Marcinelle.  Approbation du dossier de candidature et ratification de la décision du Collège approuvant la participation à ce plan-EIM84035 
30  Division Propreté.  TEC-PROP-34-2008.  Lancement appel à projet
"Les Propy d'Or".  Règlements.  Subventions.  Conventions 
30/1 Ecologie urbaine.  Fourniture de matériaux et matériel divers pour travaux dans les parcs et jardins.  Approbation du projet.  Mode et conditions du marché (89.928,72 € TVAC) 
31  Programme Politique des Grandes Villes.  Travaux de conception, rénovation et transformation de l'immeuble sis 70 B, route de Mons à Marchienne-au-Pont.  Marché de travaux par adjudication publique.  Approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation de marché (294.087,41 € TVAC) 
32  Direction de l'Aménagement urbain.  Service des Quartiers.  Acquisitions.  Décisions de principe.  Mode et conditions de marchés : 
 a) bacs à fleurs en béton (1.331 € TVAC) 
 b) plantes et terreau (429,8 € TVAC) 
 c) placement d'une serre (3.872 € TVAC) 
 d) une tonnelle en bois (4.477 € TVAC) 
33  Aménagement urbain.  Section de Charleroi.  Marché public de services à attribuer par appel d'offres général pour la désignation d'un auteur de projet portant sur l'étude complète de la valorisation des façades, murs et pignons,… et toute forme d'éléments et particularités marquant l'attention et la pertinence du paysage urbain aux fins de créer de manière végétale, bâtie et artistique des "valeurs ajoutées" dans l'intra-ring de Charleroi.  Approbation du cahier spécial des charges.  Mode et conditions du marché 
34  Régie foncière.  Section de Gosselies.  Aliénation de gré à gré de parcelles de terrain sises rue du Spinois.  Décision définitive.  Prix de vente.  Correction d'une erreur matérielle 
35  Régie foncière.  Section de Charleroi.  Propriété sise boulevard Tirou, 96/100.  Bail emphytéotique.  Aliénation de gré à gré de l'assiette du terrain.  Décision de principe 
36  Régie foncière.  Section de Montignies-sur-Sambre.  Parcelles de terrain sises à l'angle de la rue Grimard et avenue de la Crèche.  Renonciation au droit d'accession et constitution d'un droit de superficie.  Fixation des conditions 
37  Régie foncière.  Section de Lodelinsart.  Chemin vicinal n° 36 dit
ruelle Gorinflot partiellement désaffecté.  Transfert dans le domaine privé et aliénation de gré à gré en trois lots.  Décision définitive.  2ème rectificatif 
38  Régie foncière.  Section de Mont-sur-Marchienne.  Transfert du domaine privé vers le domaine public du pavillon ONE sis Cité Europe 
39  Direction de l'Education et de l'Action sociale.  Division de la Gestion
Juridico-Administrative de l'Enseignement.  Service de Gestion de l'Enseignement secondaire de promotion sociale.  Organisation en collaboration avec l'Asbl "Le Vaudeville" d'une formation d'art dramatique à l'Ecole industrielle de Mont-sur-Marchienne.  Approbation de la convention de collaboration 
40  Enseignement fondamental ordinaire.  Organisation d'un cours d'immersion linguistique au 01.09.2008 
40/1 Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Gestion de l'Equipement et des Infrastructures.  Marché public de fournitures.  Procédure négociée sans publicité.  Acquisition de mobilier extérieur à destination des centres d'enseignements communaux secondaires.  Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché
(10.597,79 € TVAC) 
41  Développement communal.  Convention de partenariat entre la Ville de Charleroi, l'Asbl Charleroi Centre Ville et l'Union des Commerçants et Artisans de Charleroi (UCAC) dans le cadre de l'organisation du Village de Noël de Charleroi.  Adoption 
42  Régie des Marchés Publics.  Redevance sur l'occupation du domaine public communal à l'occasion d'activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public 
43  Régie des Marchés Publics.  Droits d'emplacement sur le marché de gros pour 2009.  Approbation 
44  Régie des Marchés Publics.  Etat des recettes et dépenses de l'exercice 2007.  Approbation 
45  Régie des Marchés Publics.  Compte d'exploitation de l'exercice 2007.  Approbation provisoire et affectation du résultat 
46  Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Sociétés sportives.  Répartition des subsides 2008.  Clubs Elites.  Période de septembre à décembre 
47  Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Acquisition et pose, par procédure négociée sans publicité, d'un pare-ballons pour le terrain de football sis rue des Hayettes à Roux (6.425,10 € TVAC) 
48  Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Convention de mise à disposition entre
l'Asbl "Maison des Eclaireurs" et la Ville de Charleroi pour les installations sportives sises place du Prieuré, 22 à Jumet 
49  Animation urbaine et Loisirs.  Sports.  Complément d'achat de chèques-sports.  Décret de la Communauté française 
50  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  Marché par adjudication publique relatif à l'acquisition de mobilier spécifique pour les bibliothèques.  Mode et conditions du marché au montant estimé à 100.000 € TVAC 
51  Animation urbaine et Loisirs.  Culture.  Musée du Verre.  Dons manuels.  Acceptation : 
 a) Jean Schobbens de deux oeuvres de Paule Ingrand intitulées "Vierge d'Anvers" et "Licorne" 
 b) Lucienne Plasschaert d'une pièce d'épreuve réalisée par son père en 1907 
 c) E. Leibovitz de deux de ses oeuvres intitulées "Sea Lady" et "Blue Angel 28" 
 d) Léopold Bragard de deux vases en verre 
52  Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Division de l'Action Sociale et de la Famille.  Service de la Gestion de l'Action Sociale.  Subsides 2008.  Organismes de santé.  Croix-Rouge de Belgique.  Répartition 
52/1 Direction de l'Education et de l'Action Sociale.  Gestion de l'Equipement et des Infrastructures.  Marché public de fournitures - Appel d'offres général - Acquisition de mobiliers divers à destination de la nouvelle implantation de la crèche "Les Bout'choux" - Approbation du mode de passation et des conditions du marché 
  
