Ordre du jour du 17/03/08

Ordre du jour de la Séance du Conseil communal du 17 mars 2008



Mesdames, Messieurs,

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous faire savoir que le Conseil communal se réunira le lundi 17 mars 2008 à 18 h 30 à l'Hôtel de Ville de Charleroi, à l'effet de délibérer sur les objets figurant à l'ordre du jour ci-dessous :


 Séance publique 
  
1  Approbation du procès-verbal de la séance publique du 25 février 2008 commission 2
  
2  Adoption du Code d'éthique et de déontologie arrêté par le Bureau d'éthique et de déontologie lors de sa réunion du 27.11.2007 et amendé par la commission générale du conseil communal du 13.02.2008 - BCA080011 commission 1
  
3  Appel public à titre contractuel de puéricultrices à la
Direction de l'Education et de l'Action sociale (échelle barémique : D2) pour la constitution d'une réserve de recrutement de contractuels.  Parution de l'avis
n° RE/EAS/08/076 - BRH080449 commission 1
  
4  Approbation de la convention entre la Ville de Charleroi et le M.E.T. relative au regroupement des marchés de fournitures - BCA080013 commission 1
  
5  Adoption des modifications du Règlement sur les conditions de nomination au grade de secrétaire communal adopté par le conseil communal  en sa séance du 17 décembre 2007 - BCA080014 commission 1
  
6  Communication du procès-verbal de vérification de la caisse communale à la date du : commission 5
a)  a) 30.09.2007 - BFI080153 
b)  b) 30.11.2007 - BFI080154 
  
7  Fabriques d'Eglise.  Compte de 2006.  Avis à émettre : commission 5
a)  a) Saint-Christophe à Charleroi (BFI 08 0096) 
b)  b) Saint-Roch à Lodelinsart (BFI 08 0097) 
c)  c) Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont (BFI 08 0098) 
d)  d) Saint-Martin à Marcinelle (BFI 08 0099) 
e)  e) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre (BFI 08 0100) 
f)  f) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre (BFI 08 0101) 
g)  g) Saint-Pierre à Ransart (BFI 08 0095) 

8  Circulation routière.  Règlements complémentaires : commission 1
a)  a) Gilly, place des Haies et chaussée de Ransart (partie).  Aménagement.  Instauration d'un sens unique.  Modification du stationnement 
b)  b) Marchienne-au-Pont, chaussée de Châtelet.  Stationnement lors du nettoyage de la chaussée 
c)  c) Monceau-sur-Sambre, rue de Trazegnies, 44.  Passage pour piétons 
d)  d) Monceau-sur-Sambre, rue de Goutroux.  Stationnement 
e)  e) Montignies-sur-Sambre, chaussée de Châtelineau, 133.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite.  Abrogation 
f)  f) Roux, place de la Résistance, 5.  Stationnement pour personnes à mobilité réduite 
  
9  Voirie.  Section de Jumet, rue du Centre.  Construction de
21 appartements et 16 maisons.  Travaux d'équipement de voirie.  Subside octroyé par la Ville dans le cadre du projet présenté par le Logis Moderne.  Rectification et précisions - EIM75286 commission 9
  
10  Voirie.  Investissements d'intérêt public.  Programme triennal 2007/2009.  Approbation de la modification du plan triennal 2007/2009 - EIM75189 commission 9
  
11  Ecologie urbaine.  Section de Montignies-sur-Sambre.  Espace vert du Roctiau, rue Léopold.  Aménagement d'un parc.  Approbation de l'avenant n° 1 d'un montant de 4.608,79 € TVAC commission 11
  
12  Voirie - Urbanisme.  Marcinelle, rue des Forgerons et Babotterie.  Construire trente-trois logements.  Demande introduite par la Sprl BC GES commission 12
  
13  Programme Politique des Grandes Villes.  Prolongation de la convention pluriannuelle 2005-2007 "Contrat Ville" du 01.01.2008 au 31.12.2008.  Proposition d'avenant n° 2.  Approbation commission 12
  
14  Programme Politique des Grandes Villes.  Prolongation de la convention pluriannuelle 2005-2007 du 01.01.2008 au 31.12.2008.  Proposition d'avenant
n° 2.  Approbation commission 12
  
15  Logement.  Section de Charleroi.  Acquisition en vue de sa réhabilitation d'un ensemble immobilier et d'un hangar sis avenue de l'Europe, 9, 11 et 13.  Décision complémentaire commission 12
  
16  Régie foncière.  Section de Lodelinsart.  Chemin vicinal n° 36 dit
ruelle Gorinflot partiellement désaffecté.  Transfert dans le domaine privé et aliénation de gré à gré en trois lots.  Décision définitive commission 12
  
17  Régie foncière.  Section de Marchienne-au-Pont.  Aliénation de gré à gré d'un ensemble immobilier sis rue Léon Dubois n° 338.  Accord de principe commission 12
  
18  Enseignement fondamental ordinaire.  Création de plusieurs classes maternelles commission 6
  
19  Service des Aînés.  Redevance communale sur les droits d'entrée aux spectacles organisés par la Ville de Charleroi pour les seniors.  Règlement commission 10
  
20  Développement communal.  Taxis.  Limitation des autorisations d'exploiter un service de taxis délivrées sur le territoire de la Ville de Charleroi à 150 véhicules commission 4
  
21  Régie des Marchés Publics.  Budget 2008.  Autorisation pour effectuer les dépenses ordinaires du mois d'avril 2008 à concurrence d'un douzième du budget 2007 commission 4
  
22  Régie des Marchés Publics.  Brocante des quais 2008.  Ratification de la délibération du Collège communal commission 4
  
23  Animation urbaine et Loisirs.  Foires du Centre Ville.  Renouvellement des abonnements forains pour une période de cinq ans.  Foire de Charleroi.
Août 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - 2012 commission 7
  
24  Animation urbaine et Loisirs.  Fêtes.  Subsides aux comités organisateurs des fêtes de quartier.  1ère répartition commission 7
  
 Zone de Police 
  
25  Communication du procès-verbal de vérification de la caisse de la Police locale de la Zone de Police de Charleroi à la date du : commission 1
a)  a) 30.09.2007 - BFI080155 
b)  b) 30.11.2007 - BFI080156 
  
26  Mobilité 2008/01.  Emplois vacants - BZP080045 commission 1