Ordre du jour du 26/01/06

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2006



Séance publique

Commissions

1. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 22 décembre 2005

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2. Centre Public d'Action Sociale. Budget 2005. Service ordinaire. Modification n° 3. Approbation

10

 

 

3. Centre Public d'Action Sociale. Budget 2005. Service extraordinaire. Modification n° 2. Approbation

10

 

 

4. Services Généraux. Organigramme général des services. Modifications apportées en 2005

10

 

5. Fabriques d'Eglise. Budget pour 2005. Modification n° 1. Avis à émettre :
a) Saint-Antoine à Charleroi
b) Saint-Eloi à Charleroi
c) Saint-Joseph à Charleroi
d) Notre-Dame de Lourdes à Gilly
e) Sacré-Coeur à Gilly
f) Sainte-Barbe à Gilly
g) Saint-Remy à Gilly
h) Saint-Jean-Baptiste à Gosselies
i) Saint-Joseph à Gosselies
j) Saint-Lambert à Jumet
k) Saint-Roch à Lodelinsart
l) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont
m) Saint-Pierre à Marchienne-au-Pont
n) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre
o) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre
p) Saint-Remy à Montignies-sur-Sambre
q) Conversion de Saint-Paul à Mont-sur-Marchienne
r) Saint-Martin à Ransart
s) Saint-Pierre à Ransart

4

 

 

6. Fabriques d'Eglise. Budget pour 2005. Modification n° 2. Avis à émettre :
a) Saint-Laurent à Couillet
b) Saint-Remy à Dampremy
c) Saint-Joseph à Jumet
d) Saint-Sulpice à Jumet
e) Notre-Dame des Sept Douleurs à Marcinelle

4

 

 

7. Fabrique d'Eglise Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont. Budget pour 2005. Modification n° 3. Avis à émettre

4

 

 

8. Fabriques d'Eglise. Budget pour 2006. Avis à émettre :
a) Saint-Antoine à Charleroi
b) Notre-Dame de Lourdes à Gilly

4

 

 

9. Eglises protestantes. Budget pour 2005. Modification n° 1. Avis à émettre :
a) Jumet
b) Ransart

4

 

 

10. Eglise protestante de Ransart. Budget pour 2006. Avis à émettre

4

 

 

11. Régie foncière. Section de Gilly. Parcelle de terrain sise à l'angle de la rue Devillez et la chaussée de Montigny. Transfert partiel dans le domaine public. Décision du principe de vente

5

 

12. Voirie. Approbation de projets. Mode et conditions de marchés :
a) section de Gilly. Travaux d'amélioration de voirie rue Devillez
b) section de Ransart. Plan Mercure 2005. Rue P. Pastur. Cheminements sécurisés pour les usagers les plus vulnérables

2

 

13. Voirie. Aménagement de voiries. Acquisitions de gré à gré à titre payant et pour cause d'utilité publique :
a) section de Jumet, rue de la Lorraine
b) section de Ransart, rue Destrée

2

 

 

14. Voirie. Section de Lodelinsart. Ruelle Gorinflot sentier 36. Désaffectation. Accord de principe

2

 

15. Direction de l'Education et de l'Action sociale. Division de la Gestion Juridico-administrative de l'Enseignement. Service de Gestion de l'Enseignement secondaire de promotion sociale. Organisation en collaboration avec la Sprl Socobimo de la formation "Pratique élémentaire de la restauration du mobilier" à l'Ecole industrielle de Marchienne-au-Pont. Approbation de la convention de collaboration

1

 

 

16. Enseignement fondamental ordinaire. Organisation d'un cours par immersion. Accord de principe

1

 

 

17. Finances. Modalités de mise à disposition de l'aide exceptionnelle accordée par le Gouvernement wallon dans le cadre de l'Axe 2 du Plan Tonus communal. Tranche 2005

4

 

 

18. Finances. Octroi de la garantie de la Ville à l'Asbl Charleroi Infra Sports pour le renouvellement de l'avance à terme fixe et ce pour une durée d'un an

4

 

 

19. Taxes communales. Classement des salles de spectacles cinématographiques 2006

4

 

 

20. Propreté. Octroi de subventions en matière de prévention et de gestion des déchets. Approbation de l'avenant n° 2 à la convention entre l'ICDI et la Ville de Charleroi.

2

 

 

21. 3ème Age. Conseil Consultatif des Aînés. Rapport annuel 2005. Communication

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22. Animation urbaine et Loisirs. Modification du règlement du Mérite Sportif de la Ville de Charleroi

9

 

 

23. Diversification des missions du service de garde à domicile pour enfants handicapés "Les Cailloux du Petit Poucet"

8

 

 

Communication de délibérations

   
     

24. Division des Economies d'Energie. Aménagements des installations de chauffage en cas d'urgence ou d'événements exceptionnels. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal

5

   

25. Equipement. Réparation du camion benne du service Incendie. Attribution du marché par procédure négociée sans publicité sur les crédits réservés de 2005. Communication de la délibération prise par le Collège échevinal

3

 

 

26. Equipement. Acquisitions. Attribution de marchés par procédure négociée sans publicité sur les crédits réservés de 2005? Communication de délibérations prises par le Collège échevinal :
a) une laveuse-essoreuse et un séchoir pour le Service nettoyage des Bâtiments
b) un hayon élévateur pour équiper un camion des Parcs et Plantations
c) une débroussailleuse pour le CECS "Henri Dunant"
d) postes de radio pour la Crèche Lambermont
e) un coffre-fort pour le Service des cartes d'identité et des passeports

3

 

Zone de Police

   
     

27. Installation de 9 caméras de surveillance de la circulation routière. Intervention de Brutélé pour le raccordement au réseau fibre optique et l'exploitation technique. Communication de la délibération du Collège échevinal approuvant la dépense à consentir. Accord de principe a posteriori

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