Ordre du jour du 27/01/05

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 27 janvier 2005



Séance publique

Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 23 décembre 2004

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2. Direction financière. Octroi d'un subside de 50.000 € pour les sinistrés d'Asie, en application de l'article 249 de la Nouvelle Loi Communale

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3. Budget communal pour l'exercice 2005. Exposé général et discussion

11

 

4. Budget de voirie pour l'exercice 2005

11

 

5. Liste annuelle des travaux pour l'exercice 2005

11

 

 

6. Budget communal pour l'exercice 2005. Examen des articles et vote

11

 

 

7. Budget de la Zone de Police pour l'exercice 2005. Examen des articles et vote

11

 

 

8. Participation du Citoyen. Rapport d'activité du Conseil Consultatif des Jeunes

1

 

 

9. 3ème Age. Conseil Consultatif des Aînés. Rapport d'activité 2004. Communication

8

 

 

10. Centre Public d'Aide Sociale. Règlements d'ordre intérieur et conventions d'hébergement. Approbation :
a) centre d'accueil de jour
b) maisons de repos et maisons de repos et de soins

10

 

 

11. Centre Public d'Aide Sociale. Résidence-services. Règlement d'ordre intérieur et convention. Approbation

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12. Fabriques d'Eglise. Modification budgétaire n° 1 de 2004. Avis à émettre :
a) Saint-Christophe à Charleroi
b) Saint-Eloi à Charleroi
c) Saint-Laurent à Couillet
d) Notre-Dame de Lourdes à Gilly
e) Sainte-Barbe à Gilly
f) Saint-Remi à Gilly
g) Saint-Jean-Baptiste à Gosselies
h) Saint-Benoît Labre à Goutroux
i) Immaculée Conception à Jumet
j) Sacré-Coeur à Jumet
k) Saint-Lambert à Jumet
l) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont
m) Saint-Pierre à Marchienne-au-Pont
n) Notre-Dame de Lourdes à Montignies-sur-Sambre
o) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre
p) Saint-Remy à Montignies-sur-Sambre
q) Conversion Saint-Paul à Mont-sur-Marchienne
r) Sacré-Coeur à Mont-sur-Marchienne
s) Saint-Martin à Ransart
t) Saint-Pierre à Ransart
u) Notre-Dame de l'Assomption à Roux

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13. Eglise protestante de Jumet. Modification budgétaire n° 1 de 2004. Avis à émettre

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14. Fabriques d'Eglise. Modification budgétaire n° 2 de 2004. Avis à émettre :
a) Saint-Antoine à Charleroi
b) Saint-Joseph à Charleroi
c) Notre-Dame du Rosaire à Couillet
d) Sacré-Coeur à Gilly
e) Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont
f) Saint-Louis à Marcinelle
g) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre

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15. Fabrique d'Eglise Notre-Dame du Rosaire à Couillet. Budget pour 2005. Avis à émettre

11

 

 

16.Eglise protestante de Marcinelle. Budget pour 2005. Avis à émettre

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17. Circulation routière. Règlements complémentaires :
a) Charleroi, place du Manège (face à l'entrée du Palais des Beaux-Arts). Trois emplacements de stationnement pour handicapés
b) Couillet, square Bon Séjour, 30. Stationnement pour handicapés
c) Couillet, rue Blanche, 61. Stationnement pour handicapés
d) Gilly, sentier Fracqui, 27. Stationnement pour handicapés
e) Gosselies, rue Stranard. Stationnement
f) Goutroux, jonction rue de Leernes et place Moureau, rue de Leernes. Passage pour piétons
g) Jumet, rue du Centre, 28. Stationnement pour handicapés
h) Jumet, rue Dewiest, 136. Stationnement pour handicapés
i) Jumet, rue du Sarty, 36 et 38. Stationnement pour handicapés
j) Jumet, place Mattéoti. Stationnement les jours de marché
k) Marchienne-au-Pont, rue de Jumet, 202. Stationnement pour handicapés
l) Marcinelle, place de la Constitution, 22. Stationnement pour handicapés
m) Marcinelle, rue Constantin Meunier. Stationnement
n) Monceau-sur-Sambre, rue de Goutroux, 9. Stationnement
o) Monceau-sur-Sambre, rue Beaussart, 80. Stationnement pour handicapés
p) Montignies-sur-Sambre, rue François Reconnu (partie comprise entre les immeubles 1 et 28). Stationnement
q) Montignies-sur-Sambre, rue de la Crèche. Stationnement
r) Ransart, rue Baudoux, 27. Stationnement pour handicapés

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18. Services Généraux. Organigramme général des services. Modifications apportées en 2004

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19. Service médical du travail. Prorogation de l'affiliation pour l'année 2005

10

 

 

20. Office de contrôle médical. Prolongation de l'affiliation pour l'année 2005

10

 