 Communication de délibérations 
  
53  Section de Gosselies.  Ecole Fromont, rue Léopold  Marché de service du désamiantage de la chaufferie.  Marché par procédure négociée sans publicité 
54  Section de Marcinelle.  Ecole hôtelière, rue de Forgerons.  Travaux de remise en état de la chaudière.  Attribution du marché à la S.A. Axima Services au montant de 6.654,01 € TVAC - EIM-84279 
  
 Zone de Police 
  
55  Acquisition de puces électroniques d'identification, accessoire indispensable du carnet de bord électronique Fleet Logger, installé dans les véhicules de la Zone de Police Locale de Charleroi.  Accord de principe de la dépense.  Approbation du cahier spécial des charges n° 11/2008 FIN.POL.  Choix de mode de passation.  Approbation du fournisseur à consulter-BZP080210 
56  Marché de fournitures pour l'acquisition de nouveaux téléphones portables et leurs accessoires, d'accessoires pour les téléphones portables en service à la police locale de Charleroi et d'assistants personnels (PDA).  Accord de principe sur la relance du marché.  Approbation du cahier spécial des charges 08/2008 POL.FIN adapté.  Choix du mode de passation-BZP080261 
57  Acquisition de 65 terminaux de radio téléphonie utilisant le réseau ASTRID et accessoires.  Accord de principe de la dépense.  Adhésion à l'accord cadre
R-E-0053.  Choix du fournisseur agréé.  Acceptation des conditions générales et particulières du contrat de la S.A. ASTRID.  Souscription de 65 abonnements de communication-BZP080243 
58  Engagement externe de vingt candidats aspirants agents de police-BZP080252