Ordre du jour du 24/11/05

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 24 novembre 2005



Séance publique

Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 27 octobre 2005

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2. Communication de la démission de Nello Celant en qualité de Conseiller communal. Prise d'acte

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3. Vérification des pouvoirs et installation de Simone Lebrun en qualité de Conseillère communale

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4. Tableau de préséance des membres du Conseil communal. Modification

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5. Centre public d'Aide Sociale. Budget 2005. Modification n° 1. Approbation :
a) service ordinaire
b) service extraordinaire

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6. Développement Stratégique. Création d'un site Internet pour l'exposition Charleroi Positive. Fixation des conditions du marché

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7. Services généraux. Centre Micro-informatique. Marchés de fournitures relatifs à des acquisitions. Mode et conditions de marchés :
a) pièces détachées pour équipement complémentaire pour les services de la Direction de la Prévention et de la Sécurité et le Programme Politique des Grandes Villes
b) un PC portable spécifique destiné à compléter le matériel "multimédia"
c) 12 logiciels "Babywin" pour le service des Crèches

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8. Services généraux. Service S.I.G. Marchés de fournitures relatifs à des acquisitions. Mode et conditions de marchés :
a) un logiciel complémentaire ArcEditor 9.1
b) un logiciel ArcView 9.1

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9. Intercommunales diverses. Assemblées générales ordinaires. Approbation de l'ordre du jour

10

 

 

10. Electrhainaut, IHG, IEECH, IEH et IGH. Assemblées générales ordinaires. Approbation de l'ordre du jour (hors plans stratégiques)

10

 

 

11. Circulation routière. Règlements complémentaires :
a) Roux, Gosselies, Jumet - "Zones 30"
b) Charleroi, Gilly, Lodelinsart et Ransart - "Zones 30"
c) Charleroi, Gilly, Ransart - "Zones 30"
d) Lodelinsart, Gilly - " Zones 30 "

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12. Circulation routière. Projet d'arrêté ministériel émanant du Ministère Wallon de l'Equipement et des Transports. Jumet, route N5 dénommée "chaussée de Bruxelles". Passage pour piétons

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13. Service Régional d'Incendie. Appel par voie de promotion de sergents pompiers (échelle barémique : C3) pour la constitution de réserves de promotion. Parution de l'avis n° P/SRI/05/372

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14. Aménagement et Développement urbain. Octroi d'une prime communale pour la restauration et le ravalement des façades. Prorogation de sa validité jusqu'au 31.12.2006

2

 

15. Aménagement urbain. Section de Roux. Projet de révision partielle du plan communal d'aménagement du secteur III délimité par les rues Edmond Foulon, André Renard, Gabrielle Petit et du Général Leman dit "Quartier de la Gare". Adoption définitive

2

 

 

16. Régie foncière. Section de Jumet. Aliénations de gré à gré. Décisions définitives :
a) une parcelle de terrain sise rue Delvaux
b) un immeuble sis rue Dewerpe, 66

5

 

 

17. Régie foncière. Politique des grandes Villes. Porte Ouest. Acquisitions de gré à gré et pour cause d'utilité publique d'immeubles :
a) section de Marchienne-au-Pont, route de Mons, 34
b) section de Monceau-sur-Sambre, route de Mons, 61
c) section de Monceau-sur-Sambre, route de Mons, 5

5

 

 

18. Logement. Section de Montignies-sur-Sambre. Immeuble sis rue Neuve, 110. Travaux. Approbation de projets de rénovation. Mode et conditions de marchés :
a) menuiseries extérieures et intérieures
b) peintures
c) gros oeuvre et parachèvements
d) sanitaire et chauffage
e) électricité

5

 

 

19. Voirie. Section de Gosselies. Travaux de mise en zone 30 de la Cité du Grand Conty. Décompte. Dépense supplémentaire. Approbation

2

 

 

20 .Voirie. Section de Ransart. Aménagement de la voirie, rue Destrée. Acquisition de gré à gré à titre payant et pour cause d'utilité publique

2

 

 

21. Voirie. Section de Jumet. Reprise des voiries du Lotissement Vantournhoudt et Consorts, rue des Ecoles, Ruiters, Saint-Quentin et Glane

2

 

 

22. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Gestion de la Logistique. Marché de fournitures relatif à l'acquisition de matériel informatique destiné aux établissements de l'enseignement fondamental dans le cadre de la discrimination positive 2005-2006. Approbation du cahier spécial des charges. Choix de la procédure négociée comme mode de passation du marché

1

 

 

23. Direction de l'Education et de l'Action Sociale. Division de la Gestion Juridico-Administrative de l'Enseignement. Service de l'Enseignement fondamental ordinaire. Restructuration de quatre écoles fondamentales communales