 

21. Direction de la citoyenneté et de la communication - Appel public à titre contractuel d'aide fossoyeur à la cellule surveillance opérationnelle (référence organigramme : CIT 4.132.200) à la division de l'Etat civil/cimetières/population au grade de manoeuvre lourd (échelle barémique : E1) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/CIT/05/276

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22. Appel public à titre contractuel aux grades d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) et de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) pour différents postes de travail (groupe : manutention) avec constitution de réserves de recrutement de contractuels - Parution des avis n° RE/OE/05/A/277 et n°RE/ML/05/A/278

10

 

 

23. Appel public à titre contractuel aux grades d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) et de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) pour différents postes de travail (groupe : construction-aménagement) avec constitution de réserves de recrutement de contractuels - Parution des avis n° RE/OE/05/B/279 et RE/ML/05/B/280

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24. Appel public à titre contractuel aux grades d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) et de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) pour différents postes de travail (groupe : entretien-nettoyage) avec constitution de réserves de recrutement de contractuels - Parution des avis n° RE/OE/05/C/281 et RE/ML/05/C/282

10

   

25. Appel public à titre contractuel aux grades d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) et de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) pour différents postes de travail (groupe : parachèvement) avec constitution de réserves de recrutement de contractuels - Parution des avis n° RE/OE/05/D/283 et RE/ML/05/D/284

. 10

 

 

26. Appel public à titre contractuel aux grades d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) et de manoeuvre lourd (échelle barémique : E2) pour différents postes de travail (groupe : environnement-espaces verts) avec constitution de réserves de recrutement de contractuels - Parution des avis n° RE/OE/05/E/285 et RE/ML/05/E/286

10

 

 

27. Appel public à titre contractuel au grade d'ouvrier d'entretien (échelle barémique : E1) pour différents postes de travail (groupe : gardiennage-surveillance) avec constitution d'une réserve de recrutement de contractuels - Parution de l'avis n° RE/OE/05/F/287

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28. Aménagement urbain. Section de Marchienne-au-Pont. ZIP Docherie/Bayemont/Gohyssart. Rue Jaumet. Démolition d'immeubles impasse "Mienne". Approbation du projet. Mode et conditions du marché

2

 

 

29. Régie foncière. Budget 2005. Douzième provisoire

5

 

 

30. Régie foncière. Section de Charleroi. Immeuble sis rue de Marchienne, 31 (Coliséum). Bail emphytéotique à conclure avec l'Asbl "Le Coliseum Promotion"

5

 

 

31. Régie foncière. Aliénations de gré à gré de parcelles de terrains :
a) section de Dampremy, rue Reine Astrid. Accord de principe
b) section de Lodelinsart, rue du Warchat. Décision définitive

5

 

 

32. Bâtiments. Section de Charleroi. Caserne Trésignies. Bloc Q. Boulevard Mayence. Travaux de rénovation des sanitaires. Approbation du projet. Mode et conditions du marché

5

 

 

33. Bâtiments. Section de Charleroi. Hôtel de Ville. Ancien arsenal. Travaux divers d'aménagement. Travaux supplémentaires reconnus nécessaires et délai d'exécution complémentaire. Approbation

5

 

 

34. Enseignement secondaire de promotion sociale. Organisation en collaboration avec l'Asbl Avanti d'une formation de "ferronnerie : initiation à la forge" à l'école industrielle de Mont-sur-Marchienne. Approbation de la convention de collaboration

1

 

35. Culture. Convention entre la Ville et l'ASBL "Le Parc" relative au développement à Charleroi d'un Pôle de Cinéma d'Art et d'Essais. Approbation

6

 

 

36. Communication du procès-verbal de vérification de la caisse communale à la date du 30.09.2004

11

 

 

37. Taxes communales. Classement des salles de spectacles cinématographiques 2005

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38. Sports. Convention avec le Tour de la Région Wallonne Organisation pour les années 2005 à 2008

9

 

 

39. Régie des Marchés Publics. Budget pour l'exercice 2005. Approbation

3

 

 

Communication de délibérations

 

 

 

40. Services Généraux. Centre Micro-informatique. Marché de fournitures relatif à l'acquisition de 10 licences Belpic et 18 lecteurs de cartes ID pour la Direction de la Citoyenneté sur les crédits réservés par procédure négociée. Communication de la décision prise par le Collège échevinal

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41. Equipement. Acquisitions. Attribution de marchés par procédure négociée sur les crédits réservés de 2004. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :
a) un lave-vaisselle pour la crèche Dourlet
b) une tondeuse pour le service des Quartiers
c) un lève-conteneurs pour le département de la Propreté

3

 

 

Zone de Police

 

 

 

42. Communication du procès-verbal de la caisse de la Police Locale à la date du 30.09.2004

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