1

 

 

24. Finances. Libération de parts sociales

4

   

25. Ecologie urbaine. Contrat de Rivière Sambre et Affluents. Reconduction à une troisième phase de suivi (2006, 2007 et 2008) avec Igretec. Révision des quotes-parts communales de soutien

2

 

 

26. Ecologie urbaine. Section de Jumet. Parc de la Serna. Centre d'interprétation de la nature. Contrat d'honoraires de l'auteur de projet "Sprl Depelsenaire et partenaires, société civile d'architectes" anciennement Bureau D. Depelsenaire et Associés. Approbation de l'avenant n° 1

2

 

27. Ecologie urbaine. Section de Charleroi. Travaux de remplacement du mur de soutènement de l'aire de jeux sise rue Terre Al Danse. Approbation du projet. Mode et conditions du marché

2

 

28. Service du 3ème Age. Conseil Consultatif des Aînés. Octroi, à partir de 60 ans, d'une prime lors d'un abonnement à un système de télévigilance intérieur ou extérieur

8

 

29. Service du 3ème Age. Prêt de matériel et de vaisselle aux associations. Fixation d'une caution

8

 

30. Sports. Avenant n° 1 à la convention avec le Tour de la Région Wallonne. Organisation pour les années 2005 à 2008

9

 

31. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) vélos "tout terrain" pour la Direction de la Prévention et de la Sécurité
b) instruments de musique pour le Département de l'Education et de la Formation

3

 

32. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Approbation de dépenses :
a) coffrets d'étude et instruments de mesure pour le Département de l'Education et de la Formation (CECS "La Garenne")
b) un découpeur plasma pour l'école industrielle de Mont-sur-Marchienne
c) matériel d'équipement de cuisine pour divers départements communaux
d) une tondeuse et un souffleur à dos pour la Direction de la Prévention et de la Sécurité
e) bancs et tables de brasserie pour la Direction de la Prévention et de la Sécurité
f) matériel de psychomotricité pour le Département de l'Education et de la Formation
g) mobilier et accessoires divers pour l'Observatoire du Logement

3

 

33. Approbation de la convention de mise à disposition en vue de l'installation et l'exploitation d'une patinoire mobile, place du Manège à Charleroi, du 15.11.2005 au 13.01.2006

3

 

34. Gestion de la Famille. Organisation de séances d'haptonomie pour les enfants âgés de 0 à 1 an et leurs parents fréquentant les milieux d'accueil communaux à titre d'expérience pilote. Adoption du tarif de participation financière parentale

8

 

Communication de délibérations

   
     

35. Equipement. Acquisitions. Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :
a) micro-ondes et radios pour la Crèche l'Espoir
b) matériel de nettoyage pour le Service Nettoyage des Bâtiments
c) un stand ballon de football pour le département de l'Animation urbaine et des Loisirs

3

 

36. Etat Civil - Cimetières. Cimetière de Marcinelle. Travaux urgents de remise en état du local abritant les caveaux d'attente. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal

7

 

Zone de Police

   
     

37. Décision d'adhérer au marché de fournitures ouvert pluriannuel (2004-2005-2006) CSC n° DMA 2004 R3 182 relatif à l'acquisition de matériel informatique

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38. Décision d'adhérer au marché de fournitures ouvert pluriannuel (2005-2006-2007-2008-2009-2010-2011-2012-2013) CSC n° DMA 2004 R3 113 relatif à l'acquisition d'appareils d'analyse d'haleine mobiles + accessoires

10

 

39. Equipement. Acquisitions par procédure négociée. Décisions de principe. Mode et conditions de marchés :
a) deux camionnettes de type "combi"
b) un véhicule

10*

 

40. Marché de fournitures par procédure négociée sans publicité. Acquisition de matériel de radio-communication et connexion au système Astrid dans le cadre de la gestion du réseau national des services de secours et de sécurité. Approbation du projet et de la dépense

10

 

41. Acquisition de matériel de signalisation routière afin de poursuivre le placement des "zones 30" et en remplacement de matériel vétuste. Approbation de la dépense

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42. Acquisition par procédure négociée d'un système de lecteur photo-vidéo + accessoires pour système de caméra "feu rouge" destiné au service motards. Décision de principe. Mode et conditions du marché

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43. Marchés de fournitures relatifs à des acquisitions destinées au service "Appui". Approbation de dépenses :
a) douze appareils photos numériques + accessoires
b) lecteurs de cartes d'identité

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44. Acquisition de matériel informatique destiné aux différents services. Approbation de la dépense

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45. Acquisition et remplacement de fournitures destinées aux différents services. Approbation de la dépense

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